Normalisation-Qualité

 
La qualité dans l'industrie française - Conceptions et stratégies (mai 2001)

Mémorandum français sur la notification des organismes chargés de l'évaluation de la conformité -
Document réalisé par le "Groupe Interministériel des Normes" - Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes
- SQUALPI (novembre 2000)

Les normes au service des collectivités locales - Brochure AFNOR - novembre 2000
(format pdf: 572 Ko)

100 normes clés pour la France de l'an 2000 (4ème trimestre 1999)

Guide de la Qualité pour les PME-PMI (avril 1999)

Directives communautaires relatives aux marchés publics
 
Directives, projets et propositions de directives, normes et réglementations techniques
 
Directive "Equipements sous pression": comment se préparer
(format pdf:176 Ko)
 
La libre circulation des produits en Europe
(format pdf:158 Ko)

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 29/03/2001