La France paresseuse

mercredi, 30 juin 2004

• La grande malbouffe (UFC - Que Choisir)
• Festival du Livre de Nice - 25-27 juin 2004
• Rentrée 2004, mode d'emploi par Docteur Abdallah
• BOUCLE LOCALE RADIO - WIMAX : l'ART lance une consultation publique pour identifier l'intérêt du marché pour la BLR dans la bande de fréquences 3,4-3,8 GHz
• le camp de concentration de thil
• Argumentaire pour la création d'un Legal Information Institute pour la France
• Pourquoi le Tour de France des Territoires ? par Denis Marion
• Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen par Francis GRIGNON
• le PIPS sur "Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des GMR au 1er juillet 2003" (consultation gratuite)
• Barroso accepte de simplifier son nom
• Les PME françaises tentent une percée en Chine [France-Chine]
• Injection d'un milliard . supplémentaires pour les laboratoires publics en 2005 (DNA)
• Groupe scolaire Saint-Denis à Loches
• Modèle de lettre pour résilier un abonnement GSM ... et quelques autres
• Développement durable : PME et PMI sensibilisées (Aisne)
• Les dispositions qui s'appliquent aux bassins versants touchés (le Bien Public)
• La valeur patrimoniale des kumaru
• Il faut rebâtir l'administration moderne dont notre pays a besoin et Internet peut nous y aider. par Thierry Trouvé
• Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un accord triennal et d'un avenant à cet accord conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des vins de Savoie
• Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination du secrétaire général adjoint auprès du haut-commissariat de la République en Polynésie française
• Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
• Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Kiribati, en résidence à Suva
• Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis mexicains
• La dame de Tbilissi, ou le surprenant parcours d'une diplomate française devenue ministre en Géorgie
• Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Géorgie
• Arrêté du 26 mai 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
• Arrêté du 4 juin 2004 approuvant les dispositions de l'article 7 des statuts modifiés de l'Association de gestion de "La résidence Les Magnolias" prévoyant le recrutement, par voie de détachement, du directeur général, du directeur général adjoint et éventuellement du directeur adjoint
• Arrêté du 17 juin 2004 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" sur le diplôme du baccalauréat technologique série "sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et série "sciences et technologies du produit agroalimentaire"
• Décret n° 2004-617 du 29 juin 2004 relatif aux modalités et effets de la publication sous forme électronique de certains actes administratifs au Journal officiel de la République française
• L'informatique outil pédagogique mais aussi objet de connaissance. par Jean Pierre Archambault
• Délégation à la Modernisation de la Gestion Publique et des Structures de l'Etat
• Les stratégies ministérielles de réforme

mardi, 29 juin 2004

• Syndicat des travailleurs et travailleuses de PJC entrepôt - CSN
• Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable
• SMSI - Phase préparatoire de Tunis 2005 - M. Bruno Salgues, directeur d'études en France : "Maîtriser le processus"
• "PIRANHAS ENIVRES" : Des poissons et des hommes en Guyane
• Fuite ou circulation des cerveaux : de nouveaux défis - Colloque à la Cité des sciences et de l'industrie
• Les TIC en Alsace, état des lieux et prospectives
• Peer-to-peer : une vingtaine d'internautes français poursuivis par Philippe Crouzillacq, 01net.
• Découverte du corps de la petite Jeanne-Marie, Julie reste introuvable (AFP)
• Agence de la recherche: surtout "des moyens extra-budgétaires" (Aubert)
• François d'Aubert (Recherche) : "Une partie des fonds d'assurance vie pourrait être investie dans les entreprises innovantes"
• 5th Worldwide Forum on e-democracy
• decision du PrepCom1 par Bruno Oudet
• Appel d'offres portant sur une installation de production d'électricité en période de pointe en Martinique
• Lancement des centres de mobilité pour les chercheurs
• DDTEFP du Finistère : l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
• Qualité des eaux de baignade
• activation du plan canicule (Vaucluse)
• conference "Brain Drain, Brain Gain: New Challenges", Paris, 30 June2004
• 6ème édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes du ministère délégué à la Recherche
• Le projet PEPS : "Efficacité des processus et simplification des processus" (CEA)
• Les cellulaires de nouveau au banc des accusés ... au Canada
• Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'un trésor national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impôts
• Décision n° 2004-451 du 3 juin 2004 relative à la mise en place d'une enquête trimestrielle pour l'année 2004 sur le marché internet
• Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur chargé de questions économiques internationales
• Liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
• Arrêté du 4 juin 2004 portant nomination à la Commission centrale des appareils à pression
• Arrêté du 25 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
• La puissance ou la mort L'Europe face à l'empire américain par Christian Saint-Étienne
• Courriel ouvert aux fonctionnaires de l'Etat. par Renaud Dutreil
• Microsoft au rabais contre GNU/Linux
• Décret n° 2004-616 du 22 juin 2004 portant publication du protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France, fait à Vienne le 22 septembre 1998
• Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l'arrêté du 13 mars 2002 instituant un conseil de l'exploitation nucléaire de la défense
• Arrêté du 21 juin 2004 portant autorisation du 91e tour de France cycliste du 3 juillet au 25 juillet 2004
• Arrêté du 17 juin 2004 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses nationales de lycée pour l'année scolaire 2004-2005
• Décision du 4 juin 2004 intégrant les ouvrages du réseau électrique haute tension de Charbonnages de France dans la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique
• Décision du 2 juin 2004 relative à l'agrément de produits explosifs
• Décret n° 2004-614 du 28 juin 2004 autorisant la prise de participation de l'Etat au capital de la société Alstom

lundi, 28 juin 2004

• Chant du cygne pour le "12"
• Pénurie d'enseignants en informatique par Jacques Baude
• Presidency welcomes transfer of sovereignty in Iraq Portrait de Jacques Berque, l'homme des deux rives changement d'adresse des services inspection et renseignements (DDTEFP Finistère)
• Albi International Rencontres in Pharmaceutical Engineering
• Dictionnaire de l'Académie française, neuvième édition (Version informatisée)
• Les marchés publics publiés au BOAMP : consulter les annonces

dimanche, 27 juin 2004

• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 25 juin 2004
  • APPEL D'OFFRES : Travaux d'amélioration et extension des installations de désenfumage
  • L'attractivité de la profession enseignante au XXIe siècle - Secondaire inférieur général
• JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi de direction à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis de la Commission des participations et des transferts n° 2004-AC-2 du 17 juin 2004 relatif au transfert au secteur privé par la Caisse des dépôts et consignations de la société Eulia et sa filiale CDC Ixis
• Décret n° 2004-611 du 24 juin 2004 portant création d'un Office central de lutte contre la délinquance itinérante
• Décret n° 2004-612 du 24 juin 2004 portant création d'un Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
• Décret du 25 juin 2004 portant convocation du Parlement en session extraordinaire

samedi, 26 juin 2004

• Centre Jacques BERQUE pour les Etudes en Sciences Humaines et Sociales
• Comparatif Witbe/Le Journal du Net : rapides et disponibles, les services publics en ligne maintiennent le cap. (Le Journal du Net)
• Présentation du Tour Mondial de la Société de l'Information à Hammamet
• Devenir des acteurs encore plus actifs de la construction d'un droit nécessairement international: le problème du ressort par Jean-Michel Yolin
• Analyse juridique de la brevetabilité logicielle par Francois Pellegrini
• RTE publie le Chapitre E des Règles relatives à la Reconstitution des flux et au Calcul des écarts des Responsables d'équilibre, élaboré par le GRD EDF en concertation avec les acteurs du marché.
• Les chiens de garde de Ben Ali agissent "sous la protection" de la police française (Vincent Geisser, sur Oumma.com)
• Avis relatif à l'index national Bâtiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
• Arrêté du 4 juin 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
• Arrêté du 24 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 décembre 1998 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
• Décisions du Comité contre la Torture en vertu de l'article 22 de la Convention contre la Torture et Autres Peines ou Traitements Cruels, Inhumains ou Dégradants - Communication No. 187/2001 (tn)
• Unanimes, les Européens refusent de partager ITER (eu)

vendredi, 25 juin 2004

• Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 16 juin 2004 portant nomination du directeur de l'observatoire aquitain des sciences de l'univers
• Arrêté du 23 juin 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
• Décret n° 2004-599 du 18 juin 2004 relatif au droit de pêche en eau douce et à ses conditions d'exercice et modifiant le code de l'environnement
• Décret du 23 juin 2004 modifiant le décret du 13 avril 1981 définissant l'appellation d'origine contrôlée "Limoux"
• Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire
• Get Counted! Fill Out a 2004 Census Questionnaire (American Women's Group in Paris)
• Décret du 18 juin 2004 déclarant d'utilité publique le projet de création de la zone d'activités industrielles, artisanales et commerciales "Le Paradis" sur le territoire de la commune d'Avesnes-les-Aubert (Nord)
• Arrêté du 16 juin 2004 portant reconnaissance par l'Etat de l'Ecole d'ingénieurs en génie des systèmes industriels de La Rochelle
• Arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du code des marchés publics et fixant la liste des mentions devant figurer dans le règlement de la consultation
• Opération Wifîle de France : La Région Ile-de-France a choisi de promouvoir d'une façon originale, le wi-fi, l'internet alternatif, sans fil et à haut débit.
• LOI n° 2004-596 du 24 juin 2004 autorisant l'approbation du protocole à la convention du 27 novembre 1992 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
• en finir avec le statut de beur de service Par Yamin Kouidri (Oumma.com)
• Un plan pour enrayer la crise du granit (Ouest France)
• Chronique d'une pollution annoncée (DNA)
• Dioxines : Avis défavorable... non contraignant (DNA)
• A Bercy, le champion de la rigueur (l'Humanité)

jeudi, 24 juin 2004

• Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 23 juin 2004
• le n°27 de la Lettre de la DiGITIP
• Illumin' Paris (CCIP)
• RIME : ressources sur internet en management et en économie
  • Un des plus anciens et des meilleurs portails d'entrée sur l'information juridique francophone...
• Proposition de loi tendant à protéger les noms des collectivités locales sur Internet
• Bienvenue sur le site d'Isigny Sainte Mere (14)
• Indices de prix de l'électricité sur les différentes places boursières européennes
• Etats généraux européens du nommage Internet - EGENI 1er juillet 2004
• Hommage à Jean Devèze, par Anne-Marie Laulan
• Un feu d'artifice chinois à Versailles, bouquet final de L'Année de la Chine (XinhuaNet)
• Un entretien exclusif avec M. Daniel Stauffacher (Ambassadeur, délégué du Conseil fédéral suisse pour le SMSI)
• La lettre du Club de l'Arche Méditerranée - relier l'homme au coeur de la société numérique
• Le député Carayon propose la création d'un Conseil de sécurité économique Par Estelle Dumout (ZDNet France)
• Autosuffisance énergétique : Concrétiser l'Agenda 21 (La Réunion)
• Pour que le drame AZF reste unique (Libération)
• Sanofi-Synthélabo: deux employés à Toulouse brûlés lors d'une manipulation (AFP)
• Fossé numérique: réunion à Tunis pour préparer le sommet SMSI en 2005 (l'Intelligent)
• UN STADE POUR L'EMPLOI : LE PROJET DU GRAND STADE DE FRANCE par Jean-Christophe BONNIN et Danièle RODITI
• Les codes en vigueur (LégiFrance)
• L'Investigateur, les RG et Yvan Colonna par Enrico Porsia
• Lutte contre le gaspillage : pas de quotidiens aujourd'hui en France et peu de quotidiens régionaux (l'Investigateur)
• Jean Christophe Mitterrand remis en liberté sans mise en examen
• Jacques Chirac reçoit les peuples amérindiens à l'Elysée
• Résultats des tirages du Keno du mardi 22 juin 2004
• Arrêté du 10 juin 2004 fixant certaines modalités applicables à la livraison des matières premières cultivées sur des terres mises en jachère à des fins principales non alimentaires
• Arrêté du 8 juin 2004 portant approbation du plan de localisation des stocks stratégiques pétroliers placés sous l'autorité du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers et prorogeant l'arrêté du 25 juin 2003 autorisant le comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers à substituer du pétrole brut et des produits intermédiaires aux produits finis dans la couverture de son obligation de stockage
• Arrêtés du 22 juin 2004 portant nomination de chargés de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès de préfets de région
• Arrêté du 13 juin 2004 portant répartition des quotas de maquereau accordés à la France pour l'année 2004
• Arrêté du 14 juin 2004 relatif à la commission d'équivalence instituée par le décret n° 2002-759 du 2 mai 2002 relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
• Arrêté du 9 juin 2004 portant création d'un sous-groupe de travail "Intoxications oxycarbonées" du groupe de travail à caractère permanent "Bâtiment - Santé" de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
• Arrêté du 23 juin 2004 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Cattenom
• La téléphonie dans le cadre de la convergence des services sur IP

mercredi, 23 juin 2004

• Après consultation des membres de la Commission de Fonctionnement du Mécanisme d'Ajustement, RTE publie la version définitive, applicable au 1er juillet 2004, des Règles relatives au service d'Echange de Blocs.
• Le téléphone mobile japonais devient porte-monnaie, carte de fidélité et ticket de transport (Le Monde)
• le Forum sur la philatélie, du 21 au 26 juin 2004 à Hammamet. (Tunisia Online)
• Enquêtes publiques
  • Enquête concernant les travaux A86 (du 27 mai au 26 juin 2004)
  • Enquête concernant l'écoulement des eaux de la Bièvre (du 1er juin au 2 juillet 2004)
• APPEL A PROPOSITIONS 2004 Technologies de la vision : programme Techno-Vision
• Réunion du jury d'admission sur titres dans les écoles des mines
• Pour ceux qui n'iront pas à Hammamet...
• Trafic de vol et revente de journaux : une dizaine de kiosquiers interpellés (l'Investigateur)
• Étape de pré-incubation et d'innovation - EP2I
• Le web français face au défi de l'archivage (Libération)
  • Problème de communication dans le département Sciences et techniques
  • Des nouvelles d'Irak : Assurbanipal semble vouloir regrouper dans son palais la quasi-totalité de la production littéraire et scientifique
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme de l'Ecole polytechnique
• Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
• Arrêté du 21 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté du 1er juin 2004 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras
• Arrêté du 16 mai 2004 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps interministériel de chargés d'études documentaires du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Arrêté du 28 mai 2004 fixant l'indice de besoins afférent aux appareils de diagnostic utilisant l'émission de radioéléments artificiels (caméra à scintillation munie d'un détecteur d'émission de positons en coïncidence, tomographe à émission de positons, caméra à positons)
• Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 23 mars 1999 fixant le montant annuel de l'aide à l'accompagnement social et professionnel prévue par le décret n° 99-108 du 18 février 1999 relatif aux entreprises de travail temporaire d'insertion
• Décret n° 2004-582 du 22 juin 2004 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté
• Proclamation des résultats de l'élection des représentants au Parlement européen

mardi, 22 juin 2004

• Réunion nationale d.information sur le programme européen LIFE environnement
• amendes.gouv.fr : système de télépaiement des amendes
• PMEBTP, Emploi et Recrutement dans les métiers du Bâtiment et des Travaux Publics
• Site de la ville de LOURDES
• Projet de marché relatif à la réalisation d'un logiciel permettant le déroulement de la méthode d'élaboration et de mise en .uvre de tableaux de bord de sécurité des systèmes d'information
• Dans le cadre de l'Année de la Chine en France, le Musée d'Art Contemporain de Lyon présente, du 9 juin au 15 août 2004, " Le moine et le démon ".
• Portail de Laperrière-sur-Saône
• 21 juin 1944 : Consolidation des têtes de pont en Normandie
• Cet été, partez en vacances avec Ingrid
• Le site de la Mission de lutte contre le cancer
• Arrêté du 7 juin 2004 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
• Décret n° 2004-581 du 21 juin 2004 pris en application de l'article 131 de la loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003) instituant une exonération totale des cotisations patronales de sécurité sociale en faveur de la jeune entreprise innovante
• Arrêté du 24 mai 2004 fixant le barème des subventions de fonctionnement du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale pour l'année 2004
• Arrêté du 11 juin 2004 portant modification temporaire des conditions d'utilisation de l'aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux à l'occasion du Grand Prix de France de formule 1 de Magny-Cours
• Arrêté du 1er juin 2004 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
• Décret n° 2004-577 du 15 juin 2004 modifiant le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat
• La fée électricité : Une commande du comité d'entreprise Electricité De France
• Toute la Corse privée d'électricité pendant une heure (l'Express)
• Arrêté du 10 juin 2004 pris pour l'application de l'article 18 du décret n° 95-29 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux
• LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
  • Saisine du Conseil constitutionnel en date du 19 mai 2004 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 3, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2004-496 DC
  • Saisine du Conseil constitutionnel en date du 18 mai 2004 présentée par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2004-496 DC
  • Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi pour la confiance dans l'économie numérique
• Décret du 21 juin 2004 relatif à la composition du Gouvernement
• Encore une erreur de casting au Parlement européen ?

lundi, 21 juin 2004

• ACI "Internationalisation des sciences humaines et sociales"
• Le ministre perturbe le disque (tf1)
• Herzl, père du sionisme politique, fait l'union sacrée à l'Hôtel de Ville (OUmma)
• la première phase du réseau Vercors sans fil.
• "la francophonie, combien de divisions ?"
• ERP5: un logiciel libre élu meilleur projet d'ERP aux trophées 2004 Décision Informatique
• Le poste de travail Libre pour réformer l'État français
• Saint Père en Retz
• 5ème rencontre - 24 juin 2004 - Les Jeudis des EPN : bilan et perspectives
• A l'occasion de la Fête de la Musique, le ministre dialoguera avec les internautes sur l'enjeu de la musique en ligne
• les Logiciels Libres à Pontchateau (44)
• La fin de l'exploitation charbonnière en France (mai 2004)
• Rapport de synthèse sur la mission après-mines réalisé par l' Inspection générale des Finances et le Conseil général des Mines.
• Electricité : Le comptage réversible
• Lettre SERRURE/DM/CP N°510 du 15 juillet 1966
• François d.Aubert a présenté le 16 juin 2004, au cours d.une conférence de presse, les premières fondations de recherche
• Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle- Examen au Sénat mardi 13 avril 2004 - Eléments de langage
• Albert Robida : visionnaire de la société du futur
  • "La vie électrique" (1892) télécharger grâce à Gallica, site de la BNF

dimanche, 20 juin 2004

• Commune de Gonneville sur mer (14)
• Cathédrale d'Evry
• Logiciels libres et VoIP: le double joker de l'État pour faire des économies Par Estelle Dumout (ZDNet France)
• Nicolas Sarkozy relance la réforme de Bercy (l'Union)
• Décision n° 2004-150 du 24 mars 2004 proposant au ministre chargé des télécommunications les conditions de renouvellement des autorisations GSM de la société Orange France et de la Société française du radiotéléphone
• Arrêté du 8 juin 2004 relatif aux conditions d'attribution d'autorisations de plantation nouvelle de vignes au titre de l'expérimentation pour des superficies non destinées à la production de vins de qualité produits dans une région déterminée
• Arrêté du 4 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
• Arrêté du 29 avril 2004 fixant les modèles de formulaires guides d'utilisation et notice explicative des déclarations annuelles des données sociales (DADS) pour l'année 2003
• Arrêté du 18 juin 2004 fixant la liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
• Décret n° 2004-572 du 17 juin 2004 relatif aux interdictions concernant certaines confiseries gélifiées
• Arrêté du 9 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public "Centre vendéen de recherches historiques"
• Affaire Alègre: confrontation prévue jeudi en présence de Dominique Baudis (AP)

samedi, 19 juin 2004

• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 18 juin 2004
  • Chercheur dans l'industrie, une autre vision du métier
  • la mission Cassini-Huygens approche de Saturne
  • Hommages rendus à Gérard Mégie
• Les lettres de cachet
  • Lettres de cachet et exécutions publiques par François Xavier de Fournas
  • Remontrances du Parlement de Bordeaux, du 4 mars 1788, sur les lettres de cachet (Gallica)
  • Remontrances du Parlement de Dauphiné, concernant les lettres de cachet, et l'arrêt du Conseil du 5 janvier 1788 (Gallica)
• "Europe-Palestine" : un vote communautaire en trompe l'oeil (Marseille Solidaire)
• Visiophonie: SFR dégaine le premier ses forfaits UMTS grand public (ZDNet)
• La Lettre de la Société de Calcul Mathématique (Numéro 26, juin 2004)
• "The End of Books" by Octave Uzanne (1894)
• Compte-rendu du colloque "France, Europe, Puissances", Mutualité, Paris, 24 Mai 2004.
• Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche originaires de la République de Roumanie
• Décret du 14 juin 2004 rapportant des décrets de naturalisation française
• Décret du 14 juin 2004 rapportant des décrets de naturalisation française
• Arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2210 "abattage d'animaux"
• Décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique
• Décret n° 2004-568 du 11 juin 2004 relatif au contrôle technique des véhicules
• Ordonnance n° 2004-567 du 17 juin 2004 portant extension et adaptation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de la loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière, et complétant le code de la route
• Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants
• Arrêté du 7 juin 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission de validation instituée auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application de l'article 2 du décret n° 2001-529 du 18 juin 2001 relatif aux conditions d'accès aux emplois de direction des services déconcentrés de l'Etat
• Arrêté du 26 mai 2004 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
• Décret n° 2004-560 du 11 juin 2004 relatif à la COFACE et modifiant le code des assurances
• Ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat
• Décret du 4 juin 2004 portant nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur
• La francophonie politique et diplomatique

vendredi, 18 juin 2004

• Pollution à Albertville : Les empoisonneurs
• ACI "Normes pratiques et régulations des politiques publiques" - 1er Appel à propositions 2004
• Microsoft prêt à relever le défi des logiciels libres (Reuters)
• L'Etat se tourne vers le logiciel libre par Emmanuel Jarry et Jean-Baptiste Vey (Reuters)
• Les censeurs du Net censurés Le Conseil constitutionnel a partiellement purgé la loi sur l'économie numérique de dispositions que l'opposition avait jugées "liberticides".
• Conférence sur le e-tourisme / Paris la Sorbonne / 2 juillet 2004
• Une puce électronique sous la peau pour entrer en discothèque
• Académie pour la défense des êtres humains (fr)
• On aurait identifié un responsable du trou de la Sécu
• AZF, les nouvelles preuves d'une double explosion
  • Ecoutez l'enregistrement effectué ce matin-là sur l'aérodrome de Montaudran (exclusivité Valeurs Actuelles)
  • AZF : un "spécialiste en explosifs" signalé la veille de la catastrophe (Le Figaro)
  • AZF : 1+1=2 démonstrations que l'hypothèse du chlore reste improuvable (revue-politique)
• Le Chef de l'Etat prend connaissance des préparatifs de la première réunion préparatoire du Smsi
• Tiscali: et le téléphone devint gratuit...
• Chirac au Mont-Valérien pour présider les cérémonies du 18 Juin (AFP)
• Un djihadiste aguerri extradé de Syrie par Jean Chichizola (Le Figaro)
• Décision n° 2004-15 du 5 mai 2004 relative au projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Décision n° 2004-17 du 5 mai 2004 relative au projet Georges-Besse II de renouvellement de l'usine d'enrichissement d'uranium Georges-Besse
• Décision n° 2004-18 du 2 juin 2004 relative au projet de liaison entre Grenoble et Sisteron
• Décision du 7 avril 2004 sur la mise en place des référentiels techniques des gestionnaires de réseaux publics d'électricité
• Le Portail des étudiants de Sciences Po Aix (
• Arrêté du 2 juin 2004 fixant la liste des élèves de l'institut régional d'administration de Lille, destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information, aptes à être titularisés (promotion 2003-2004)
• Arrêté du 10 juin 2004 fixant les modalités de collecte des données statistiques du marché de l'alcool éthylique d'origine agricole et non agricole
• Arrêté du 26 avril 2004 portant création d'un traitement automatisé relatif au système d'information et de gestion de l'inspection générale des finances
• Décret du 16 juin 2004 portant nomination au service central de prévention de la corruption
• Arrêté du 28 mai 2004 portant nomination du directeur de l'Observatoire océanologique de Roscoff
• Arrêté du 20 mai 2004 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
• Arrêté du 21 mai 2004 modifiant l'arrêté du 21 avril 2004 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2004 relatif aux épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option roller-skating
• Arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine
• Arrêté du 8 juin 2004 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1998 fixant la liste des autorités françaises compétentes pour la délivrance des visas dans l'Etat où elles résident
• Arrêté du 2 juin 2004 fixant le montant du remboursement forfaitaire à verser par les exploitants agricoles employeurs de main-d'oeuvre étrangère permanente et saisonnière introduite ou contrôlée par l'Office des migrations internationales
• Arrêté du 2 juin 2004 fixant le taux du remboursement forfaitaire de l'Office des migrations internationales par les employeurs de certaines catégories d'étrangers bénéficiant d'une autorisation provisoire de travail
• Arrêté du 2 juin 2004 fixant le montant du remboursement forfaitaire à verser par les employeurs du commerce, de l'industrie et d'activités diverses utilisant de la main-d'oeuvre étrangère permanente et saisonnière introduite ou contrôlée par l'Office des migrations internationales
• Arrêté du 15 juin 2004 modifiant l'arrêté du 17 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
• Décret n° 2004-555 du 15 juin 2004 relatif aux prescriptions techniques applicables aux canalisations et raccordements des installations de transport, de distribution et de stockage de gaz
• Arrêté du 8 juin 2004 modifiant les arrêtés d'application du décret n° 2002-710 du 2 mai 2002 relatif à l'allocation complémentaire de fonctions en faveur des personnels du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, des établissements publics administratifs placés sous sa tutelle, des juridictions financières et des autorités administratives indépendantes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour leur gestion
• Arrêté du 27 avril 2004 complétant l'arrêté du 23 décembre 2003 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques des services publics pour 2004
• L'appel du 18 juin
• La recherche d'information dans un environnement de travail multilingue par Christian Fluhr
• Commission européenne / Lancement d'appels à proposition pour de la coopération IST [Schouller]

jeudi, 17 juin 2004

• Le Journal d'Adèle, n°3
• Fillon propose aux étudiants un ordinateur portable pour un euro par jour
• CSDPTT ne participera pas au PREPCOM1 de la deuxième phase du SMSI du prévu du 24 au 26 juin à Hammamet en Tunisie.
• Musée de l'Ordre de la Libération
• Le ministre français des Affaires étrangères reçoit un avertissement du gouvernement israélien
• Bureau de l'ISOC France du 16 juin 2004
• Vignette anti-pub disponible dans les mairies et à l'Ademe
• L'Ambassade du Mali en France
• La libération de Paris (1944)
• Les oubliés du débarquement par Youssef Djoufelkit
• Avis relatif aux méthodes d'analyses utilisables aux fins de paiement du lait de vache en fonction de sa composition et de sa qualité
• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
• Délibération n° 2004-123 du 18 mai 2004 mettant la société ABsat en demeure de respecter la législation relative à la publicité en faveur des boissons alcoolisées
• Décret du 16 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
• Décret n° 2004-554 du 9 juin 2004 relatif à la prévention du risque d'effondrement de cavités souterraines et de marnières et modifiant le décret n° 90-918 du 11 octobre 1990 relatif à l'exercice du droit à l'information sur les risques majeurs
• Wanadoo lance l'option "Wanadoo Juniors", programme d'activités ludiques et éducatives destinées aux moins de 12 ans
• Décret n° 2004-553 du 9 juin 2004 modifiant le décret n° 2000-663 du 13 juillet 2000 portant création de l'Observatoire de l'emploi public
• Arrêté du 8 juin 2004 portant abrogation des droits d'inscription au concours unique d'admission à des grandes écoles nationales d'ingénieurs
• AMeli : Liste des formulaires
• Arrêté du 22 avril 2004 fixant le modèle du formulaire "premier examen médical prénatal"
• Décret n° 2004-552 du 9 juin 2004 modifiant le décret n° 56-222 du 29 février 1956 pris pour l'application de l'ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers de justice et le décret n° 96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice et relatif aux frais de transport
• "Opération internet Qui perd gagne"
• Arrêté du 8 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de technicien supérieur principal de l'industrie et des mines
• Arrêté du 4 juin 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
• Arrêté du 4 juin 2004 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
• Arrêté du 27 avril 2004 modifiant l'arrêté du 8 mars 1996 régissant le traitement informatisé de la taxe d'habitation à la direction générale des impôts
• Jugé pour salaires fictifs, "Jean-Jé" nie être le "parrain de la Corse" (l'Investigateur)

mercredi, 16 juin 2004

• La censure, c'est l'instrument des faibles (revue-politique)
• Protection du nom des collectivités territoriales et des fonctions électives sur internet
• Le programme du forum des usages coopératifs par Michel Briand
• Association EXIT : la PRISON, parlons-en !
• Un des acquittés du "casse du siècle" blessé par balles (l'Investigateur)
• Le Café pédagogique déplore l'absence de soutien du ministère de l'Education nationale
• Syndicat d'Initiative du Seuil de l'Artois
• Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 16 juin 2004
• Associations nationales d'aide aux détenus et sortants de prison
• bataillon de commandement et de soutien
• 30 propositions citoyennes pour la présidentielle 2007
• Opération FutuRIS : Quel avenir pour le système français de recherche et d'innovation ?
• Vers un droit d'auteur des métadonnées ? par Hervé le Crosnier
• Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• JOB OFFER : Avis de recrutement par détachement pour pourvoir un emploi de maître de conférences dans un établissement d'enseignement supérieur vétérinaire public
• Décret no 2004-548 du 14 juin 2004 relatif aux commissions régionales des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche
• Ordonnance no 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche
• Arrêté du 4 juin 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives mis en oeuvre dans le cadre d'un site internet dénommé "debatnational.education.fr" relatif à l'organisation du débat national sur l'avenir de l'école
• Ordonnance no 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche
• Arrêté du 3 juin 2004 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• Arrêté du 3 juin 2004 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• Arrêté du 3 juin 2004 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• Arrêté du 4 juin 2004 relatif à la création de bons du Trésor à taux fixe et intérêts annuels 3,5 % juillet 2009 en euro
• Arrêté du 7 juin 2004 relatif à la création d'obligations assimilables du Trésor indexées sur l'inflation 1,60 % 25 juillet 2011
• J'ai bien l'honneur de vous saluer du fond de ma banlieue, poème de Huguette RAGOT (DARPMI)
• SFR étend son offre UMTS aux particuliers
• le site Poésie française par Webnet
• MPIR Mutuelle des Personnels de l'industrie et de la recherche
• LCEN & conseil constitutionnel : à refaire...
• Décret n° 2004-540 du 15 juin 2004 relatif à l'emploi de chef de mission des services du Premier ministre

mardi, 15 juin 2004

• Pollution à la dioxine: la Savoie réclame justice
• Dépotoir français pour chimie suisse (Libération)
• Rhône: 400 agents EDF-GDF envahissent la Drire à Lyon (AFP)
• La Poste vous offre un accès à Internet rassurant
• La gouvernance pour des clous ? par Hervé Le Crosnier
• Le Site de la Mairie d'Auchel (62)
• M. Sarkozy annonce une réforme du ministère des finances
• Arrêté du 10 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
• Arrêté du 10 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
• Arrêté du 7 juin 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
• Frégates de Taiwan
• Arrêté du 24 mai 2004 portant renouvellement de l'agrément d'associations de défense de la langue française
• Arrêté du 26 avril 2004 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à recevoir, à décharger, à entreposer et à traiter dans l'usine UP3-A des assemblages combustibles MOX irradiés, avec un taux de combustion au plus égal à 55 GWj/t et une teneur massique en plutonium et américium au plus égale à 8,65 % avant irradiation
• Arrêté du 12 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 12 mai 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
• Arrêté du 14 juin 2004 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2001 portant nomination à la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes

lundi, 14 juin 2004

• François d'Aubert annoncera la création des premières fondations d'utilité publique de recherche lors d'un point presse le : 16 juin 2004 à 11h30
• Naissance d'une civilisation (UNESCO)
• Jean-Pierre AUBERT, délégué interministériel aux restructurations de défense
• Sommaire du point du presse du porte-parole du Quai d'Orsay du 14 juin 2004
• La loi du 11 germinal an XI et son application
• la loi du 8 janvier 1993 n'a pas abrogé celle du 6 fructidor an II
• Actualité du Droit Local en Alsace-Moselle
  • Loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle1924 (JORF 3 juin 1924)
• Agent de la fonction publique je suis à la recherche d'un modèle de lettre pour effectuer une demande détachement dans un autre ministère
• Quand la CNIL se met à censurer le Journal Officiel en ligne ...
• Livre blanc sur les services d'intérêt général
• UDF du Puy de Dôme
• De la société en réseaux à la société de l'information par Philippe Batreau
• RTE - Environnement - Concertation et écoute - Présentations, études d'impact
• Devinez qui est l'heureux propriétaire du domaine "journal-officiel.fr"
• Elections européennes 2004 : en un clic, retrouvez le résultat qui vous intéresse (Auracom)
• Alerte concernant la distribution de cartes bleues de retrait gratuites donnant droit à des gains
• Pourquoi le jury a-t-il décerné ce prix à Jean-Michel Hubert?
• Indicateurs de résultats des Lycées d'Enseignement Général et Technologique et des Lycées Professionnels
• Tout sur la qualité des eaux de baignades
• 24-26 juin 2004 - Hammamet (Tunisie) Réunion préparatoire pour la seconde phase du SMSI
• Histoire officielle des Journaux Officiels

dimanche, 13 juin 2004

• EVENEMENT : Inauguration de l'espace libre 13.1 a Paris
• "L'Europe a besoin de rêves"
• Européennes 2004 : votes sanction et faible participation (Euronews)
• Européennes 2004 : Toutes les infographies des résultats dès dimanche 13 juin au soir
• Site de l'UPLM, Union Pour La Monarchie, Parti Politique Royaliste français
• Documentation sur la question du voile islamique
• Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
• Avis aux importateurs de fruits et légumes concernant les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation dans le secteur des fruits et légumes
• Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
• Arrêté du 10 juin 2004 portant désignation des anciens auditeurs de la 157e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Reims, 24 mars 2004-13 mai 2004)
• Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
• Décret n° 2004-529 du 11 juin 2004 portant création d'une indemnité d'exercice des fonctions pour les adjoints de sécurité
• Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2000 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale, promotionnelle et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
• Saint Mathurin sur Loire (49)
• La Communauté de Communes Vallée Loire Authion (CCVLA)
• Chirac attend une "vraie rupture" en Irak le 30 juin (Reuters)
• Histoire de la collaboration (le Hussard)

samedi, 12 juin 2004

• Européennes: Mauvais premiers résultats pour les partis au pouvoir
• Les corrigés du Bac ! (Ouest-France)
• SMSI : Petits papiers : le retour par Hervé le Crosnier
• Le collectif Sauvons la recherche lance une pétition visant à soutenir : la création d'un Conseil européen de la recherche entièrement consacré à la recherche fondamentale
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 11 juin 2004
• De l'essence dans les égouts de Flers
• Le transit de Vénus sur le web
• Avis au public, aux exploitants d'installations classées pour la protection de l'environnement, aux professionnels des secteurs de l'industrie et de la production d'énergie et aux associations de défense de la nature et de l'environnement
• Vocabulaire de l'agriculture (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
• Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
• Arrêté du 3 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté du 19 mai 2004 portant désignation d'importance vitale des installations, établissements et ouvrages du centre d'entretien ferroviaire principal sis sur la commune de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
• Arrêté du 20 avril 2004 portant ouverture de concours externes à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes)
• Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
• Décret n° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'Observatoire de la santé des vétérans
• Arrêté du 9 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans les disciplines "management environnemental" et "gestion industrielle"
• Décret n° 2004-520 du 9 juin 2004 modifiant le décret n° 2000-302 du 7 avril 2000 portant création du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale
• Acquittement de quatre présumés membres de la Brise de mer (AFP)
• Ministère de la recherche: Les réseaux de développement technologiques (RDT)

vendredi, 11 juin 2004

• Incinérateur de Gilly : le dossier rebondit
• Jacques Chirac se réjouit des alliances avec la Chine (Le Matin)
• Claude Debons, un ultra contre l'ultralibéralisme Par Hervé NATHAN (Libération)
• Un nouvel appel à propositions de recherche du programme "Sciences économiques et environnement"
• Journal d'une lauréate [concours.mobilite-territoriale.net]
• Ambassade de la République Tunisienne en France
• Tourcoing la Sportive
• On a fait siffler les Juifs au Meeting Euro-Palestine... (Bethel)
• Une interview de Francis Muguet : "Lobbying for Open Access legislation"
• Conseils de quartier, modes d'emploi
• La Commission a adopté un Livre blanc sur les services d'intérêt général le 12 mai 2004.
• les 16, 17 et 18 juin 2004 - Leipzig LES SERVICES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL: UNE CHANCE POUR L'INTÉGRATION EUROPÉENNE La Commission européenne a adopté le 12 mai 2004 un livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne en matière de services publics, ou selon son appellation, de services d'intérêt général (SIG).
• Lors de l.Assemblée Générale de France Qualité publique le 4 juin, Yves Cannac a présenté les propositions de son rapport au Premier Ministre sur la qualité des Services Publics
• Etat d'urgence - Réformer ou abdiquer : le choix français - Les réformes qui s'imposent, les blocages et les pistes pour les surmonter par Roger Fauroux, Bernard Spitz -
• 16,17, 18 juin 2004 Inégalités face aux temps : première biennale internationale du temps
• 15-17 sept 2004 - Rotterdam Qualité et Services publics européens
• 20-21 septembre 2004 Evaluation et politiques sociales - qualité
• Internet public pour ma collectivité, pour mes administrés - Guide d'accompagnement à destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées
• La lettre de France Qualité Publique (juin 2004)
• Arrêté du 26 mai 2004 portant nomination de chefs de mission économique (expansion économique à l'étranger)
• Arrêté du 24 mai 2004 portant exclusion d'un élève titulaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
• Arrêté du 24 mai 2004 portant exclusion d'un élève de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
• Liste des Chargés de mission TIC auprès des Préfets de Région
• Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination de chargés de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
• Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination de chargés de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
• Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes
• Arrêté du 29 avril 2004 relatif à l'interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2004
• Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation de transport de gaz pour l'exploitation des ouvrages dont la propriété a été transférée à la société Gaz du Sud-Ouest
• Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation conjointe de transport de gaz naturel pour l'exploitation par les sociétés Total Transport Gaz France et Gaz du Sud-Ouest des ouvrages dont la propriété a été transférée à la société Elf-Aquitaine de Réseau
• Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation de transport de gaz pour l'exploitation des ouvrages dont la propriété a été transférée à Gaz de France (service national)
• Arrêté du 26 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
• Arrêté du 9 juin 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Frenchise : l'événement musical biculturel franco-chinois
• Arrêté du 18 mai 2004 relatif au traitement informatisé de formation à distance mis en oeuvre au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret n° 2004-513 du 9 juin 2004 portant statut particulier du corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Téléphonez au bout du monde pour le prix d'un appel local
• UN - WSIS - Working Group - Scientific Information

jeudi, 10 juin 2004

• Mon cas: harcèlement professionnel et chatiment judiciaire par Michel Deza (CNRS)
• AEDN - Formation médicale et évaluation des médecins endocrinologues
• Appel d'offres Biosécurité
• Parole de Toulousain : Alain Costes
• Eco-responsabilité
• "liberation60.gouv": Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
• Industrie du disque : Patrick Devedjian pour la mise en place d'un plan national de lutte contre la piraterie musicale
• Rapport Chambolle sur les nouvelles technologies de l'énergie ou comment empêcher la croissance de la Chine d'aggraver le changement climatique ?
• L'IUT annonce la tenue à Genève d'une réunion sur la lutte anti-pourriel du 7 au 9 juillet 2004
• Décision du 1er août 2003 relative à l'informatisation d'un traitement dénommé ELIOS de la Caisse des dépôts et consignations
• Pour la tranquillité des phoques
• L'inspection des installations classées a procédé les 14 et 18 mai 2004 à des visites de l'ancien site de stockage de céréales .....
• Donald Duck fête ses 70 ans à Paris
• Le Journal Officiel en ligne : un nouveau progrès de l'accessibilité du droit
• Les archives du site "www.internet.gouv.fr"
• les différentes opérations d'enrichissement personnel de M. Cherki (Journaldunet)
• Rapport d'activité 2003 du Conseil Général des Mines
• Médicament : PharmaFrance 2004 - S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante. par Antoine Masson
• Film présentant un cas exemplaire de développement durable (Picardie)
• La lettre de la DRIRE N° 44 (Mai-Juin) (PACA)
• La lettre hors-série de la DRIRE sur le Développement Durable (PACA)
• Matériaux de carrières : Les solutions de substitution (JSL)
• Agro-Picardie / Bouygues : sol toujours pollué (proxinews)
• Décret n° 2004-507 du 7 juin 2004 portant publication de la décision du Conseil du 25 juin 2002 et du 23 septembre 2002 modifiant l'acte portant élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 (ensemble une annexe)
• Arrêté du 3 juin 2004 portant désignation des auditeurs de la 25e session nationale d'études organisée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Avis relatif à l'appel de candidatures d'experts en vue du renouvellement de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire
• Décret n° 2004-505 du 7 juin 2004 relatif aux modalités de contrôle et de recouvrement et au contentieux de la redevance audiovisuelle
• Arrêté du 9 juin 2004 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la mise en service d'un "méta-annuaire" de messagerie des services de l'Etat
• Rapport de la Commission de réflexion sur Le livre numérique (Cordier)
• Le corbeau qui affole Le Seuil (Le Nouvel Obs)
• Édition. Claude Cherki : " Regrouper nos forces pour avancer " (l'Humanité)
• Carte de Vie Quotidienne : La newsletter CVQ - Juin 2004

mercredi, 9 juin 2004

• Jacques IBERT (CGM)
• Grand succès du tchate de Jean-Piere Raffarin (e1789)
• Le Juif et l'Arabe : Dialogue de Guerre Par Arthur Nourel (Oumma)
• Appel à projets d'étude et de recherche 2004-2005 de la Fondation Médéric / Alzheimer
• Au Parlement européen aussi la droite et la gauche, ce n.est vraiment pas pareil.quelques exemples significatifs (PS)
• Désaccord franco-américain sur une implication de l'Otan en Irak (Reuters)
• Colloque sur L'efficacité énergétique dans la construction en Chine
• Les assises nationales des risques technologiques
• "j'ai un rêve", discours de Martin Luther King
• LE PIM (Passeport internet et multimédia)
  • La philosophie et la procédure d'attribution du label (devenu NetPublic) ont changé.
• Circulaire no 3300SG du 15 janvier 1988 relative aux rapport entre l'État et les associations bénéficiaires de financements publics
• Subventions aux associations : le cas du Carrefour du développement
• Vos interlocuteurs à la DRIRE CORSE
• Adminet Pages Jeunes (sic)
• L'APPARITION DE MARIE A SAINTE ÉLISABETH, REINE DE HONGRIE.
• Examen du projet de loi relatif à la bioéthique par François d'Aubert
• Voyageurs au grand coeur : Tour d'Europe vélo - moto 2004
• Avis aux importateurs de fruits et légumes concernant les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation dans le secteur des fruits et légumes
• Les délires d'un Français fou d'Allah par Jean-Marie Montali (FigMag)
• Obscurantisme syndical par Yves Thréard
• Arrêté du 3 mai 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances
• Décret du 2 juin 2004 portant déclassement du domaine public de l'emprise dénommée "fort de Corbas", située à Corbas dans le département du Rhône
• Place fortifiée de Lyon
• Arrêté du 24 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
• Arrêté du 27 mai 2004 autorisant l'association Algérie France Entreprises à se transformer en chambre algérienne de commerce et d'industrie en France
• Arrêté du 1er juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de commissaires contrôleurs des assurances au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret n° 2004-501 du 2 juin 2004 relatif à l'exercice du droit de communication et modifiant l'article R.* 81-1 du livre des procédures fiscales
• France Télécom lance une gamme de services de communications illimitées sur le fixe et en voix sur IP

mardi, 8 juin 2004

• Office notarial de Rieux
• A quoi servent vraiment les eurodéputés français ? (le Monde)
• A la veille des élections européennes, Paris tire la sonnette d'alarme L'influence française en recul au Parlement européen (le Figaro)
• Elisabeth Chamontin
• le 13ème Carrefour des possibles
• whois scherer.fr ?
• Entendu lors d'un conseil d'administration : "il faut bien examiner les condiments d'agression".
• TOP STORY : La France sous l'empire de la haine (revue-politique)
  • grand meeting de soutien à la liste Euro-Palestine
• Les actes du colloque "L'Europe de la connaissance 2020 : une vision pour la recherche et l'innovation universitaire"
• Mise à disposition permanente et gratuite sur Internet du Journal Officiel de la République française
• Observatoire francais des medias
• SONDAGE : Que pensez-vous du site Internet de la CRE ?
• DELIBERATION DU 06/05/04 : Décision de la Commission de régulation de l'énergie en date du 6 mai 2004 se prononçant sur un différend qui oppose la Société d'Aménagement des Forces Hydroélectriques de l'Ouzom à Arbéost (SAFHLOA) à Electricité de France (EDF) relatif aux conditions de raccordement d'une centrale de production d'électricité hydroélectrique au réseau public de distribution
• Diffamation contre Oumma.com : Marianne persiste et signe
• Une réunion spéciale de l'OSCE sur l'interaction entre la propagande raciste, xénophobe et antisémite sur l'Internet et les crimes de haine se tiendra à Paris les 16 et 17 juin 2004
• Eolien: la France et l'Allemagne vont coopérer dans l'off-shore
• AccessiWeb : La lettre d'informations sur les activités de l'initiative WAI sur le projet WAI-TIES
• Vous cherchez un emploi pour les vacances ? Voici un modèle de lettre proposé par F. Tanniou
• Décret 78-774 du 17 juillet 1978 pris pour l'application des chapitres Ier à IV et VII de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• UFC Que Choisir attaque Harry's et Vittel pour tromperie sur étiquettes (AFP)
• Michel Rocard: "l'Europe sociale est une priorité absolue" (AFP)
• Un jeune juif et quatre autres personnes agressés (sic) (tf1)
  • Horrifiés par l'agression d'un jeune juif (Verts)
• EDF/GDF: des syndicalistes coupent le courant chez un député UMP à Cahors
• Un "acte de malveillance revendiqué par la CGT-EDF".
• Arrêté du 19 mai 2004 portant nomination des pensionnaires de l'Académie de France à Rome au titre de l'année 2004
• Arrêté du 3 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
• Arrêté du 25 mai 2004 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
• Arrêté du 3 mai 2004 portant dérogation à l'obligation d'enfouissement d'une ligne électrique en site classé q: Command not found.
• Décret n° 2004-499 du 7 juin 2004 modifiant le décret n° 2003-1389 du 31 décembre 2003 relatif à la sécurité des piscines et modifiant le code de la construction et de l'habitation
• Arrêté du 10 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours externe d'ingénieur et de personnel technique de la recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (femme ou homme)
• LOI n° 2004-494 du 7 juin 2004 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relative aux lycées franco-allemands et au baccalauréat franco-allemand
• LOI n° 2004-492 du 7 juin 2004 autorisant l'adhésion de la France au protocole d'amendement à la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
• Vénus a rendez-vous avec le soleil de 07h20 à 13h23

lundi, 7 juin 2004

• Décès de Gérard Mégie, président du CNRS
• Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 7 juin 2004
• Un ancien élève de l'Ecole Polytechnique (1965)
• "La révolution numérique constitue-t-elle une troisième révolution industrielle ? (CAE)
• Décret no 70-79 du 27 janvier 1970 modifié relatif à l.organisation des carrières des fonctionnaires des catégories C et D (Extrait)
• La mission à l'économie numérique a publié les outils d'aide à l'appropriation des TIC dans les PME
• FBF : Fédération Bancaire Française
• Portail de Laperrière-sur-Saône (21)
• Le petit portail d'adminet
• Les vieilles "une" du site industrie.gouv.fr
• Un premier ministre branché (Reuters)
• LES INCENDIES DANS LES GRANDS TUNNELS ROUTIERS
• Patrick Devedjian se réjouit du dynamisme de la vente à distance et précise les mesures du gouvernement pour soutenir et encadrer ce marché
• Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services audiovisuels : la petite loi a été adoptée par la commission mixte paritaire le 3 juin 2004.
• l'abandon du projet d'implantation de Juva Santé à Nuits-Saint-Georges.
• Schröder: "La France nous a tendu la main" (DNA)
• Quatre ports du Languedoc-Roussillon toujours bloqués par des pêcheurs (DNA)

dimanche, 6 juin 2004

• site du collège Dunois à Caen , section arts plastiques
• Rare rendez-vous céleste : passage de Vénus devant le Soleil (La Matin)
• Site des élèves de l'EIVL
• Parti humaniste de France
• Prêts participatifs de développement pour les PME de la Mayenne
• Alstom signe un contrat de 88 millions d'euros en Algérie (Reuters)
• Vers la création d'une agence des PME (Communiqué)
• Homos : comment adopter un enfant, que vous soyez en couple, célibataire ou homosexuel
• Le Chef de l'Etat offre un déjeuner en l'honneur de M. Sarkozy(El Moudjahid)
• Les homosexuels et l'adoption
• Décision n° 2004-216 du 25 mai 2004 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre
• Arrêté du 3 juin 2004 portant prorogation des dispositions de l'arrêté du 31 mai 1997 fixant le montant indemnitaire de base servant à l'attribution de l'indemnité d'expertise aux personnels de la police nationale en fonctions dans les laboratoires de la police technique et scientifique

samedi, 5 juin 2004

• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 4 juin 2004
• La commune de Rumersheim le haut (68), un site sans engrais chimiques
• Attention : malgré la propagande du gouvernement, dans les faits, le lundi de Pentecôte est bel et bien SUPPRIME !(CAL)
• Une société australienne à la recherche de l'or noir (RFI)
• Avis de concours professionnel au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade de contrôleur principal du Trésor public à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la culture et de la communication
• Arrêté du 25 mai 2004 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur
• Arrêté du 20 avril 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
• Arrêté du 2 juin 2004 instaurant des mesures conservatoires pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
• Décision du 14 mai 2004 consécutive au débat public relatif au projet de contournement autoroutier de Bordeaux
• Décret n° 2004-485 du 3 juin 2004 relatif à l'attribution d'un congé particulier de fin d'activité à certains ouvriers de la société nationale GIAT Industries
• Élections européennes et brevets logiciels
• Décision du 3 juin 2004 relative à l'attribution des emplacements d'affichage pour l'élection des représentants français au Parlement européen du 13 juin 2004
• Consultation des dossiers d'autorisation d'exploiter actuellement soumis à enquête publique (Limousin)
• Transfert du contrôle technique des poids lourds au secteur privé dans le courant du premier semestre 2005
• Observeur du design : inscriptions avant le 16 juillet 2004
• Mesures d'urgences en cas de pic de pollution (PACA)
• Préfecture de la Nièvre : Redynamisation économique du bassin de Prémery
• Mathématiques en Classe Préparatoire par Jean-Michel Ferrard
• La HX4 du lycée du Parc, année 2003/2004
• Marchés publics truqués: l'instruction était truffée de nids-de-poules (la Tribune de Geneve)
• Guillaume Cerutti, nouveau directeur général de la DGCCRF
• Arrêté du 19 mai 2004 pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en aflatoxines dans certaines denrées servant à l'alimentation humaine
• Arrêté du 26 mai 2004 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Ordonnance n° 2004-482 du 3 juin 2004 complétant la transposition des directives 93/22/CE du Conseil du 10 mai 1993 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières et 97/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs
• ELECTROTECHNIQUE

vendredi, 4 juin 2004

• Stratégies et modèles de déploiement : premiers enseignements de l'appel à projet "Technologies Alternatives"
• Vers la création d'une agence des PME (Communiqué)
• Le 17 juin à Lille, découvrez les enjeux économiques des TIC dans le Nord Pas-de-Calais
• mathématiques pour l'expertise comptable
• L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions
• Le hit-parade de l'actualité gouvernementale (Auracom)
• Incroyable : Les meilleurs tarifs pour téléphoner de France
• Téléphonie classique : Nouveaux tarifs imbattables chez Telerabais!
• journal-officiel.fr était encore libre... !
  • journal-officiel.fr possède un formulaire en cours de dépôt.
• Le Pen dément s'être déclaré favorable au mariage des homosexuels (tv5)
• Le vol de mobile/Que faire en cas de vol ? (AFOM)
• Les opérateurs relancent la lutte contre le vol de téléphones mobiles
• Décret n° 2004-478 du 3 juin 2004 autorisant l'ouverture minoritaire du capital de Snecma
• l'Union Européenne publie une note de cinq pages sur sa vision du processus préparatoire de la phase de Tunis. (28 mai 2004) (ue)
• RTE publie le projet d'évolution des Règles relatives à la Programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au Recouvrement des charges d'ajustement soumis à l'approbation de la Commission de Régulation de l'Energie
• Arrêté du 18 mai 2004 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles
• Recommandation no 2004-6 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio diffusés
• Arrêté du 24 mai 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « coloriste permanentiste »
• Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers
• Arrêté du 13 mai 2004 fixant les règles d'organisation générale du concours de recrutement des infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale
• Arrêté du 19 mai 2004 pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en étain des aliments en conserve
• Arrêté du 24 mai 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des mines)
• Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaire de Russie et d'Ukraine
• Arrêté du 28 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
• Arrêté du 3 juin 2004 portant nomination à la présidence de la République
• Arrêté du 2 juin 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République

jeudi, 3 juin 2004

• CNCT - Comité National Contre le Tabagisme
• ANTISÉMITISME : L'Education nationale fait appel (Le Figaro)
• Le retour de Catherine ! : Quatre élus, c'est possible !
• Le Petit Rapporteur Mesnilois
• Évaluation des risques sanitaires des raffineries. Guide méthodologique
• Dénoncer une nouvelle forme de terrorisme sur Internet ! (Bella Ciao)
• Commune de Sparsbach (67)
• Commune de Steinbourg (67)
• Commune d'Uberach (67)
• Commune de Weiterswiller (67)
• Commune de Wiwersheim (67)
• Commune de Gougenheim (67)
• Commune de Rothbach (67)
• Soutenons Oumma.com (Nticnews)
• Commune d'Eckartswiller (67)
• Pour sauver la recherche, par des anciens directeurs généraux du CNRS (Le Monde)
• Avis relatif aux méthodes et normes utilisables pour la détermination des critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire les laits de consommation et les produits à base de lait lors de leur mise sur le marché
• Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Avec l'équipe de France olympique à Athènes 2004"
• Liste des avis rendus au cours du mois d'avril 2004 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
• Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre des affaires étrangères
• Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb
• Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur les écoles nationales d'ingénieurs (ENI)
• Arrêté du 4 mai 2004 relatif à la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion d'une infrastructure de gestion de clés
• Commune d'Odratzheim (67)
• Commune de Wangen (67)
• Commune de Scharrachbergheim-Irmstett (67)
• La gauche que nous voulons
• Arrêté du 1er juin 2004 relatif à la modification par l'Agence pour le développement de l'administration électronique de son site internet
• Décret n° 2004-474 du 2 juin 2004 portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
• Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la présidence de la République
• Commune de Diebolsheim (67)

mercredi, 2 juin 2004

• Les autoroutes de l'information et le territoire : concepts, enjeux et perspectives à travers l'exemple du District de Parthenay. par FOUQUETEAU Sébastien
• Chirac désire parvenir à une résolution "positive" sur l'Irak (XINHUANET)
• Communauté de Communes de la Porte du Vignoble (67)
• Commune de Dahlenheim (67)
• " Une réforme en profondeur de la médecine du travail s.impose " (L'Humanité)
• Explosion dans une entreprise de feux d'artifice: 2 morts et 6 blessés (AFP)
• Apologie du terrorisme: Dieudonné relaxé en appel (AFP)
• Travaux sur autoroute A 75 du 08 au 22 juin 2004
• Assises nationales des risques technologiques le 22 juin 2004 à Douai
• DRIRE - Groupe de subdivision DRÔME-ARDECHE
• Commune de Kirchheim (67)
• Saint-Ouen l'Aumône ouvre son site Internet (Artesi-Idf)
• La Région Ile-de-France finance le haut débit dans les Yvelines (Artesi-Idf)
• Commune de Marlenheim (67)
• Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 2 juin 2004
• Toutes les élections 2002 et 2004 en une seule page (Auracom)
• Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage
• Un premier "chat" pour Jean-Pierre Raffarin (Jounaldunet)
• Campagne d'information en France contre le vol des téléphones portables (AFP)
• LE SAVIEZ-VOUS ? L'administration électronique permettra à l'État de réaliser des gains de productivité estimés entre 5 et 7 milliards d'euros à partir de 2007. (Le Journal d'Adèle)
• UMP, le blog des élections européennes
• U-blog UMP : pour gagner à Paris
• Avis aux détenteurs d'autorisation de mise sur le marché, aux distributeurs et aux utilisateurs du produit phytopharmaceutique Gaucho
• Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
• Arrêté du 26 mai 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
• Arrêté du 1er juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
• Décret n° 2004-472 du 1er juin 2004 relatif aux équipements de constatation des infractions au code de la route
• Décret n° 2004-471 du 25 mai 2004 modifiant le décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
• Décret n° 2004-470 du 25 mai 2004 modifiant le code de procédure pénale et relatif au fichier national automatisé des empreintes génétiques
• Arrêté du 25 mai 2004 portant suspension de la mise sur le marché d'appareils de cuisson rapide sous pression et ordonnant leur retrait, la diffusion de mises en garde et la reprise des appareils en vue d'un remboursement total
• Arrêté du 18 mai 2004 autorisant la renonciation à la concession de mines de houille de Decize (Nièvre)
• Arrêté du 18 mai 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines ("concession de Pallières et La Gravouillère")
• Naissance d'une civilisation : Le choc de la mondialisation (UNESCO, 1998)
• Arrêté du 3 mai 2004 relatif à l'exploitation des récipients sous pression transportables
• Décret n° 2004-468 du 25 mai 2004 relatif aux formalités requises en matière de preuve des exportations de biens bénéficiant de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant l'annexe III au code général des impôts
• Décret n° 2004-467 du 25 mai 2004 pris pour l'application de l'article 89 de la loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003) relatif au report illimité des déficits des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et à la suppression des amortissements réputés différés et modifiant l'annexe III au code général des impôts
• Lettre ouverte aux participants et soutiens de la liste "Euro-Palestine" par Alain Lipietz
• Montessori : Une école différente

mardi, 1 juin 2004

• Jean-Pierre Raffarin a rappelé son opposition au mariage homosexuel (Reuters)
• volonne un village provençal
• lycée de mamoudzou (Mayotte)
• TIC en Aquitaine
• "Souverainistes, écologistes et républicains déçus de l'UMP Nous nous sommes tous rassemblés dans le Nord-Ouest ..."
• Renaud Dutreil a présenté le Livre blanc sur la modernisation de l'apprentissage "Moderniser l'apprentissage : 50 propositions pour former plus et mieux"
• NOUVEAU : la liste EDE vous propose de télécharger et d'imprimer vous-même votre bulletin de vote !
• Village de roqueceziere
• Le 13 juin 2004 : votez !
• EN DIRECT SUR WANADOO : t'Chat avec Jean-Pierre Raffarin
• L'éditorial de Jacques Cheminade : Cheneygate
• Théories de la libération et de la relativité (l'Humanité)
• Frankrijk startbewijs pagina met informatie en nuttige links over Frankrijk.
• EVENEMENT : J.P. Raffarin en tchate sur e1789.com
• Recommandation n° 2004-5 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiant la recommandation du 6 avril 2004 adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
• Décision n° 2004-206 du 28 mai 2004 fixant le nombre et la durée des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
• Décision n° 2004-207 du 28 mai 2004 fixant les dates et ordre de passage des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
• Avis aux importateurs de contreplaqué d'okoumé originaire de la République populaire de Chine
• Guérir Babylone? par nicolas (VoxDei)
• Arrêté du 28 mai 2004 dressant la liste des candidats à l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
• Décret n° 2004-466 du 28 mai 2004 relatif à l'organisation professionnelle des notaires dans le ressort de la cour d'appel de Reims
• Arrêté du 3 mai 2004 portant modification d'une convention conclue entre l'Etat et les organisations professionnelles des entreprises d'assurance relative au règlement des dommages matériels résultant d'accidents entre des véhicules non assurés appartenant à l'Etat et des véhicules assurés
• C'est paradoxalement grâce au Maroc que l'Afrique du Sud a gagné le droit d'organiser la Coupe du monde de football en 2010. (l'Intelligent)
• Nucléaire : pas d'incident majeur en 2003 (ASN)
• Perrecy-les-Forges : Les délibérations du Conseil municipal
• Moutarde au menu (Journal de Saone-et-Loire)