J.O. 224 du 25 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 septembre 2004 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)


NOR : EQUP0401160A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 14 septembre 2004, M. Pierre Sallenave, ingénieur des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement de la Manche à compter du 18 octobre 2004.