JORF n°0043 du 20 février 2008    J.O. disponibles

Décret du 19 février 2008 portant nomination dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

NOR: DEFM0802883D

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Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er avril 2008

M. le colonel du matériel Blanchais (Joël, Yves).

M. le colonel de l'artillerie Vaquier (François, Paul, Marie).

M. le colonel du génie Wattrelos (Michel, Henri, André).

M. le colonel du génie Jaccottet (Maurice, Jean, François).

M. le colonel des troupes de marine Gras (Jean-Michel).

Article 2

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 9 avril 2008

M. le colonel de l'infanterie Moreaux (Paul, Michel, Alain).

Pour prendre rang du 30 avril 2008

M. le colonel des troupes de marine Garde (Jean-Paul).

B. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 3

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2008

A M. le médecin chef des services de classe normale Bonnet (Patrick, Simon, Marcel).

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 8 mars 2008

A M. le médecin chef des services de classe normale Salle (Michel, Georges, Raymond).

Article 5

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin