J.O. disponibles

JORF n°0028 du 2 février 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Premier ministre

Décret n° 2008-99 du 31 janvier 2008 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Médiateur de la République
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Forêt d'Harréville-les-Chanteurs »
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Réservoir de la Marne dit du Der-Chantecoq »
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallée de la Bresle »
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Coteaux de la vallée de l'Automne »
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Forêts picardes : massif des Trois Forêts et bois du Roi » (zone de protection spéciale)
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Gîtes à chiroptères de la Colline inspirée, érablières, pelouses, église et château de Vandeléville »
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallée de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch - marais de Francaltroff »

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

Ministère de la justice

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de la défense

Arrêté du 25 janvier 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de places offertes pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère de la culture et de la communication

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Mesures nominatives

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Arrêté du 21 septembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Arrêté du 1er février 2008 portant détachement d'un auditeur de justice

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Arrêté du 23 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Ministère de la défense

Ministère du logement et de la ville

Arrêté du 18 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

Ministère de la culture et de la communication

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Avis divers

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la défense (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique