Retour au sommaire général Liste Chronologique des textes TITRE AERAGE Titre ATMOSPHERE IRRESPIRABLE Titre AMIANTE Titre BRUIT Titre CHANTIERS CHAUDS Titre COMBUSTIBLES LIQUIDES Titre ENTREPRISES EXTERIEURES Titre ELECTRICITE Titre EMPOUSSIERAGE Titre EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Titre EQUIPEMENTS DE TRAVAIL Titre EXPLOSIFS Titre FORAGES Titre GRISOU Titre MOTEURS THERMIQUES Titre POUSSIERES INFLAMMABLES Titre REGLES GENERALES Titre RAYONNEMENTS IONISANTS Titre TRAVAIL ET CIRCULATION EN HAUTEUR Titre VEHICULES SUR PISTE

 
Silos & trémies
A jour au 15 juin 2000
DÉCRET 55-318
et
INSTRUCTION
Article 2
Trappes de visite
Article 3
Échelles et plates-formes
Article 4
Grille de protection
Article 5
Matières combustibles
Article 6
Travaux sur les silos
Article 7
Pénétration dans le silo
Article 8
Ouverture des accès
Article 9
Précautions spéciales
Article 10
Consigne
Article 11
Dispositions transitoires
Article 12
Dérogations

 
INSTRUCTION DU 14 MAI 1955
relative à l'application du décret du 22 mars 1955 portant réglementation de la sécurité des silos et trémies dans les mines, minières et carrières (1)

Le ministre de l'industrie et du commerce
à
Messieurs les préfets
(copie à Messieurs les ingénieurs en chef des mines).

Les accidents qui surviennent dans les silos et trémies appellent par leur gravité exceptionnelle des mesures spéciales et particulièrement strictes de prévention.
Les risques de chute à l'extérieur à partir de leurs parties élevées ainsi que ceux présentés par leurs appareils d'alimentation, de distribution, d'évacuation et de vidage ne leur sont pas exclusifs et sont justiciables des prescriptions et précautions édictées et recommandées d'une manière générale.
Par contre, ils comportent des dangers caractéristiques qui leur sont propres et sont encore beaucoup trop méconnus, aussi biens de la maîtrise que de la main-d'œuvre. Ces dangers tiennent essentiellement à la nature pulvérulente ou grenue des produits secs ou humides qui y sont accumulés et qui peuvent aller des schlamms et fines de moins de 1/10 mm, aux sables ayant jusqu'à 3 mm, et aux grains et graviers de 20 mm et davantage.
II en résulte une diminution insidieuse du pouvoir portant, dont l'exemple le plus connu est fourni par les sables mouvants de certaines grèves à marée montante, et l'apparition du phénomène de boulance dont la conséquence est un enlisement progressif, le plus souvent aggravé et accéléré par les mouvements instinctifs que fait l'ouvrier en péril pour se dégager.
Si, comme il arrive souvent, celui-ci se trouve dans un creux de la surface libre, il peut aussi provoquer en se débattant l'éboulement des produits environnants, en équilibre précaire suivant leur pente d'écoulement, et être complètement enseveli en quelques instants. Le danger d'éboulement se présente encore pour des granulométries beaucoup plus élevées que celles qui créent le danger d'enlisement et il suffit à justifier les mesures de prévention envisagées.
Les mêmes phénomènes peuvent résulter du moindre mouvement imprimé aux produits, par exemple par les sauveteurs s'affairant imprudemment aux abords, même non immédiats, ou par un vidage par dessous qui produit alors une véritable succion aspiratrice.
I1 s'ensuit qu'une victime réduite à ses propres moyens risque de s'enfoncer irrésistiblement dans un milieu semi-fluide dont la densité apparente est cependant élevée.

Les constatations médicales ont établi que la mort intervenait alors rapidement par asphyxie et non par étouffement. Tant que la tête reste dégagée, la contrainte exercée sur la cage thoracique n'atteint en effet pas la limite admissible de 100 g/cm2, quoiqu'elle puisse être accrue légèrement par les mouvements respiratoires et considérablement par tout effort éventuel de dégagement de la victime, qu'il soit effectué par celle-ci ou par des sauveteurs.

On distingue en effet l'effort de poussée exercée sur un élément de surface se bornant à retenir le milieu pulvérulent qui, par exemple, est venu à son contact par éboulement ou remplissage normal et l'effort de butée beaucoup plus considérable qui intervient lors de tout mouvement relatif de l'élément de surface et du milieu pulvérulent tendant à comprimer celui-ci. Cette différence résulte des frottements internes.

L'expérience a montré que la situation d'une victime rapidement secourue par des témoins présents dès le début, était pour ces raisons le plus souvent aussi désespérée. Même si la victime est capable de rester immobile dans un milieu sans éboulement parle bas, et si les sauveteurs, s'abstenant de descendre sur la surface libre, arrivent à l'encorder sous les bras, les efforts de traction qu'il faudrait exercer pour l'arracher à l'emprise des produits atteignent rapidement des valeurs dangereuses. Tandis qu'ils restent inférieurs à 200 kilogrammes pour un enfoncement jusqu'aux genoux, ils dépassent facilement plusieurs tonnes pour un enfoncement jus-qu'aux épaules.

II est ainsi arrivé souvent que les sauveteurs les plus diligents n'ont pu empêcher l'ensevelissement de la victime sous les éboulements successifs des talus voisins.

L'évacuation des produits que l'on croit alors devoir effectuer d'urgence n'a jamais eu que des conséquences néfastes, que l'on ait eu recours au dispositif normal de vidage ou à des orifices supplémentaires de secours ou même à des découpages de tôles au chalumeau.

La pratique prolongée de la respiration artificielle s'est montrée inefficace sur des victimes qui n'étaient pourtant restées ensevelies que moins de quinze minutes.

On en est arrivé à proposer de descendre autour de la victime encordée mais simplement soutenue, un cuvelage d'au moins 60 cm de diamètre et de chercher à enfoncer celui-ci comme une trousse de forage grâce à des puisages appropriés tant intérieurs qu'extérieurs. Encore faudrait-il que la mise en place certainement délicate d'un matériel pesant tenu constamment prêt fût faite avec la rapidité désirable. Cette méthode de sauvetage n'a pas encore fait ses preuves.

On doit conclure à la nécessité impérative de s'opposer d'une manière absolue à tout début d'enlisement et à toute possibilité d'ensevelissement.

Tel est le but des prescriptions ci jointes qui sont applicables aux silos et trémies de plus de 1,5 m de profondeur et appellent les instructions et commentaires suivants.

Les enlisements dans les silos, trémies, accumulateurs et installations analogues sont toujours dus à l'une des deux causes suivantes:

I. - La victime est tombée intempestivement dans un silo ou une trémie ouvert soit qu'elle assurât le service, soit qu'elle ait simplement circulé à proximité;

II. - La victime a pénétré dans la trémie et s'est trouvée sur la surface libre des produits soit par imprudence, soit à la suite d'une chute ou d'une perte d'équilibre.

Ces deux causes appellent tout d'abord les mêmes mesures de deux ordres:

a) I1 importe que tout le personnel intéressé soit instruit des risques inhérents aux silos et trémies. Les informations développées ci-dessus et ci-après peuvent fournir la matière d'enseignements capables de frapper les esprits et de leur faire prendre conscience d'un danger mortel encore ignoré de beaucoup.

La conviction selon laquelle on peut sans danger s'aventurer sur les produits, d'autant plus qu'ils sont rendus résistants par le blocage lui-même, doit être combattue avec énergie. Celui-ci comporte souvent immédiatement au-dessus de l'orifice d'écoulement un vide surmonté d'une voûte que le seul poids d'un ouvrier ou le moindre coup de ringard suffit à faire écrouler. De sorte qu'aux risques d'enlisement par pouvoir portant insuffisant et d'ensevelissement par éboulement s'ajoute celui tout aussi grave d'un effondrement qui a déjà été à lui seul la cause de nombreux accidents mortels.
Des affiches et des pancartes convenablement établies et apposées s'opposent utilement à l'oubli et à l'accoutumance. Le recours périodique à cet enseignement de la sécurité dans le cadre de la formation professionnelle est indispensable. Cependant, ces moyens d'ordre personnel ne sauraient suffire;
b) I1 est nécessaire de prendre des mesures matérielles ne faisant pas appel à la main-d'œuvre et palliant des défaillances, même passagères, en empêchant, d'une part, les chutes, d'autre part, la pénétration à l'intérieur.

Pour les silos et trémies clos, la solution réside dans le verrouillage de toutes les trappes, fenêtres et autres ouvertures dont on pourrait craindre qu'elles laisseraient passer le corps d'un adolescent, les clefs en étant détenues par un agent de maîtrise désigné comme responsable.
Pour les silos et trémies ouverts dans lesquels la reprise s'effectue par -dessous, la meilleure solution consiste en une grille de résistance suffi-sante, en obturant totalement la partie supérieure et solidement fixée à demeure à celle-ci.
I1 parait difficile de préciser des normes uniformes, les dimensions et modalités devant plutôt être adaptées à chaque cas d'espèce. On ne peut donner ici que des indications très générales.

Aucune circulation normale du personnel ne doit avoir lieu sur la grille et l'écartement des barreaux ou les dimensions des mailles doivent être suffisamment petits pour éviter le passage du pied tout en permettant celui des ringards, perches ou barres métalliques utilisés pour rétablir par piquage un écoulement normal des produits occasionnellement entravé. Les vibrateurs portatifs sont de dimensions plus importantes et il serait inadmissible d'y adapter l'écartement des barreaux ou la grandeur des mailles; il convient de les passer une fois pour toutes en dessous de la grille et de les y accrocher avec leur emmanchement.
Il est recommandable que l'alimentation en produits se fasse en dessous de la grille à l'aide d'un dispositif convenablement protégé et ne permet-tant pas d'accéder à l'intérieur du silo.
On utilise parfois des rangées de barreaux souples ou même de câbles parallèles. De tels systèmes ne sauraient constituer une protection efficace et doivent être proscrits, même si on dispose l'une au-dessus de l'autre deux rangées de directions perpendiculaires.
Les grilles doivent être suffisamment fortes pour résister à la chute d'un corps humain à partir des points les plus hauts qu'on doive raisonnable-ment envisager. Un simple grillage serait très insuffisant.
L'installation de grilles efficaces doit être en principe toujours exigée sur tous les silos et trémies ouverts, quelles que soient l'ancienneté de leur construction et la date de leur mise en service.
On ne devra tolérer leur absence que dans des cas exceptionnels et pour de sérieuses raisons techniques et encore à la condition que d'autres moyens efficaces empêchent totalement les chutes intempestives et entra-vent sérieusement la pénétration.
A défaut d'un rebord de la trémie elle-même dépassant suffisamment la passerelle de service ou le passage de circulation le plus élevé, un garde-corps ne sera admis que s'il est de hauteur et résistance suffisants, constitué de manière à ne pouvoir être renversé, protégeant sans lacune la totalité du périmètre ainsi desservi et en débordant nettement les extrémités.
L'interdiction de la pénétration en service normal conduit à déconseil-ler l'établissement de portes d'accès, de trappes, de trous d'homme, etc. sur les parois verticales ou obliques. Si des raisons techniques en imposaient, ils devraient être constamment fermés et verrouillés, les clefs étant détenues par un agent de maîtrise désigné comme responsable.
Des accidents sont résultés de la pénétration par l'orifice normal d'écoulement des produits dans un silo estimé vide. L'éboulement d'une seule nappe de produits retenus par les parois, suffit à entraîner l'ensevelissement de l'imprudent. On veillera donc à ce qu'une telle pénétration soit toujours impossible en complétant si nécessaire les installations par un obstacle efficace.
 

Nombre d'accidents mortels ont une raison futile; la victime se proposait par exemple d'aller reprendre un outil ou un vêtement lâché par mégarde.
Mais la raison pour laquelle on désire le plus souvent pénétrer dans un silo ou une trémie réside dans l'arrêt de l'écoulement régulier des produits par suite d'un engorgement, d'un blocage, de la formation d'une voûte au-dessus de l'orifice d'écoulement;
1° Une construction et une installation rationnellement adaptées aux produits permettent de réduire sinon de supprimer cette cause première de la grande majorité des accidents mortels;
2° Sinon, il convient d'y pourvoir par des dispositifs ou procédés appropriés permettant de rétablir l'écoulement normal sans avoir à pénétrer à l'intérieur;
3° Enfin, si la mise en œuvre de ces dispositifs ou procédés échoue et que la pénétration dans un silo ou trémie non entièrement vide s'avère indispensable, il faut absolument qu'elle soit faite avec toutes les précautions nécessaires.
La pénétration peut également être motivée par l'exécution d'un entre-tien ou d'une réparation; les mêmes principes sont alors applicables.

I. - Adaptation rationnelle de la construction
et de l'installation aux produits stockés.

Il s'agit avant tout de la forme géométrique à donner à l'intérieur du silo. Du coefficient de frottement interne du produit résulte la pente naturelle d'équilibre qui peut être relativement bien définie si la granulométrie est homogène et l'humidité constante. Mais elle peut devenir imprécise si l'humidité varie et surtout si, cas fréquent, la granulométrie est hétérogène. Pour peu que (alimentation ne soit pas centrale et isotrope, surtout dans un plan vertical comme il arrive par exemple avec les bandes transporteuses, il se produit inévitablement un véritable classement des différentes granulométries, aboutissant à la ségrégation des gros grains aux parties externes et inférieures des tas constitués.
Dans tous les cas, il est essentiel que les parois internes aient partout une pente, non pas au moins égale à la pente naturelle d'équilibre que l'on constate notamment lors du remplissage, mais nettement supérieure à celle-ci.
Il faut en effet tenir compte du frottement sur les parois qui peuvent être très rugueuses par exemple dans les silos en béton ou comporter des facteurs de rétention tels que les rivets des silos métalliques. Les tôles sont elles-mêmes favorables au glissement. I1 faut bien entendu éviter toute cornière, toute entretoise intérieures. Les échelles fixées à la paroi intérieure du silo ou de la trémie constituent également un élément important de rétention concourant à la production des incidents d'exploitation auxquels elles prétendent ultérieurement remédier; c'est pourquoi on tend de plus en plus à les supprimer.
Les fonds plats ou les parties horizontales autour de l'orifice d'écoule-ment retiennent facilement des produits qui peuvent, à moins de purgea-ges aussi fastidieux que pénibles sinon même dangereux, s'agglomérer, se détériorer et se désagréger ensuite en blocs produisant des obstructions; ils sont donc à éviter à moins d'être équipés de dispositifs efficaces y remédiant.
Un silo rationnel est par exemple constitué par un cylindre vertical de révolution terminé à sa base par un cône également de révolution dont le demi-angle au sommet est nettement inférieur au complément de l'angle de frottement interne. L'alimentation à la partie supérieure est centrale et aussi isotrope que possible. Des goulottes à clapets ou des entonnoirs verticaux permettent de réduire ou même de supprimer à cet effet la vitesse horizontale des produits. L'écoulement à la partie inférieure est également central sans parties horizontales environnantes. De tels silos maintenant classiques présentent rarement des arrêts de l'écoulement régulier des produits.
 

On recourt cependant encore beaucoup, surtout dans l'industrie minérale, aux sections rectangulaires. Dans ce cas, c'est la section carrée qui doit être recommandée, parce que plus favorable, tant par son meilleur rapport de la surface au périmètre qu'au point de vue de la pente accrue des faces de la pyramide terminale inférieure. Il faut cependant retenir ici que certains filets d'écoulement des produits, qui se comportent effectivement comme ces fluides, suivent les arêtes de la pyramide. La pente de celles-ci sur l'horizontale doit donc être supérieure à la pente naturelle d'équilibre. Une pratique excellente, quoique augmentant peut-être encore le nombre déjà plus élevé des rivets des silos quadrangulaires, consiste à arrondir tous les dièdres intérieurs à 50 cm de rayon au moins.
Les silos rectangulaires de grande longueur sont moins favorables, à moins d'être partagés en une série de silos quadrangulaires indépendants, solution meilleure que celle d'un silo unique à orifices multiples disposés en ligne à la base du dièdre terminal inférieur. On a pu cependant mettre à l'avantage de celui-ci que l'ouverture d'un orifice produisait parfois le rétablissement de l'écoulement par l'orifice immédiatement voisin qui s'était engorgé ou bloqué.
Les silos dont les faces inférieures n'ont pas toutes la même inclinaison, les unes pouvant par exemple être verticales, ne donnent presque jamais de bons résultats. Il en résulte en effet une situation latérale de l'orifice d'écoulement, but souvent même poursuivi, et un écoulement dissymétrique des produits. A plus forte raison doit-on déconseiller les orifices d'écoulement sur parois latérales obliques ou sur rallonges horizontales que l'on voit parfois rajouter à la base pour des considérations d'emplacement ou de liaison avec l'appareil d'évacuation et qui témoignent d'une mauvaise conception initiale.
Ce peut être ici le lieu de signaler la solution originale adoptée récemment pour un silo à charbon pulvérisé. Afin de ménager une meilleure progressivité de la section horizontale décroissante offerte à l'écoulement des produits, on a disposé dans la partie inférieure un noyau central pointu vers le haut, qui réduit sans doute la capacité d u silo, mais dont l'intérieur a pu, en outre, et grâce aux grandes dimensions de l'ensemble, être rendu accessible d'une manière sûre à un ouvrier dès lors bien placé pour procéder par des orifices dirigés vers le bas au piquage d'un engorgement.
On peut également rattacher à la simple construction du silo les moyens de se rendre compte de l'état de son remplissage : éclairage établi à la partie supérieure en tarit que de besoin, mais alors suffisamment puissant, bien orienté et abrité, muni d'écrans convenables. La solution classi-que des regards de petites dimensions sur les parois latérales est parfaitement admissible. On doit cependant signaler les récents dispositifs électroniques à électrode palpeuse qui ont déjà fait leurs preuves.
Dans les cas de matières sèches combustibles, les silos et trémies doi-vent être construits en matériaux résistant au feu; l'éclairage doit y être de sécurité à l'égard des gaz, poussières ou mélanges à redouter.

II. - Dispositifs et procédés permettant d'assurer ou de rétablir l'écoulement normal des produits sans pénétrer à l'intérieur du silo ou de la trémie.

a) VIBRATIONS. - On a déjà disposé avec succès sur les parois inférieures des silos, aux points enseignés par la pratique, des vibrateurs dont l'action est transmise soit directement à la paroi immédiatement voisine, soit à un noyau intérieur flottant, convenablement situé et relié. On cherche maintenant à utiliser des vibrateurs portatifs ou même de simples marteaux pneumatiques.

On peut reprocher aux uns et aux autres, le bruit intense qu'ils produisent, la nécessité qu'ils imposent de renforcer la construction et leur efficacité rapidement décroissante, lorsque les volumes augmentent. Sous ces réserves, les vibrations peuvent évidemment être employées d'une manière constante en service normal et remédier dans une certaine mesure à la conception défectueuse ou à la mauvaise construction d'un silo de type ancien.

b) BRASSAGE INTÉRIEUR. - Un écoulement régulier des produits peut être recherché par brassage intérieur à l'aide de palettes, agitateurs, etc. ou par vis d'Archimède. Mais pour éviter les ruptures, un déclenchement en cas de blocage est alors nécessaire et le rétablissement ultérieur de condi-tions normales peut être laborieux.

c) AIR SOUS PRESSION. - Son emploi inconsidéré risque de soulever beaucoup de poussières ce qui appelle des silos et trémies clos. I1 convient de réduire toujours la pression au minimum compatible avec l'efficacité. L'air comprimé peut être amené aux points névralgiques du silo par des canalisations établies à demeure. Mais l'enfoncement, vertical ou non, d'une canne soufflante dans une agglomération de matières pulvérulentes y progresse en général mieux qu'un ringard de piquage et suffit à la désagréger. On est arrivé à obtenir des enfoncements de près de dix mètres qui nécessitent alors un guidage au départ.

L'emploi fréquent et même permanent de l'air sous faible pression per-met de mettre en turbulence la masse pulvérulente et d'en assurer l'écoul-ment régulier en supprimant les blocages.

On ne signalera que pour mémoire l'emploi de l'eau sous pression qui ne doit être pratiqué qu'après essais préalables ayant établi l'efficacité dans le cas particulier.

d) CHAUFFAGE. - Le gel des produits même peu humides, particuliè-rement à craindre en certaines régions ou en altitude, entraîne des blocages qui se produisent surtout pendant les interruptions de travail (jours fériés ou nuits).

I1 faut alors disposer latéralement ou centralement des engins fixes de chauffage, radiateurs à vapeur ou à eau, plus rarement résistances électriques, et se souvenir que la transmission de la chaleur et plus encore la résolution du blocage peuvent demander beaucoup de temps.

e) PÉTARDAGE. - L'introduction de cartouches d'explosif de faible puissance (la poudre noire suffit largement) peut être admise si elle est faite avec les précautions nécessaires et seulement après l'échec des autres procédés.

On peut rapprocher des trous latéraux de ringardage les petits orifices circulaires de 40 à 70 mm de diamètre, que l'on dispose dans certains pays sur les parois latérales des silos pour y passer le fleuret d'un marteau perforateur ou une barre à mine. On obtient ainsi en milieu suffisamment compact, un véritable trou de mine que l'on charge ensuite faiblement par ledit orifice qui est à cet effet bagué de cuivre, laiton ou bronze.

Dans le cas de matières sèches combustibles, l'envoi d'air sous pression, l'installation de résistances électriques chauffantes, le pétardage sont interdits.

III. - Précautions à prendre lors de la pénétration
dans un silo ou une trémie.

Avant d'exécuter une réparation ou un entretien dans un silo ou une trémie, il faut en effectuer le purgeage complet. Le soin pris dans la construction et l'installation, la mise en œuvre des dispositifs et procédés indiqués, favorisant le vidage sans pénétration, peuvent déjà réduire notable-ment sinon supprimer entièrement le purgeage nécessaire. S'il subsiste encore des nappes de produits accrochées aux parois, il faudra les faire tomber en prenant les précautions indiquées ci-après et les évacuer.
En cas d'arrêt dans l'écoulement des produits, on doit d'abord toujours appliquer méthodiquement et avec insistance les divers procédés indiqués, en cherchant ainsi à le rétablir sans s'introduire à l'intérieur. Ce n'est qu'après un échec persistant de toutes les méthodes applicables, dûment constaté par l'agent de maîtrise désigné comme responsable, qu'on se résoudra à pénétrer dans un silo plus ou moins rempli de produits.
La pénétration doit se faire exclusivement par la partie supérieure. Les grilles de protection et les garde-corps qui y sont établis doivent à cet effet comporter soit une trappe amovible par emboîtement ou par charnière, soit un portillon.
Seul 1'agent de maîtrise désigné comme responsable doit être en mesure de procéder à leur déverrouillage à l'aide des clefs dont il est seul à disposer.
II doit alors prendre effectivement la direction des opérations suivant une consigne approuvée par l'ingénieur en chef des mines. Celle-ci devra s'inspirer des principes suivants
1° L'agent de maîtrise doit assister personnellement à la totalité des opérations et ne se retirer qu'après s'être assuré qu'il n'y a plus aucun ouvrier dans le silo ou la trémie et avoir verrouillé lui-même à nouveau toutes les trappes et portillons. Il doit se faire aider par un nombre convenable d'ouvriers et ne pas descendre lui-même dans la trémie;
2° Avant le déverrouillage des trappes de descente ou des portillons d'accès, l'agent de maîtrise doit procéder lui-même au blocage et verrouillage de tous les engins d'alimentation.
L'ouverture et la fermeture des orifices d'évacuation ainsi que la mise en marche et l'arrêt des engins de déblocage sont effectués à son seul commandement et par un ouvrier confirmé convenablement instruit et posté par lui;
3° Avant le commencement de la descente, l'agent de maîtrise doit pourvoir à un éclairage satisfaisant et à l'évacuation des vapeurs et gaz nocifs pouvant se trouver dans le trémie. Il doit s'assurer que les poussières sont suffisamment déposées ou éliminées et que le masque antipoussières, mis en tant que de besoin à la disposition de l'ouvrier, est bien ajusté par celui-ci;
4° Le plus souvent la descente d'un seul ouvrier suffit à remédier à l'incident d'exploitation. Le meilleur procédé consiste à utiliser une corbeille ou sellette descendue, à l'aide d'un treuil ou d'un pont roulant comportant les sécurités et actionné avec les précautions nécessaires. Bien que l'engin de descente soit aménagé de manière à éviter toute chute de l'ouvrier, celui-ci doit être muni dune ceinture de sûreté ou dispositif équivalent éprouvé et correctement mis. La longe ne doit pas être attachée au câble de suspension, mais elle doit être constamment tendue aussi verticale que possible par les soins d'un aide confirmé. Lorsque la descente a atteint le point voulu et avant que l'ouvrier commence ses opérations, la longe et le treuil sont immobilisés d'une manière sûre. La remontée se fait suivant les mêmes principes;
5° La descente à l'aide d'échelles verticales ou obliques, fixées à la paroi intérieure du silo ou de la trémie, est déconseillée, même si leur utilisation s'accompagne de l'emploi d'une ceinture de sûreté. Tout d'abord elles sont constamment soumises à la corrosion de produits en mouvement et qui sont plus ou moins abrasifs. Les usures qui en résultent par-fois rapidement, tant sur leurs fixations que sur leurs montants et leurs barreaux, peuvent être une cause imprévue d'accident. De plus, l'ouvrier qui s'y trouve est toujours dans une position incommode, face à la paroi et en équilibre précaire. Devant agir en général au centre du silo et se trouvant latéralement, il doit par exemple manœuvrer un ringard non verticalement, ce qui nécessite des efforts pénibles et la libre disposition des deux mains. I1 faudrait alors qu'en plus de la ceinture de sûreté, il s'amarrât à l'échelle par mousqueton, sans pouvoir pour autant se tourner aisément vers les piquages à effectuer.
La dispositions autour de l'échelle, de treillages antichutes, sans présenter ici d'efficacité réelle, ne ferait que rendre le travail quasi impraticable. Enfin l'échelle plonge le plus souvent dans les produits et la tentation subsiste de prendre pied sur ceux-ci, ce qui doit être formellement interdit, ou mieux rendu impossible.
L'utilisation et même la disposition d'échelles amovibles posées ou non sur les produits, fussent-elles munies de patins ou accrochées aux parois doit être formellement interdite. II en est de même des échelles de corde, des cordes lisses ou à nœuds, etc.;
6° II est essentiel qu'au cours de toutes les manœuvres et opérations, l'ouvrier reste toujours nettement au-dessus des parties supérieures des amas de produits les plus élevés. I1 ne doit être descendu plus bas et par paliers qu'au fur et à mesure que ces amas sont tombés. II ne doit ainsi jamais pouvoir prendre appui ni directement ni indirectement sur les produits. C'est à l'agent de maîtrise dirigeant les opérations qu'il appartient d'assurer le respect de ces principes intangibles.

Le ministre de l'industrie et du commerce
Par délégation
Le président de section,
chef de l'inspection générale des mines,
G.DUVAL
 
 

 DECRET N° 55-318 DU 22 MARS 1955
ponant réglementation de la sécurité des silos et trémies
dans les mines, minières et carrières
(Journal officiel du 26 mars 1955)
 
 

Le président du Conseil des ministres,
Sur le rapport du ministre de l'industrie et du commerce;
Vu la loi du 21 avril 1810 complétée et modifiée sur les mines, minières et carrières, et notamment ses articles 50, 58 et 81;
Vu l'avis du conseil général des mines du 14 février 1955,
 
 
 

Décrète

Article ler

Dans les exploitations de mines, minières, carrières et dans celles de leurs dépendances où s'exerce sous l'autorité du ministre chargé des mines la surveillance de l'administration des mines, les silos ou trémies destinés à recevoir des produits pulvérulents ou grenus sont soumis aux prescriptions des articles suivants.

 
 
Article 2

Les trappes de visite et les parties amovibles qui permettent l'accès à l'intérieur des silos ou trémies doivent être verrouillées, les clefs étant détenues par un agent de maîtrise désigné comme responsable.
Des dispositions doivent être prises pour empêcher d'accéder, par les ouvertures de reprise, à l'intérieur d'un silo ou trémie non complètement vide, notamment en cas d'arrêt de l'écoulement des produits.


 
 
Article 3

Les échelles et plates-formes extérieures doivent être munies de garde-corps supprimant tout risque de chute tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du silo ou de la trémie.


 
 
Article 4

Les silos ou trémies ouverts dans lesquels la reprise s'effectue par le bas doivent être couverts sur la totalité de leur ouverture supérieure d'une grille de protection fixée d'une manière sûre, capable d'empêcher toute chute de personne et permettant de procéder au piquage des produits.


 
 
Article 5

Les silos ou trémies contenant des matières sèches combustibles doivent être construits en matériaux résistant au feu. L'éclairage doit y être de sécurité; l'installation de résistances électriques chauffantes y est interdite.


 
 
Article 6

Les travaux de réparation et d'entretien ne doivent être entrepris à l'intérieur d'un silo ou trémie qu'après la purge complète de tout produit.


 
 
Article 7

Lorsque, après échec de tous les autres procédés, il est indispensable qu'un ouvrier pénètre à l'intérieur d'un silo ou d'une trémie non complètement vide, il ne doit le faire que par en haut, en restant toujours au-dessus des parties supérieures des amas les plus élevés. Il est interdit de prendre directement ou indirectement appui sur les produits.


 
 
Article 8

Le déverrouillage et l'ouverture des accès ainsi que toutes les manœuvres et opérations doivent être effectués sous les ordres et la surveillance effective d'un agent de maîtrise désigné comme responsable. Celui-ci doit procéder lui-même avant toute autre opération au blocage et au verrouillage de toutes les alimentations.


 
 
Article 9

Des précautions spéciales doivent être prises lorsque les produits sont de nature à dégager des gaz, poussières ou mélanges explosifs ou nocifs.
Dans le cas de matières sèches combustibles, le pétardage, l'envoi d'air comprimé, sont notamment interdits.


 
 
Article 10

Une consigne approuvée par l'ingénieur en chef des mines précisera les conditions d'application des articles 6, 7, 8 et 9.


 
 
Article 11

Les installations existantes devront être rendues conformes aux prescriptions du présent décret dans un délai maximum de un an à dater de sa publication.


 
 
Article 12

Des dérogations aux prescriptions du présent décret peuvent être accordées par le préfet sur avis de l'ingénieur en chef des mines.

Article 1 3
Le ministre de l'industrie et du commerce est chargé de l'application d u présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 

Fait à Paris, le 22 mars 1955.

EDGARD FAURE
Par le président du conseil:

Le ministre de l'industrie et du commerce,
ANDRÉ MORICE