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© Secrétariat d'Etat à l'industrie - France


A
Actualités/audiovisuel (supports et techniques)
Actualités/espace
Actualités/secteur postal
Actualités/technologies de l'information
Actualités/télécommunications
Agenda général
Agence nationale des fréquences radioélectriques (ANFR)
Agrément (des équipements terminaux de télécommunications)
"L'annuaire des technologies clés" (étude - septembre 1997)
Annuaire universel
Appel à propositions "Fonds francophone des inforoutes"
Appel à propositions "NTIC et innovations dans les services" (avril 98 - juillet 98)
Appel à propositions permanent / autoroutes et services de l'information
Appel à propositions / recherche et filtrage de l'information sur les réseaux / mai 1997
Appel à propositions centré sur 50 technologies clés (dont 15 concernent le secteur des technologies de l'information) / juillet 1996 - juillet 1998
Appel à propositions /technologies de l'information / PME - février 1996
Appel à propositions relatif aux expérimentations des nouveaux services des autoroutes de l'information - novembre 1994
Ariane 5 (actualités)
Ariane 5 (rapport de la Commission d'enquête)
Ariane 5 (photos)
Assises nationales de l'Innovation
Atelier Internet interministeriel
Autorisations attribuées de 1987 à 1997 dans le secteur des télécommunications
Autorité de régulation des télécommunications (ART)
Autorité de régulation des télécommunications (ART)/ ministère/ ANFR : répartition des compétences
Autoroutes et services de l'information ( nouveaux projets ) : dossier
de demande de labellisation

Autoroutes de l'information : liste expérimentations labellisées le 22-05-97
Autoroutes de l"information : liste expérimentations labellisées le 27-03-96
Autoroutes de l"information : liste expérimentations labellisées le 16-10-95
Autoroutes de l"information/interlocuteurs au ministère


B
Bases de données juridiques (service public de)- décret du 31 mai 1996 et rapport au Premier ministre
Boîte aux lettres/écrire à la responsable de ce site
Boîte aux lettres/écrire au ministre
Boucle locale radio (consultation publique)
Budgets 1998, 1997 et 1996 du ministère


C
Centre National d'Etudes Spatiales(CNES)
Charte internationale concernant Internet (proposition française du 23 octobre 1996). Voir aussi actualités concernant cette Charte
Charte de nommage des sites Internet mis en oeuvre par les administrations publiques - 25 septembre 1997
Circulaire du Premier ministre du 15 mai 1996"relative à la communication, à l'information et à la documentation des services de l'Etat sur les nouveaux réseaux de télécommunication"
Code (national) de bonne conduite sur l'Internet -baptisée ensuite "Charte de l'Internet"
Commerce électronique et cryptologie / dernière mise à jour : 4 juin 1998
Commission supérieure du service public des postes et télécommunications (CSSPPT)
Communiqués de presse
Conférences, colloques sur les télécommunications
Conférences internationales
- sur la société de l'information
- sur Internet

Conférence UMTS: genèse de la norme européenne de troisième génération de télémmunications mobiles
Conseil général des technologies de l'information
Consultation publique sur la boucle locale radio
Consultation publique sur l'interconnexion
Consultation publique (sur les nouvelles règles du jeu pour les télécommunications en France)
Contrat de plan Etat/La Poste
Cryptologie/ dernière mise à jour : 4 juin 1998


D
Décisions de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) (liste et références)
Décrets d'application de la loi de réglementation des télécommunications
Décrets d'application de la loi sur France Télécom
Delebarre Michel (rapport sur France Télécom)
Délégation à la communication (du Secrétariat d'Etat à l'industrie)
Directives européennes télécommunications/droit français
Discours
DPT (Direction des postes et télécommunications)au Secrétariat d'Etat à l'industrie
Droit / Bases de données juridiques (service public de)- décret du 31 mai 1996 et rapport au Premier ministre
Droits de passage sur le domaine public routier - décret


E
Ecoles supérieures des télécommunications
Ecrire au ministre
Ecrire à la responsable de ce site
Etude : "L'annuaire des technologies clés" (septembre 1997)
Etude : "L'industrie électronique européenne" (septembre 1997)
Etude : "La filière aval de l'observation de la Terre" (juillet 1996)
Etude : "La qualité de service des réseaux GSM" (novembre 1996)
Etude : "Les attentes des consommateurs en matière de qualité de service de télécommunications" (février 1996)
Etude : "Les 100 technologies clés pour l'industrie française à l'horizon 2000"
Etude : "L'Europe spatiale: filiation et spécificité" (juin 1995)
Evaluation des projets "Autoroutes et services de l'information" (mars 97/novembre 1997)
Expérimentations autoroutes de l'information : liste des 16 projets labellisés le 22-05-97
Expérimentations autoroutes de l'information : liste des 74 projets labellisés le 27-03-1996
Expérimentations autoroutes de l'information : liste des 170 projets labellisés le 16-10-1995


F
Falque-Pierrotin (Isabelle): mission interministérielle sur l'Internet
Fête de l'Internet 1998
Forum n°1 : Quel terminal pour Internet ? Donnez nous votre avis Forum clos
Forum n°2 : Quelles mesures prendre pour rattraper le retard des foyers français en matière d'équipement micro-informatique ? Donnez nous votre avis Forum clos
Forum n°3 : Développer Internet en France : comment ? Forum clos
Forum n°4 : Développer le commerce électronique : dans quelles conditions ? Forum clos
France Télécom
Francophonie / développement des autoroutes de l'information
Fréquences (redevances)-décrets
Fréquences radioélectriques (agence des)/ ANFR


G
gouv.fr : une racine commune pour tout service officiel de l'administration française
G7/projets- pilotes/société de l'information
Guichet permanent / porteurs de projet "autoroutes et services de l'information"
Guide pratique des aides françaises et européennes au multimedia (mai 1997)
Guide CB (Citizen Band)/pour le commander
Guide du radioamateur (janvier 1996)/pour le commander

Guide des procédures d'agrément des terminaux de télécommunications

H
Historique / autoroutes de l"information
Historique / politique postale communautaire
Historique / ministère


I
IDEE Télécom (débats, comptes rendus et invitation)
Infrastructures alternatives
Interconnexion (des réseaux)
Internet
Internet en France
Internet et l'Union européenne
Internet et l'OCDE
Internet et les Droits de l'homme
Internet et le câble : décision de l'ART -10 juillet 1997


L
La Poste
Licence d'opérateur de téléphonie fixe / Cegetel (J.O du 30/12/97)
Licence d'opérateur de téléphonie fixe / Netco - groupe Bouygues (J.O du 30/12/97)
Licence d'opérateur de téléphonie fixe / Siris(J.O du 30/12/97)
Licence d'opérateur de téléphonie fixe / Omnicom (J.O du 30/12/97)
Licence d'opérateur de service téléphonique ouvert au public / dossier
Licence d'opérateur de réseau de télécommunications ouvert au public / dossier
Licences attribuées de 1987 à 1997 dans le secteur des télécommunications
Loi expérimentations/autoroutes de l'information
Loi de réglementation des télécommunications
Loi relative à l'entreprise nationale France Télécom


M
Mailbox (boîte aux lettres)
Martin-Lalande - rapport
Midrand-Afrique du Sud (Conférence sur la société de l'information) 13 au 15 mai 1996
Ministère et secrétariat d'Etat
Mission pour le "passage informatique à l'an 2000"
Mission René Trégouët (nouvelles technologies de l'information et société)
Mission sur l'Internet (Falque-Pierrotin) Synthèse - Rapport intégral
Mobiles de télécommunications : parc d"abonnés
Montréal (Conférence des ministres francophones sur les inforoutes) 19 au 21 mai 1997
Multimedia (actualités)
Multimedia (Guide pratique des aides françaises et européennes - mai 1997)



N
Nouvelle numérotation téléphonique


O
Nommage des sites Internet
Offres et recherches de partenariat / programmes européens / technologies de l'information
Observatoire des autoroutes de l'information
Observatoire des mobiles
Ouverture totale à la concurrence du secteur des télécommunications / actualités
Ouverture totale à la concurrence du secteur des télécommunications / licences (service, réseau)
Ouverture totale à la concurrence du secteur des télécommunications / dossiers thématiques

P
Partenariat / programmes européens de R & D /technologies de l'information
Philatélie
Pierret Christian, secrétaire d'Etat à l'industrie
La Poste
Postes européennes(Les réglementations des services postaux en Europe) -Etude- septembre 1996
PME : appel à proposition sur les technologies de l'information destiné aux PME (fév. 1996). Voir aussi à la lettre A pour l'ensemble des appels à propositions
"La presse et le multimedia", rapport de J.C Bourdier (janvier 1997)
Presse-Etat-Poste : table ronde
Programmes européens de R & D/technologies de l'information
Projets autoroutes de l'information labellisés le 22-05-97
Projets autoroutes de l'information labellisés le 27-03-96
Projets autoroutes de l'information labellisés le 16-10-95
Programme philatélique
Programme spatial civil de la France


Q
Qualité de service des réseaux GSM (enquête octobre 1996)


R
Rapport : "Des pyramides du pouvoir aux réseaux du savoir" - René Trégouët (avril 1998)
Rapport : "Technologie et innovation" - Henri Guillaume (mars 1998)
Rapport :"Internet et les PME" - Jean Michel Yolin (février 1998)
Rapport : " Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics " - Francis Lorentz (janvier 1998)
Rapport :"Les enjeux d'avenir pour France Télécom" - Michel Delebarre (septembre 1997)
Rapport " L'Internet : un vrai défi pour la France" - Patrice Martin-Lalande (avril 1997)
Rapport "La presse et le multimedia", J.C Bourdier (janvier 1997)
Rapport "La recherche et développement, clé d'un nouvel essor des télécommunications en France" , Didier Lombard, Gilles Kahn (novembre 1996)
Rapport de Mme Isabelle Falque-Pierrotin (mission sur l'Internet) Synthèse
Rapport de Mme Isabelle Falque-Pierrotin (mission sur l'Internet) Rapport intégral
Rapport 1995 de la DGPT (sorti le 18/09/96)
Redevances dues par les affectataires de fréquences radioélectriques -décret
Réglementations des services postaux en Europe -Etude- septembre 1996
Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT)
Revue de presse (concernant Internet)


S
SERICS (service des industries de communication et de service)
SJTI ( service juridique et technique de l'information et communication)
Service universel (public) de télécommunications
Service public des bases de données juridiques - décret du 31 mai 1996 et rapport au Premier ministre
SITES (autres) - voir aussi la rubrique "Ailleurs"
AFCEE - Association française pour le commerce et les échanges électroniques
AFNIC - Association française pour le nommage de l'internet en coopération
Le site de l'Union Européenne
DG XIII (Télécommunications, marché de l'information )- Commission européenne
DG IV(Concurrence) - Commission européenne
European Commission Host Organisation (ECHO)
Community Research and Development Service (CORDIS)
Groupe Inter-Industries
CSPP - Computer Systems Policy Project
DAVIC -Digital Audio Visual Council
ISPO Information Society Project Office - Commission européenne
ETSI - European Telecommunications Standards Institute
IDATE, institut de l'audiovisuel et des télécommunications en Europe
INRIA, institut national de recherche en informatique et en automatique
IITF - Information Infrastructure Task Force
ISO - International Organization for Standardization
ITU - International Telecommunication Union
IETF - Internet Engineering Task Force
The Internet Society
W3C - The World Wide Web Consortium
Site (ce) d'information / son histoire, ses statistiques...

T

Technologies clés (L'annuaire des) (étude - septembre 1997
Technologies de l'information : appel à propositions centré sur l'innovation dans les services (avril 98 - juillet 98)
Technologies de l'information : appel à propositions permanent
Technologies de l'information : appel à propositions centré sur 50 technologies clés (dont 15 concernent le secteur des technologies de l'information) / juillet 1996 - juillet 1998
Technologies de l'information : appel à propositions / recherche et filtrage de l'information sur les réseaux - mai 1997
Technologies de l'information : appel à propositions centré sur les PME - février 1996
Technologies de l'information : appel à propositions relatif aux expérimentations des nouveaux services des autoroutes de l'information - novembre 1994
"les 100 technologies clés pour l'industrie française à l'horizon 2000". (Etude)
Technologie : les enjeux des autoroutes et services de l"information
Téléchargement
Téléphonie sur Internet
Textes (liste des) émis par l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) et publiés au Journal officiel
Textes (liste des) parus au Journal Officiel concernant les telecom. et le secteur postal
Transmission de données : cadre juridique
Télécommunications : préparation de l'ouverture totale à la concurrence (1998) / actualités
Télécommunications : ouverture totale à la concurrence/calendrier européen
Timbres


Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Secrétariat d'Etat chargé de l'industrie
----------------------------------
Site Web sur les télécommunications,
les technologies et services de l'information, le secteur postal
Téléphone : 33 1 43 19 36 36 - Télécopie : 33 1 43 19 68 50 - © 1997
Pour tout savoir sur ce service - mél : info@telecom.gouv.fr