mardi, 31 décembre 2002

• Projet de loi programmation militaire pour les années 2003 à 2008
• Projet de loi relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France
• Cyber-pétition contre la guerre
• Vidéo surveillance de la cavité minière située sous la cité du Stock à THIL
• MEILLEURS VOEUX DE PAIX POUR 2003
• mettre en garde les jeunes contre les dangers de la route, la nuit de la Saint Sylvestre
• EU Presidency Statement on OSCE and Chechnya
• Avis relatif aux conditions d'ouverture ou de prolongation d'un compte sur livret d'épargne populaire
• Cour des comptes : Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2003)
• Cour des comptes : Tableau d'avancement au grade de premier conseiller (année 2003)
• Arrêté du 20 décembre 2002 portant délivrance de diplômes d'ingénieur au corps des mines
• Arrêté du 30 décembre 2002 relatif aux tarifs de l'électricité à Mayotte
• Arrêté du 18 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2000 relatif aux justificatifs de la formation requis pour les personnes exerçant une fonction de convoyeur d'animaux vivants
• Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (JAR 21)
• Arrêté du 13 décembre 2002 fixant le barème des redevances d'utilisation du réseau ferré national
• Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi de finances pour 2003
• LOI n° 2002-1577 du 30 décembre 2002 relative à la responsabilité civile médicale
• LOI n° 2002-1578 du 30 décembre 2002 modifiant l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
• LOI de finances pour 2003 (n° 2002-1575 du 30 décembre 2002)
• LOI de finances rectificative pour 2002 (n° 2002-1576 du 30 décembre 2002)
• Adminet-France vous présente ses meilleurs voeux pour 2003 !
• La ministre française de la Défense est arrivée à Kaboul (AP)
• Incendie criminel au tribunal de Pontoise (Reuters)
• La marquise au chocolat de dame Laurence

lundi, 30 décembre 2002

• Politiques et pratiques culturelles : les nouveaux enjeux
• L'observatoire des dirigeants
• Testez vos connaissances : êtes-vous prêt pour bien circuler en hiver?
• Tilly sur Meuse
• Soutien et orientation des entreprises en difficulté
• Technologies de la société de l'information (IST)
• La saga Ricoré, revisitée par Wi-Fi
• Wifi Toulouse - réseau libre Toulousain
• EUROBAROMETRE 55.2 : Les Européens, la science et la technologie [extrait]
• The European Union Directive 95/46/EC on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data (eu)
• Arrêté du 27 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles
• Décret n° 2002-1563 du 24 décembre 2002 relatif à l'élimination des pneumatiques usagés
• Décret n° 2002-1559 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 71-753 du 10 septembre 1971 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 70-575 du 3 juillet 1970 portant réforme du régime des poudres et substances explosives
• Arrêté du 27 décembre 2002 relatif au volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité
• Décret n° 2002-1556 du 23 décembre 2002 portant application de l'article 22 de la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral et modifiant le décret n° 74-449 du 15 mai 1974 relatif au livret de famille
• Décret n° 2002-1551 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 88-368 du 15 avril 1988 fixant les taux et les montants de rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle
• Observatoire Régional des Transports de la Corse
• Le Minefi en Corse
• DRRT de Rhône-Alpes
• DRRT de Bourgogne
• DRRT de la Guyane
• DRRT de Midi-Pyrénées
• DRRT Ile-de-France
• Deux vendeurs de briquets à l'effigie de Ben Laden interpellés à Marseille (AP)
• Centres nationaux de recherche technologique (CNRT)
• loi du 6 juillet 1989 concernant le droit des locataires
• Armée de Terre : engagez-vous, rengagez-vous !
• Les recettes des impôts et les conservations des hypothèques de Château-Gontier, Laval et Mayenne seront fermées le lundi 6 janvier 2003
• Aillagon enterre le "menhirland" de Carnac (AFP)
• Scandale à l'Université Paris VI [L'Investigateur]
• Un arsenal découvert dans la voiture d'un bagagiste de Roissy (Reuters)

dimanche, 29 décembre 2002

• un porte avion américain soulève la colère [L'Humanité]
• Site officiel de la ville de Souvigny
• TERRE DE NOS AIEUX - GÉNÉALOGIE au CANADA FRANÇAIS
• NOUVEAU (ANNUAIRES EMAILS MEDECINS ET DENTISTES)
• Lycée du Bois d'Envermeu
• LETTRE DU PÈRE NOËL À TOUS LES ENFANTS DU MONDE
• Internet par Courants porteurs (CPL)
• Arnaud Montebourg, député de la Bresse et du Val de Saône (ancien site)
• DELIT d'EMAIL.... OU DU BON USAGE DE LA MESSAGERIE PAR LES SALARIES (par Me Murielle Cahen)
• Conférence "L'aventure Ariane" Dimanche 12 janvier 2003 - Musée de l'Air et de l'Espace du Bourget
• Rosetta à la découverte de Wirtanen
• Voeux 2003 de Monsieur l'Inspecteur d'Académie aux personnels de l'Education Nationale

samedi, 28 décembre 2002

• Lutte contre les pollutions des sols
• Association du DEA Finance Assurance
• Vassalité Par IGNACIO RAMONET [Le Monde Diplomatique]
• Lycée Pierre Poivre
• Les voeux "X fragile"
• Cawa Academie
• FFESSM : Commission Technique Régionale Bretagne et Pays de Loire
• GRETA DE BOURGES : LA FORMATION POUR L'ENTREPRISE ET L'INDIVIDUEL
• Plan d'Action E-Maroc : L'AdmiNet
• Anima, the euromediterranean network
• Le 28 janvier 2003 - Chouilly (Marne) journée d'information sur les effluents vinicoles champenois
• Avis de recrutement d'ouvriers d'entretien et d'accueil des maisons d'éducation de la Légion d'honneur
• Arrêté du 18 décembre 2002 relatif à l'inscription de la solution viscoélastique Synvisc de la société Genzyme SAS pour le traitement des gonarthroses au titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
• Arrêté du 26 novembre 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navire
• Arrêté du 24 décembre 2002 fixant le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour l'année 2003
• Arrêté du 16 décembre 2002 relatif aux taux de la contribution annuelle des distributeurs d'énergie électrique en basse tension au fonds d'armortissement des charges d'électrification pour l'année 2002
• Arrêté du 13 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des marchés du Centre national d'études spatiales
• Décret n° 2002-1526 du 24 décembre 2002 relatif à la durée du travail dans les hôtels, cafés, restaurants
• Arrêté du 23 décembre 2002 relatif aux pièces à produire à l'appui d'une demande de subvention présentée au titre de la dotation globale d'équipement des communes
• Arrêté du 20 décembre 2002 fixant le guide national de référence relatif aux risques radiologiques
• Décret n° 2002-1522 du 23 décembre 2002 relatif aux modalités d'attribution de la dotation globale d'équipement des communes et modifiant le code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire)
• Décret n° 2002-1523 du 24 décembre 2002 pris pour l'application de l'article 93 de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) et modifiant le décret n° 85-260 du 22 février 1985 relatif aux modalités de répartition des ressources du Fonds national de péréquation de la taxe professionnelle et du Fonds national de péréquation
• The White House Greetings Office
• Je voudrais savoir comment ça se passe pour que notre commune soit relié à l'ADSL

vendredi, 27 décembre 2002

• A propos de l'interpellation de plusieurs individus par la DST
• Jour 307 de la séquestration d'Ingrid Bétancourt et de Clara Rojas...
• Statement by the Presidency of the European Union on the bomb explosions in Grozny
• Synthèses des travaux du Conseil d'administration de l'Union Postale Universelle (UPU, Berne, du 1er au 7 novembre 2002) et de la Conférence stratégique de l'Union Postale Universelle (Genève, du 29 au 31 octobre 2002)
• Communication sur les projets de Directives Marchés publics
• "La musique d'ambiance" de Rafah (témoignage d'un photographe) Par Darren Ell
• Alet les bains, site de l'office de tourisme
• Projets NTIC en Bourgogne - Recevez votre CD ROM
• Educasport 2003 "le lien social par le sport"
• CO/RE/SO 2007 ( COmmission pour une REgion numérique dans la SOciété de l'information)
• Collège Privé Saint Aignan dOrléans
• ville de Cabestany
• "LA DECISION PUBLIQUE FACE AUX RISQUES", rapport du Commissariat au Plan
• Avis relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour 2003
• Interview de Monsieur le Premier Ministre à La Montagne
• Décret du 20 décembre 2002 portant nomination et titularisation (corps des mines)
• Décret n° 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
• Arrêté du 5 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
• Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (dit "arrêté ADNR")
• Arrêté du 5 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID")
• Arrêté du 23 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1998 relatif à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques en ce qui concerne le freinage
• Arrêté du 23 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1998 relatif à la réception des garnitures de freins de rechange des véhicules à moteur et de leurs remorques
• Arrêté du 23 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1954 relatif aux visites techniques de certaines catégories de véhicules de transports de marchandises
• Décret n° 2002-1511 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 97-379 du 21 avril 1997 relatif au mécanisme d'incitation à la cessation anticipée d'activité des médecins
• Arrêté du 16 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1993 modifié prévoyant certaines dispositions transitoires applicables aux exploitations d'élevage, pris en exécution des articles 3, 5, 6, 10, 11 et 15 du décret n° 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
• Arrêté du 18 décembre 2002 autorisant la société SNPE à prendre une participation au capital d'une société et à lui faire apport de ses participations au capital d'autres sociétés
• Arrêté du 16 décembre 2002 portant convocation du bureau permanent du Conseil supérieur des Français de l'étranger
• rapport d'évaluation sur la politique française de l'innovation et de la recherche technologique (OCDE)
• Atelier Weblog Autrans
• La nécropole gallo-romaine du Haut-Empire de la "Fache des Près Aulnoys" à Bavay
• Circulaire du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations

jeudi, 26 décembre 2002

• The "20th Hijacker": The Trial of Zacarias Moussaoui by Bill Bickel
• La Tour Sur Tinee
• Wi-Fi : Lettre de mission du 13 décembre 2002 adressée par deux ministres à Henri Serres, directeur central de la sécurité des Systèmes d'information au Secrétariat général de la Défense nationale.
• Accès au haut débit " : un atout majeur pour toutes les communes de France"
• En prévision de la guerre, offrez un masque à vos enfants
• Ecole de Saint-Melaine
• Claudie Haigneré veut rendre la recherche scientifique plus performante
• Les recommandations du CSTI pour relancer les NTIC (10/10/2002)
• POUR UN LABORATOIRE DES USAGES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION A SOPHIA ANTIPOLIS
• Discours de Claudie Haigneré, ministre chargée de la Recherche et des Nouvelles Technologies - Assemblée Générale du Corps des Télécommunications
• Projet de lignes directrices relatives à l'analyse des concentrations et aux procédures de contrôle
• Les dates des Soldes hiver 2002/2003
• Amicale des anciens apprentis de l'école SES nord SNCF
• Avis relatif à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale, conformes aux dispositions communautaires
• Arrêté du 23 décembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
• Citation à l'ordre de la Nation (M. Ronan Picard, lieutenant de police)
• Décret du 18 décembre 2002 portant classement de la commune de Barneville-Carteret (Manche) comme station balnéaire
• Décret du 18 décembre 2002 portant classement de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer (Var) comme station balnéaire et de tourisme
• Arrêté du 17 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline "chimie de l'atmosphère"
• Arrêté du 20 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans les disciplines "mécanique et plasturgie" et "mécanique et modélisation numérique"
• Arrêté du 20 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline "génie industriel-logistique"
• Arrêté du 17 décembre 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz (Vitry-en-Perthois-Vitry-le-François)
• Arrêté du 17 décembre 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz (distribution publique de gaz de Fauville-en-Caux)
• Arrêté du 12 décembre 2002 fixant la liste des commandants organiques à compétence territoriale recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer
• Décret n° 2002-1501 du 20 décembre 2002 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire en vue d'éviter les doubles impositions, de prévenir l'évasion et la fraude fiscales et d'établir des règles d'assistance réciproque en matière d'impôts sur le revenu, sur la fortune et sur les successions (ensemble un protocole), signée à Alger le 17 octobre 1999
• Décret n° 2002-1500 du 20 décembre 2002 portant publication du troisième avenant à l'accord du 27 décembre 1968 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles et à son protocole annexe (ensemble un échange de lettres), signé à Paris le 11 juillet 2001
• "Intranet et le droit d'auteur" ou que peut-on mettre sur un Intranet et à quelles conditions ?
• Décret n° 2002-1499 du 18 décembre 2002 portant publication de la convention établie sur la base de l'article K. 3 du traité sur l'Union européenne relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes, faite à Bruxelles le 26 juillet 1995
• Arrêté du 12 décembre 2002 relatif à la création d'un site intranet des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
• Droits, devoirs et crocodile -- de Kofi Yamgnane
• Décret du 18 décembre 2002 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une congrégation
• Arrêté du 12 décembre 2002 relatif à la création d'un site intranet du Conseil d'Etat
• vivre au quotidien le chômage

mercredi, 25 décembre 2002

• "Matern'Ailes" (Créteil)
• Je cherche à démontrer que les NTIC sont un moyen de lutter contre l'illéttrisme
• Ouverture du portail "Espace et enseignement" regroupant les thèmes des sciences et techniques spatiales et une banque d'images satellitaires récentes.
• Annuaire de Cambo les Bains
• Navette de l'Ecole des Mines entre les centres de Paris et Fontainebleau
• Grégoire POSTEL-VINAY is in charge of a research studies and prospective team at the Ministry of Economy, Finance & Industry in France
• Tchétchénie : qu'on nous explique ! Un appel de personnalités européennes
• Référencements.net vous propose de vous accompagner dans votre démarche de référencement et d'en assurer le suivi

mardi, 24 décembre 2002

• So France's copy first passed through the hands of the Americans?
• Portraits des ministres du gouvernement Raffarin [RadioFrance]
• logiciel libres pour fonctionnaires bridés
• LE CONCOURS D'ENTREE A SCIENCES PO : INEGALITES D'ACCES & INEGALITES SOCIALES
• Les collections permanentes du site internet du Musée de La Poste
• Allocution prononcée par Madame Claudie Haigneré lors de l'ouverture de la Journée des Réseaux de Développement Technologique
• Arrêté du 13 décembre 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
• Arrêté du 13 décembre 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
• Arrêté du 23 décembre 2002 portant désignation d'un préfet de région chargé de la mission interrégionale de mise en oeuvre du "plan Loire grandeur nature"
• LOI n° 2002-1487 du 20 décembre 2002 de financement de la sécurité sociale pour 2003
• Ecole publique de St Laurent de Brèvedent

lundi, 23 décembre 2002

• Les "web portraits" du site de la fonction publique
• Compte-rendu du dernier Conseil européen sur les Telecom
• Douze réfugiés, témoins vivants d'un monde en miettes (L'Humanité)
• Dossier "entreprises" : le projet de loi pour relancer l'initiative économique
• Cérémonie de départ de Jean-Michel Hubert et Christian Bècle
• E-GOVERNMENT NEL MONDO : Francia
• Le 6ème PCRD
• Declaración de la Presidencia en nombre de la Unión Europea sobre la situación interna en Venezuela
• Noms de domaine : les dix types de litiges possibles [JounalDuNet]
• e-pathie - groupe inter-universitaire
• Saint Félix de Sorgues

dimanche, 22 décembre 2002

• Catastrophe du 21 septembre 2001 à Toulouse
• le site officiel de la ville de dol de bretagne
• La géopolitique d'Internet de Solveig Godeluck
• Les Centres interministériels de renseignements administratifs
• verneuil-info l'information à verneuil sur seine
• Site de l'école élémentaire de Courcelles-sur-Nied
• JOB OFFER : Avis de vacance d'un poste de directeur de centre interministériel de renseignements administratifs
• Décrets du 19 décembre 2002 portant nomination de préfets
• Décret n° 2002-1486 du 20 décembre 2002 relatif à la gestion du potentiel de production viticole
• Arrêté du 20 décembre 2002 relatif à l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées et à l'aide aux collectivités et organismes gérant des aires d'accueil des gens du voyage
• Arrêté du 16 décembre 2002 pris pour l'application de l'article 4 du décret n° 2001-129 du 8 février 2001 portant transposition de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse
• Décret n° 2002-1482 du 20 décembre 2002 modifiant le décret n° 62-1296 du 6 novembre 1962 relatif au stockage souterrain de gaz combustible et le décret n° 65-72 du 13 janvier 1965 relatif au stockage souterrain d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés
• Arrêté du 31 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux
• Arrêté du 18 novembre 2002 relatif à l'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours d'ingénieur de police technique et scientifique de la police nationale
• Décret n° 2002-1479 du 20 décembre 2002 portant création du Haut Conseil des rapatriés

samedi, 21 décembre 2002

• Immatriculation directe en préfecture - Véhicule en provenance de l'EEE
• Plan Interdépartemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PIEDMA)
• Le NORAD traque le grand barbu.
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Décret du 19 décembre 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale
• Décret du 19 décembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur en mission chargé du codéveloppement
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2002-1476 du 19 décembre 2002 portant extension et adaptation de dispositions de droit civil à Mayotte et modifiant son organisation judiciaire
• Ordonnance n° 2002-1476 du 19 décembre 2002 portant extension et adaptation de dispositions de droit civil à Mayotte et modifiant son organisation judiciaire
• Lons (64)
• Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages
• Arrêté du 19 décembre 2002 fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et des maladies professionnelles pour les exploitations minières et assimilées
• Arrêté du 4 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de l'examen professionnel en vue de l'établissement de la liste d'aptitude au grade de chef de garage
• Arrêté du 20 décembre 2002 portant nomination à la présidence de la République
• Wireless Fidelity (Wi-Fi) - Forums

vendredi, 20 décembre 2002

• Site officiel du poète Mathieu Brosseau
• eContent - National Contact Points
• Arrêté du 13 novembre 2002 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2001
• "La France dans l'économie du savoir"
• Journée de la métrologie légale et de la Balance le vendredi 9 mai à Caveirac
• Agreement on a fisheries reform has been reached
• Centre Relais Innovation (CRI) Alsace-Lorraine.
• Le bon amiral John M. Poindexter
• Francophonie et SMSI
• Le rapport Yolin, version 2003
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 20 décembre 2002
• Projet de loi relatif aux marchés énergétiques
• Projet de loi portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques
• Projet de loi modifiant la loi n° 85-99 du 25 janvier 1985 relative aux administrateurs judiciaires, mandataires judicia ires à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise
• Hjælp til spanske fiskere ramt af Prestige ulykken
• Décret du 27 septembre 1949 portant annulation de nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur et attribution de cette décoration
• Décret du 19 décembre 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret du 19 décembre 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret du 19 décembre 2002 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret du 27 septembre 1949 portant annulation de nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur et attribution de cette décoration
• Circulaire du 9 décembre 2002 relative au concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2003 (filières MP et PC)
• Décret n° 2002-1469 du 17 décembre 2002 modifiant le décret n° 99-109 du 18 février 1999 relatif aux associations intermédiaires
• Arrêté du 13 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 mars 2002 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité et de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnels des services généraux du Premier ministre, de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale et du secrétariat général de la défense nationale
• EXCLUSIF : rapport secret CIA sur l'Irak et ses armes [L'investigateur]

jeudi, 19 décembre 2002

• saint dizier
• Info-Flash : le plan "anti-chauffards" (Jamanga)
  • Un nominé : le radar à verbalisation automatisée
• Scierie du Lycée du Bois d'Envermeu (76)
• Renouvellement des instances de la Conférence des Présidents d'Université
• 8ème édition du tableau de bord de l'innovation
• La lettre de la DiGITIP - Numéro 10
• CNIG 34ème séance plénière du 13 novembre 2002
• Le nouveau site du CNIG
• Infoville Alençon
• Les démarches administratives à Alençon
• Prenez donc la parole Monsieur le Ministre... et posez nous vos questions par Jacques Chatignoux
• Arrêté du 9 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination de commissaires et commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement bénéficiant de l'aide financière de l'Association nationale pour le développement agricole
• Décret n° 2002-1468 du 12 décembre 2002 relatif aux modalités particulières de contrôle de la reconnaissance de qualité pour les producteurs agricoles et les artisans qui commercialisent leur production en petite quantité sur le marché local
• Arrêté du 9 décembre 2002 désignant un organisme de vérification primitive
• Décret n° 2002-1467 du 12 décembre 2002 relatif aux comptes prévus à l'article 46 de la loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
• Arrêté du 6 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 27 avril 2001 pris pour l'application du décret n° 99-767 du 1er septembre 1999 relatif au contrôle des stocks effectué par les agents des douanes dans les entrepôts fiscaux de stockage des douanes
• Décision du 17 septembre 2002 relative à l'instruction des dossiers de surendettement
• Décret n° 2002-1465 du 17 décembre 2002 relatif à l'étiquetage des viandes bovines dans les établissements de restauration
• Arrêté du 11 décembre 2002 pris en application du décret n° 2000-981 du 6 octobre 2000 relatif au régime indemnitaire des membres du Conseil d'Etat
• Arrêté du 12 décembre 2002 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers)
• Arrêté du 18 décembre 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République

mercredi, 18 décembre 2002

• La mission pour l 'économie numérique, vue par Didier Etienne
• Internet pour quoi faire ? Quelques conseils pour la création d'un site
• Une nouvelle aide financière : le FRAC NTIC
• Journée d'information sur "l'impact sanitaire microbiologique des installations classées"
• Consultation nationale sur la politique en faveur de l'innovation
  • le plan en faveur de l'innovation présenté par le ministère délégué à l'Industrie et le ministère délégué à la Recherche et aux nouvelles Technologies en décembre 2002
• IUP Genomique Protéomique Lille I
• Formation à distance : un utile glossaire en ligne
• DORSAL - Développement de l'Offre Régionale de Services et de l'Aménagement des télécommunications en Limousin
• Site officiel de Rouvroy
• Panorama des structures régionales porteuses de projets TIC par Wilfrid Pasquer, stagiaire en PACA
• Comité interministériel pour la sécurité routière
• Services de l'Etat en Saône-et-Loire
• Arrêté du 13 décembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
• Décret du 17 décembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
• Arrêté du 6 décembre 2002 pris en application du décret n° 2000-240 du 13 mars 2000 relatif à l'attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains agents du ministère chargé de l'agriculture
• AZF: un trafic de chlore peut-être à l'origine de l'explosion (Reuters)
• Arrêté du 6 décembre 2002 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle avec adjonction de gaz carbonique
• Arrêté du 19 novembre 2002 portant agrément de laboratoires pour exécuter certains types d'analyses des eaux ou des sédiments pour 2003
• Arrêté du 9 décembre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

mardi, 17 décembre 2002

• EU-Canada Summit on 19 December
• Perspectives et enjeux du vieillissement démographique
• Réussir l'introduction d'Internet au sein des collectivités territoriales
• Le parlement face à la révision constitutionnelle
• Le Sénat sous l'empire de Napoléon III
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions
• Commission d'enquête vol 157 d'Ariane
• lycee victor hugo caen
• L'Avenir de l'Esprit par Thierry Gaudin
• Avis relatif à un transfert par une société britannique d'assurance de contrats couvrant des engagements pris en France
• Décret du 13 décembre 2002 portant retrait de certaines dispositions d'un décret portant changements de noms
• Arrêté du 4 décembre 2002 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
• Faut-il aller à Autrans 2003 ? par Jacques Chatignoux
• Nicolas Sarkozy dans la circonscription d'Elisabeth Guigou (AFP)
• Googlism for: cawa

lundi, 16 décembre 2002

• Philippe GUIGNARD, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, était précédemment directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de l'Auvergne
• Rendez-vous à Autrans le 10 janvier avec Henri Plagnol
• MIDEM 2003
• Provence Wireless attend le feu vert de l'ART
• centre de medecine du travail interprofessionnel
• Chirac moqué pour son "téléphone de grand-père" à Copenhague (Yahoo!)
• The EU's fisheries reform: a compromise text from the Presidency
• Agences régionales des TIC
• Les plus belles cartes de voeux pour l'année 2003
• 1ER SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA REGULATION AU SEIN DE L'ESPACE FRANCOPHONE
• CRéATIF : Accès et appropriation citoyenne des technologies de l'information
• Conclusions du débat public "Administration électronique et protection des données personnelles" remises aux ministres le 16 décembre
• ARDESI Midi Pyrénées
• L'association Wireless-fr a mis en ligne "le guide officiel du Wi-Fi"
• Nouvelle collision au large du Pas-de-Calais !
• L'administration au service de tous : dialogue d'Henri Plagnol avec les internautes

dimanche, 15 décembre 2002

• France Télécom vous offre 1 heure de téléphone en cadeau pour Noël
• Arrêté du 12 décembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
• Arrêté du 4 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1959 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
• Décret du 9 décembre 2002 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques exploités par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
• L'art du portrait par Alain Lipietz
• Miss France 2003
• Arrêté du 12 décembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
• Arrêté du 9 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des impôts affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur
• qui est responsable du développement de l'e-administration ?
• Arrêté du 3 décembre 2002 autorisant la société Bouygues Télécom à établir et exploiter un réseau radioélectrique de troisième génération ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public
• Côte d'Ivoire: arrivée des premiers renforts français (AFP)
• Un scandaleux avant projet de loi de réforme du droit d'auteur [communiqué APRIL]

samedi, 14 décembre 2002

• REGARDS CROISES "QUE DIRE DEVANT UNE OEUVRE D'ART ?"
• F2S : Frédéric_de SOLLIERS, terminologue
• Parthenay ou les infortunes de la vertu
• La manifestation du MRAP du 15 décembre
• L'Europe sur Mars, avec Ariane V. Pourquoi pas ?
• Découvrez les 48 prétendantes au titre de Miss France 2003 ! Geneviève de Fontenay a des heures de vol
• Le Wiki d'Autrans
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 13 décembre 2002
• Intr@net 99 - Le bilan (archives CIA)
• ATTENTION : TRANSFERT LE 10 janvier 2003 DES ACTIVITES DU CENTRE DE CONTROLE DE VEHICULES DE SAINT-ETIENNE DE MONTLUC A SAINT-HERBLAIN
• "TIC pour tous: donner à chacun le moyen de franchir le fossé numérique" Message de Yoshio Utsumi (Secrétaire général - Union internationale des télécommunications)
• EXCLUSIF : Le guru d'AdmiNet va parler
• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
• Arrêté du 13 novembre 2002 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2001
• Village de beze en bourgogne
• Décret du 9 décembre 2002 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer
• Arrêté du 4 décembre 2002 prolongeant la validité et fusionnant des permis de recherches de mines en Guyane
• Arrêté du 4 décembre 2002 prolongeant la validité d'un permis de recherches de mines en Guyane
• Oumma.com, l'autre islam de France
  • Grande Manif contre la GUERRE en Irak à l'appel des associations et organisations syndicales

vendredi, 13 décembre 2002

• La retranscription intégrale du "chat" de Henri Plagnol [video]
• Guide pour s'enregistrer dans la zone ".fr"
• Nouvelle composition des groupes politiques du Sénat
• Légion d'honneur, ordre de la Libération
• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République
• Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
• Propositionde loi relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
• Proposition de loi portant réforme des règles budgétaires et comptables applicables aux départements
• le SOMMET MONDIAL SUR LA SOCIETE DE L'INFORMATION
• Aménagement du territoire : Une France plus forte en Europe
• Formation à distance : un utile glossaire en ligne Par Louis-Martin Essono
• La CGLLS remplace feue la CGLS (caisse de garantie du logement social)
• Décret du 12 décembre 2002 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale
• Décret du 12 décembre 2002 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Les 15 élus au Conseil d'Administration de l'ISOC France
• “Bologna Statement on fighting the Digital Divide”
• etienne-blanc.com

jeudi, 12 décembre 2002

• lycee diderot langres
• N'attendez plus, achetez tous vos timbres en ligne...
• Emmanuel Eveno : "Les machines informationnelles de gouvernement"
• LEGTA de la LOZERE
• Société de l'information : Comité interministériel de l'aménagement et du développement du territoire
• IULA - International Union of Local Authorities
• 4-5 December-décembre 2003 - Lyon Sommet Mondial des Pouvoirs Locaux sur la Société de l'Information
• Programme Lyonnais pour la société de l'information
• jeune fille disparue le 8-12-2002 vers 17h00 à blaye en gironde (33)
• DOMONT ET SA REGION

mercredi, 11 décembre 2002

• Elisabeth Giacobino, nommée directrice de la Recherche
• Les exclus des hauts débits
• Développer la société de l'information dans les collectivités locales, par Landais Yannick (forum)
• Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID)
• Bien dans nos langues : Entretien avec Bernard CERQUIGLINI, Délégué général à la langue française et aux langues de France
• Vers des réseaux de HotSpots nationaux
• la mobilité durable et les infrastructures routières [Jamanga]
• L'ART ouvre enfin la porte au Wi-Fi...mais pas sur Côte
• Des armes de destruction massive contre les mosquées ? (Tehran Times)
• "Compte-rendu du Conseil des ministres du 11 décembre 2002"
• l'e-administration à l'étranger
• L'information veut être libre [Zelig]
• Arrêté du 3 décembre 2002 portant inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil
• Arrêté du 27 novembre 2002 portant désignation des fonctionnaires habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
• Arrêté du 2 décembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières
• Décret du 6 décembre 2002 portant nomination d'un consul général de France à Londres
• Décret du 6 décembre 2002 portant nomination d'un consul général de France à Wuhan
• Décret du 6 décembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
• Arrêté du 27 novembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
• Arrêté du 28 novembre 2002 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle
• Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux générateurs d'aérosol, aux diffuseurs portables, aux coussins, matelas et surmatelas d'aide à la prévention des escarres, aux chaussures thérapeutiques de série et à certains stimulateurs cardiaques inscrits au titre Ier, II ou III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
• Arrêté du 6 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours (externe et interne) pour le recrutement des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
• Arrêté du 6 décembre 2002 fixant au titre de l'année 2002 les dates des épreuves écrites de concours (externe et interne) pour le recrutement des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant agrément du Bureau de vérifications techniques pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destinés au transport des marchandises par voies terrestres
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant agrément du Laboratoire national d'essais pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant agrément du Laboratoire d'études et de recherches des emballages métalliques pour le contrôle des emballages destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant agrément du Bureau Veritas pour l'homologation de type des conteneurs-citernes, caisses mobiles citernes et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses par voie terrestre
• Report by the Danish Presidency on the fight against terrorism adopted by the General Affairs Council on 9-10 December 2002
• Base Aerienne 105's Official Web site
• Décret n° 2002-1434 du 4 décembre 2002 relatif à la procédure d'appel d'offres pour les installations de production d'électricité
• Arrêté du 20 novembre 2002 portant création d'un site internet par la base aérienne 105
• Collège de Vic-Fezensac
• Arrêté du 20 novembre 2002 portant création d'un site internet par la base aérienne 133 "commandant Henry Jeandet"
• Décret n° 2002-1432 du 9 décembre 2002 pris pour l'application de l'article 200 quinquies du code général des impôts relatif au crédit d'impôt pour l'acquisition de véhicules neufs fonctionnant au moyen d'une énergie non polluante

mardi, 10 décembre 2002

• TESLABEL : Nuisance des GSM /lignes à haute tension/Antennes relais GSM
• Les Dangers des Téléphones Portables
• Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier des cadres de santé de la fonction publique hospitalière
• Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
• Les moyens des services et les dispositions spéciales (Deuxième partie de la loi de finances)
• Le statut des contrôleurs aériens
• "Réponse du Premier ministre à une question de H. Morin, au sujet de l?adhésion de la Turquie au sein de l?Union européenne"
• Sarkorzy homme de gauche
• Islam de France : Sarkozy à  marche forcée (LCI)
• Tchate en direct avec Henri Plagnol jeudi 12/12 de 13H30 à 14H30
• Philippe Renard, Président de la CStic (Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques)
• Le tchate de Henri Plagnol
• Avis d'appel d'offres : Création du portail culturel du ministère de la culture et de la communication (hors la charte graphique qui fait partie d'une autre consultation)
• Alexandre-Emile BÉGUYER de CHANCOURTOIS (1820-1886)
• Le document de l'Irak mentionnerait des fournisseurs étrangers (Reuters)
• Axe de recherche : Géothermie profonde des roches fracturées
• JOB OFFER : Avis de vacance de postes d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
• Arrêté du 25 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
• Arrêté du 27 novembre 2002 portant agrément de l'accord du 20 septembre 2002 relatif aux arrêts temporaires d'activité consécutifs aux inondations et coulées de boue survenues dans le sud de la France
• Décret du 3 décembre 2002 abrogeant le décret du 9 juin 1926 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique "Conférence générale des tribunaux de commerce, association des magistrats et anciens magistrats consulaires de France"
• Prévention des catastrophes naturelles : Quand la France néglige le travail de mémoire
• LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS par Paul-Henri BOURRELIER
• Crue de la Seine (janvier 1910)

lundi, 9 décembre 2002

• Tombeau de l'Homme de gauche
• Arreté du 6 décembre 2002 portant constatation d'une radiation de droit des controles de la médaille militaire
• Décret du 7 décembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination du directeur de l'Ecole nationale d'administration
• le musée de la carte postale unique en france
• "Report de l'entretien du Premier ministre avec Soeur Emmanuelle"
• le 12 Décembre 2002 - IUT de Saint Dié des Vosges Les Hauts Débits dans les Vosges : Atouts et Handicaps pour les entreprises
• HANDITEL.ORG : Le 14 mars 2002, le Tribunal de grande instance de Paris a prononcé la liquidation du CNRH
• collège et école privés mixtes internat externat lassalienne
• Immigration, marché du travail, intégration" : le rapport est en ligne
• EU report on Israeli settlements
• Artas - 38440 - Isère
• NOUVEAU : consultez les nouvelles du CAWA sur votre i-mode !
• Défense et illustration du Minitel
• Avec AIDOLOGEMENT.COM, obtenez immédiatement en ligne des aides au logement
• Un nouveau PV de visite technique pour les véhicules
• Les PME-PMI sur la voie de la net-maturité
• L'US Army échoue à élaborer une simulation crédible de l'attentat du Pentagone (Voltaire)
• Législatives dans les Yvelines: Christian Blanc devance le candidat UMP (AFP)

dimanche, 8 décembre 2002

• Vos enfants ne sont pas vos enfants
• Mon député
• Bienvenue à Plougastel Daoulas
• Comment trouver un emploi en Pays Salonais
• MODERFIE : La réforme de l'Etat passera par celle du budget (AFP)
• Pere-Noel.fr renonce au paiement des 80.000 euros d'amende / nous avons gagné.
• Vocabulaire de l'internet (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé "Safari"
• Circulaire du 14 octobre 2002 relative aux modalités d'organisation en 2003 du concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur
• l'art de vivre en Provence
• La côte basque française en alerte, déclenchement du plan Polmar (Reuters)

samedi, 7 décembre 2002

• Bangladesh Cinema Bombs Kill 15, Wound Nearly 300 [Reuters]
• 94/820/CE: Recommandation de la Commission, du 19 octobre 1994, concernant les aspects juridiques de l'échange de données informatisées (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
• TRANSFERT DES ACTIVITES DU CENTRE DE CONTROLE DE VEHICULES DE SAINT-ETIENNE DE MONTLUC A SAINT-HERBLAIN
• Organigramme de la DRIRE Auvergne
• Rapport d'activité 2001 de la DRIRE PACA
• Transport Council conclusions: Ship's Safety and Pollution Prevention (Prestige)
• Arrêté du 17 septembre 2002 portant nomination des personnalités qualifiées appelées à siéger au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
• La mise en place de l'Euro par Xavier de Villepin
• Les blogues, vedettes de l'info en cas de guerre contre l'Irak? (Reuters)
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 6 décembre 2002
• Rapport d'information: Sur les problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique (Maurice LIGOT)
• Arrêté du 19 novembre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion informatisée des incidents de la circulation aérienne dénommé "INCA"
• Arrêté du 12 novembre 2002 relatif aux prix au numéro et aux tarifs des abonnements des publications périodiques sur supports papier et électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques
• Arrêté du 4 décembre 2002 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure
• Arrêté du 5 novembre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des dossiers des militaires décédés en activité de service et à l'attribution et l'attestation de la mention " Mort pour la France"
• Décret n° 2002-1416 du 5 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1109 du 2 octobre 1992 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains emplois
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre d'études mexicaines et centraméricaines de Mexico (Mexique)
• Assises des libertés locales
• Statement by the Presidency of The European Union on the Israeli attack in Gaza
• ENSAIT ecole ingénieurs textiles
• Réseau de développement technologique : un réseau de compétences au service des Pme

vendredi, 6 décembre 2002

• rapport d'information de M. Nicolas Forissier sur la téléphonie mobile et internet à haut débit (Assemblée Nationale)
• syndicat national des policiers en tenue
• Exposition "Territoires de France"
• Affaires étrangères
• Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales
• Services communs
• Urbanisme et logement
• Transports terrestres et intermodalité
• Routes et sécurité routière
• Aviation et aéronautique civiles
• Mer
• Tourisme
• Décentralisation
• Justice
• Outre-mer
• Exposé d'ensemble et dépenses en capital
• Dépenses ordinaires
• Jeunesse
• Logement
• Urbanisme
• Affaires étrangères
• Défense - Gendarmerie
• Logement social
• Justice - Services généraux
• Justice - Administration pénitentiaire
• Justice - Protection judiciaire de la jeunesse
• Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie
• Sur les perspectives économiques et des finances publiques à l'horizon 2007 et sur la coordination des politiques
• Succession et donations : des mutations nécessaires
• Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en institution
• Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
• Proposition de loi relative à la responsabilité civile médicale
• Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
• Légionelle dans un immeuble d'ex-ministres de la Santé (AFP)
• site web de la classe 41 de saint jean de passy
• Aïd-el Fitr : le temps de la fraternité et de la tolérance
• Intervention du Premier ministre lors des Questions au Gouvernement au Sénat au sujet du projet de réforme des systèmes de retraite
• Site de l'école Maternelle Bronsztein
• Les fêtes de fin d'année à Metz (marchés de noël et animations)
• JJ Aillagon en Lorraine
• Assises des Libertés Locales
• Droits d'auteur: un avant-projet de loi remet en cause la copie privée [ZDNet]
• Le créancier surenchérisseur
• ATTENTION : en cas de litige, seule la version IMPRIMEE ORIGINALE du J.O. fait foi
• les autoroutes morvandelles de l'information
• "Ontology based information retrieval in french legal documents" (Guiraude LAME)
  • Une ontologie du droit français à fins documentaires
• EU Ministers responsible for maritime affairs will meet on Friday 6 December to agree on tougher safety regulations for oil tankers
• EU strengthens its efforts towards IT and information security
• Arrêté du 22 novembre 2002 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines) : Michel Islic
• Décret du 5 décembre 2002 portant nomination d'un directeur au secrétariat général de la défense nationale
• Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'exercice de l'activité et à la formation des contrôleurs techniques et techniciens de la construction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié
• Instruction du 14 octobre 2002 prise en application de l'arrêté du 14 octobre 2002 relatif à l'agrément JAR 145 des ateliers d'entretien d'aéronefs
• Arrêté du 14 octobre 2002 relatif à l'agrément JAR 145 des ateliers d'entretien d'aéronefs
• La machine à profils de la Guilde des Doctorants
• Arrêté du 21 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2000 relatif aux conditions de tarification s'appliquant aux prestations de service effectuées par l'Institut national de la statistique et des études économiques
• Arrêté du 16 novembre 2002 portant création du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
• Envie d'amphi : une journée pour redevenir étudiant [Metro]
• Terrorisme: le patron de la DST parle [Libération]
• FRANCE TELECOM : "L'Etat apprend vite à être un bon actionnaire"
• D.U. MAINTENANCE AERONAUTIQUE (Aix-en-Provence)
• Diplôme Universitaire Formation générale en Aéronautique, Essais, Transmission et Traitement du Signal
• Repères sur l'énergie en France (édition 2002)
• Retraites : "sauver le système par répartition"
• Sécurité renforcée dans les grands magasins (AFP)
• EXCLUSIF / Garelli : Tué par ses assassins et... le silence de 250 témoins [L'investigateur]

jeudi, 5 décembre 2002

• Photos de l'Ecole des Mines au XIXème et XXème siècles
• L'abbé Pierre reçu à l'Elysée pour parler des logements sociaux (Reuters)
• L'immigration, une chance pour la France
• La Communauté Paris-SansFil
• Cette année le Pere Noel ne vous fera pas de Cadeau [SJ]
• Robida : Un visionnaire de la société révolutionnée par les technologies de communication
• The End Of Books : A prognostication from the past (Contes pour les Bibliophiles)
• Dispositif "Contrat jeunes en entreprise", les premiers succès
• La guerre au XXème siècle (Robida)
• Juif et démocrate, il ne voulait pas la guerre
• Les pompiers de Paris adoptent le Wi-Fi Par Philippe Astor,
• La semaine à Auxerre [L'Yonne républicaine]
• Lancement du Téléthon 2002 à Gravelines
• "Premier Forum Europe à Orléans, et lancement du Téléthon, le 6 décembre "
• le CDI-NT, Carrefour du Droit de l'Informatique et des Nouvelles Technologies (Gartner)
• Glossaire de la formation à distance ou e-formation
• Clohars Carnoet (29)
• Castelnau-le-Lez (34)
• L'IDEAL BLOX est un jeu s'adressant aux enfants à partir de 3 ans, ainsi qu'aux adultes
• Réponse de la France au questionnaire européen sur la rétention des données de trafic [IRIS]
• Arrêté du 27 novembre 2002 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2003 aux militaires candidats à des emplois civils
• "Solidarité Galice"
• Accès à l'intégrale du Journal Officiel depuis 1947 sur LegiFrance (en facsimilé)
• Internet Alpes du Sud - Dossier satellite
• WiFi l'Argentière (05)
• Ecole de danse de l'Opéra: les petits rats soumis au "harcèlement moral" (AFP)
• Arrêté du 11 septembre 2002 portant organisation des sous-directions de la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
• Arrêté du 11 septembre 2002 portant organisation des sous-directions de la direction des transports aériens de l'aviation civile
• Arrêté du 11 septembre 2002 portant organisation des missions et des sous-directions de la direction des programmes aéronautiques civils de la direction générale de l'aviation civile
• Arrêté du 22 novembre 2002 relatif à l'examen spécial d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande pour les officiers titulaires du diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime
• Décret du 3 décembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
• Décret n° 2002-1409 du 2 décembre 2002 modifiant le décret n° 65-1117 du 17 décembre 1965 portant organisation administrative et financière de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
• Le plus grand marché de Noël d'IDF s'installe à Noisy le Grand
• Encore de belles ballades dans les parcs de Seine-Saint-Denis
• Lancement officel du Téléthon 93 Depuis le Parvis du Musée de l'Air et de l'Espace, au Bourget
  • Visite gratuite de la ménaqerie
• Arrêté du 27 novembre 2002 fixant le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de directeurs de 2e classe des services pénitentiaires
• Le phénomène Wi-Fi
• Wifix installe à Paris un "Hot Spot" Wi-Fi (l'Atelier)

mercredi, 4 décembre 2002

• Devinette : qu'y a-t-il de commun entre Roland Dumas, le MINEFI, et Rumilly ?
• Pouvez-vous faire confiance à votre ordinateur ? par Richard Stallman
• Un automate conscient sur Mars par Jean-Paul Baquiast
• Le retour d'Henry Kissinger [Réseau Voltaire]
• MODERFIE : vers la nouvelle gestion publique
• site du comité européen de gestion des risques de santé
• Enhanced efforts and co-operation to protect and conserve the marine environment – Conference on EU marine environment in Køge on 4-6 December
• Proposition de loi tendant à généraliser dans l'administration l'usage d'Internet et de logiciels libres
• Le Bal à Musée : représentation unique le 31 janvier 2003
• Festival e-magiciens de Valenciennes
• M. Jean-Luc VO VAN QUI est nommé directeur des technologies et transferts sensibles au secrétariat général de la défense nationale
• Inscrire la Science dans la Cité : Le Père Tranquille
• décret no 89-676 du 12 septembre 1989 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne modifiant l'accord de coproduction cinématographique franco-italien du 1er août 1966, signé à Florence le 13 juin 1985,
• A terme, les usages d'un tel réseau métropolitain sans fil pourront dépasser tout ce que l'on imagine aujourd'hui, et devenir un véritable outil au service du citoyen de demain.
• Piéri simple militant de base [l'Investigateur]
• "Monsieur, je ne peux pas vous servir un whisky à cause d'un panne d'informatique"
• Avis relatif à l'index national bâtiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
• Décret du 3 décembre 2002 modifiant la composition de la délégation française à la 57e session de l'Assemblée générale des Nations unies
• Arrêté du 21 novembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
• Arrêté du 21 novembre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
• Liste de sortie des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique en 2002
• Arrêté du 28 novembre 2002 portant nomination au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux gardes des étudiants en médecine
• Arrêté du 20 novembre 2002 portant création d'une mission opérationnelle pour l'expérimentation et la mise en place de la tarification à l'activité
• Arrêté du 26 novembre 2002 portant recomplètement des fonds d'avance des corps de troupe
• Décret n° 2002-1405 du 2 décembre 2002 fixant la date et les conditions dans lesquelles sera exécuté le recensement général de la population de Polynésie française en 2002
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
• Arrêté du 29 novembre 2002 portant nomination à la présidence de la République

mardi, 3 décembre 2002

• Cervoni Conseil met en oeuvre l'Internet Wi-Fi en Haute Normandie
• Shangaï organisera l'exposition universelle de 2020
• bienvenue à sarrant dans le gers
• Le portail de l'évaluation des politiques publiques
• Le "rapprochement" des détenus corses a commencé : le choix par le gouvernement de ces deux condamnés pourrait ne pas être innocent [L'Investigateur]
• Mairie de Soulac-sur-Mer
• Aide au développement
• Charges communes
• Culture et communication
• Ecologie et développement durable
• Fonction publique et réforme de l'Etat
• Sécurité
• Secrétariat général de la défense nationale
• Conseil économique et social
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• Francophonie
• Environnement
• Défense - Nucléaire, espace et services communs
• Défense - Air
• Budget annexe des prestations sociales agricoles
• Outre-mer (aspects sociaux)
• Proposition de loi tendant à généraliser dans l'administration l'usage d'internet et de logiciels libres
• Proposition de loi visant à permettre l'inscription des naissances auprès de l'officier de l'état civil du lieu de résidence des parents
• Proposition de loi portant modification de loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
• Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs (E 2103)
• Projet de loi pour la sécurité intérieure
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2003
• Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant
• Proposition de résolution sur la proposition de directive concernant les règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel
• L'ART a publié un document précisant la manière de déposer les demandes de Wi-Fi
• Intranet : La communication à Heudiasyc
• the International Code of Conduct against Ballistic Missile Proliferation (ICOC)
• Observatoire régional des transports - Rhône-Alpes
• l'Observatoire Régional du Tourisme (Languedoc-Roussillon)
• Observatoire régional des transports - Auvergne
• " Around 20%. Next Question ?" par Jean-Michel Billaut
• Arrêté du 12 novembre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
• Arrêté du 2 décembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
• Décret du 2 décembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
• Arrêté du 25 novembre 2002 portant nomination d'une déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité
• Arrêté du 21 novembre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
• Arrêté du 19 novembre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
• Arrêté du 7 novembre 2002 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
• Arrêté du 13 novembre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des dossiers d'autorisations de travail et de regroupement familial des étrangers
• Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'organisation de la mission interministérielle aux rapatriés
• French touch, ou la vertu d'impertinence en management de Jean-Luc Placet
• Le financement de l'ENAss en question... ?
• Avis n° 95-07 relatif aux règles comptables applicables aux changements de méthodes lors de la première application du Code des assurances révisé
• La méthode Lenormand

lundi, 2 décembre 2002

• Pédophilie à Nice : 5 ans de prison ferme pour Karim Kamal, l'homme qui a dénoncé le scandale!
• Exclusion : "la préoccupation sociale n'est pas une variable d'ajustement"
• Pas d'e-Economie sans e-Confiance
• The whole of Europe behind strengthening vocational education and training (VET)
• Notaires à montréjeau haute-garonne immobilier
• Le site officiel de la Ville de Lucé - Eure-et-Loir
• l'i-mode: quelque 2.100 fournisseurs de contenus constituent un répertoire de quelque 3.300 menus
• Le tribunal administratif de Paris n'ordonne pas la fermeture du campus de Jussieu
• Le centre de Sangatte sera définitivement fermé fin décembre (Reuters)
• Etudiants, participez au séminaire "Osons entreprendre" avec la pépinière NEUVITEC 95 !
• Condamnations pénales pour fraude fiscale
• Arrêté du 22 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
• Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux
• Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets dangereux
• Décret n° 2002-1400 du 28 novembre 2002 modifiant le décret n° 56-1219 du 26 novembre 1956 relatif aux tribunaux maritimes commerciaux et à la forme de procéder devant ces tribunaux
• Arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux commissions techniques placées auprès du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
• Background note "Transport, Telecommunications and Energy"
• centre de recherche en anthropologie Sociale et culturelle
• Le Premier ministre a annoncé la création du Comité Interministériel pour le Développement Durable (CIDD)
• Musée des Arts africains et Océaniens (MAAO)
• Le Club CAWA : une assistance de plus en plus nombreuse (Artesi-Idf)
• Le WiFi fait son entrée au 20, avenue de Ségur
• La génération Wi-Fi et l'Internet ambiant Sans fil, ad hoc, mobilité - Paris - 2-4 décembre 2002

dimanche, 1 décembre 2002

• Moneo s'installe en Ile-de-France
• il y a un accident par jour et 1 mort par an au croisement du 43 rue des bruyeres
• Les Adélouzes : prix multimédia jeunesse
• Drones robotisés et droit des gens
• Projet de robot autonome intelligent pour l'exploration de la planète Mars
• Un BBS pour les ateliers d'Autrans
• Si vous êtes malvoyants, choisissez votre confort de lecture.
• Autrans 2003 : une nécessaire évolution
• IDEAMECH a remporté le trophée "Entreprise numérisée" lors des trophées de l'Economie Numérique Midi-Pyrénées 2002 qui ont eu lieu le Jeudi 21 Novembre 2002 à Albi