Journal Officiel 25 septembre 2004

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Journal Officiel 224 du 25 septembre 2004

Premier ministre
- Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 7 septembre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques
- Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux chaudières présentes dans les installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth (rectificatif)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 14 septembre 2004 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à participer au capital d'une société
- Arrêté du 14 septembre 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef des mines)
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 22 septembre 2004 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Décret du 22 septembre 2004 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 26 août 2004 abrogeant l'arrêté du 25 octobre 2001 portant mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'une ville
- Arrêté du 6 juillet 2004 portant remise en place de six cantonnières cintrées et d'une cantonnière horizontale inscrites à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques
Ministère de la défense
- Décret no 2004-1006 du 20 septembre 2004 abrogeant le décret no 99-593 du 13 juillet 1999 relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des fonctionnaires relevant du ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Décret du 23 septembre 2004 portant nomination au Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Ministère de la justice
Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Arrêté du 23 septembre 2004 portant nomination (administration centrale)
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 27 août 2004 relatif aux conditions d'application aux personnels participant à un programme d'échanges du décret no 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
- Arrêté du 3 septembre 2004 fixant le nombre de postes à pourvoir au concours interne réservé pour l'accès au corps des secrétaires de chancellerie (femmes et hommes) au titre de l'année 2004
Conseil d'Etat
- Arrêté du 17 septembre 2004 portant délégation de signature
Cour des comptes
- Arrêté du 20 septembre 2004 portant délégation de signature

Histoire des techniques

Troisi�me d'une lign�e de grands g�ologues et cristallographes, il dirigea longtemps l'Ecole des Mines de Paris avec fermet� et brio

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Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la justice

Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

Ministère de la santé et de la protection sociale

Ministère des affaires étrangères

Conseil d'Etat

Cour des comptes

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