COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT A2.a

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Comptes de résultat annexes B, J et E (1)

Charges

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Charges de personnel. ― Chapitres limitatifs
Titre 1	Charges de personnel. ― Chapitres évaluatifs
Titre 2	Charges à caractère médical
Titre 3	Charges à caractère hôtelier et général
Titre 4	Charges d'amortissement, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
Total des charges hors report à nouveau...
Report à nouveau déficitaire (002)
Total général des charges
Excédent

Produits

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Produits afférents aux soins
Titre 2	Produits afférents à la dépendance
Titre 3	Produits de l'hébergement
Titre 4	Autres produits
Total des produits hors report à nouveau
Report à nouveau excédentaire (002)
Total général des produits
Déficit

(1) Un état par compte de résultat annexe.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT A2.b

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Comptes de résultat annexes L, M, N et P (1)

Charges

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Charges d'exploitation courante
Titre 2	Charges de personnel. ― Chapitres limitatifs
Titre 2	Charges de personnel. ― Chapitres évaluatifs
Titre 3	Charges de la structure
Total des charges hors report à nouveau
Report à nouveau déficitaire (002)
Total général des charges
Excédent

Produits

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Produits de la tarification
Titre 2	Autres produits relatifs à l'exploitation
Titre 3	Produits financiers et produits non encaissables
Total des produits hors report à nouveau
Report à nouveau excédentaire (002)
Total général des produits
Déficit

(1) Un état par compte de résultat annexe.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT A2.c

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Compte de résultat annexe C

Charges

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Charges de personnel. ― Chapitres limitatifs
Titre 1	Charges de personnel. ― Chapitres évaluatifs
Titre 2	Autres charges
Total des charges hors report à nouveau
Report à nouveau déficitaire (002)
Total général des charges
Excédent

Produits

NUMÉRO des titres	INTITULÉS	CRPA INITIAL	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	NET constaté	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1	Produits relatifs à l'activité d'enseignement
Titre 2	Autres produits
Total des charges hors report à nouveau excédentaire
Report à nouveau excédentaire (002)
Total général des produits
Déficit

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT B1

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Compte de résultat principal

Charges

LIBELLÉ DES CHAPITRES		CRPP initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	MANDATS émis	MANDATS annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621	Personnel extérieur à l'établissement
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641	Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411	Personnel titulaire et stagiaire
6413	Personnel sous CDI
642	Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421	Praticiens temps plein et temps partiel
6422	Praticiens attachés renouvelables de droit
6425	Permanences des soins
6451	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471	Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472	Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648	Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre 1
Titre 2 : Charges à caractère médical
6011	Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021	Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022	Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066	Fournitures médicales
6071	Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
60311	Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
60321	Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
60322	Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
60371	Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
611	Sous-traitance générale
6131	Locations à caractère médical
6151	Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Total titre 2
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général
6012	Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602	Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606	Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072	Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603	Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61	Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62	Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63	Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65	Autres charges de gestion courante
709	Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71	Production stockée (ou déstockage)
Total titre 3
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
66	Charges financières
67	Charges exceptionnelles
68	Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total titre 4
Total des charges du compte de résultat principal

Compte de résultat principal

Produits

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPP initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	TITRES émis	TITRES annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie
73111	Produits de la tarification des séjours
73112	Produits des médicaments facturés en sus des séjours
73113	Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
73114	Forfaits annuels
73116	Dotation annuelle complémentaire
73117	Dotation annuelle de financement
73118	Dotations MIGAC
7312	Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
Total titre 1
Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière
7321	Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322	Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
7323	Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
7324	Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
73271	Forfait journalier MCO
73272	Forfait journalier SSR
73273	Forfait journalier psychiatrie
733	Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers
734	Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
735	Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Total titre 2
Titre 3 : Autres produits
70	Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
7071	Rétrocession de médicaments
7087	Remboursement de frais par les CRPA
71	Production stockée (ou déstockage)
72	Production immobilisée
74	Subventions d'exploi-tation et participations
75	Autres produits de gestion courante
76	Produits financiers
77	Produits exceptionnels
78	Reprises sur dépréciations et provisions
79	Transferts de charges
603	Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
Total titre 3
Total des produits du compte de résultat principal

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT B2.a

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Comptes de résultat annexes B, J et E

(un état par compte de résultat annexe)

Charges

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	MANDATS émis	MANDATS annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621	Personnel extérieur à l'établissement
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641	Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411	Personnel titulaire et stagiaire
6413	Personnel sous CDI
642	Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421	Praticiens temps plein et temps partiel
6422	Praticiens attachés renouvelables de droit
6425	Permanences des soins
6451	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471	Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472	Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648	Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre 1
Titre 2 : Charges à caractère médical
6011	Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021	Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022	Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066	Fournitures médicales
6071	Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
60311	Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
60321	Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
60322	Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
60371	Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
611	Sous-traitance générale
6131	Locations à caractère médical
6151	Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Total titre 2
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général
6012	Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602	Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606	Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072	Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603	Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61	Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62	Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63	Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65	Autres charges de gestion courante
709	Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement
71	Production stockée (ou déstockage)
Total titre 3
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
66	Charges financières
67	Charges exceptionnelles
68	Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total titre 4
Total des charges hors report à nouveau
002 Report à nouveau déficitaire
Total des charges du compte de résultat annexe

Comptes de résultat annexes B, J et E

Produits

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	TITRES émis	TITRES annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Produits afférents aux soins
7311	Forfait annuel de soins (article 5 loi APA)
736	Tarifs soins
737	Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
Total titre 1
Titre 2 : Produits afférents à la dépendance
734	Tarifs dépendance
Total titre 2
Titre 3 : Produits de l'hébergement
7312	Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF)
7317	Tarif hébergement
7318	Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF
Total titre 3
Titre 4 : Autres produits
70	Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71	Production stockée (ou déstockage)
72	Production immobilisée
74	Subventions d'exploi-tation et participations
75	Autres produits de gestion courante
76	Produits financiers
77	Produits exceptionnels
78	Reprises sur dépréciations et provisions
79	Transferts de charges
603	Variations de stocks (crédits)
	Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
	Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
Total titre 4
Total des produits hors report à nouveau
002 Report à nouveau excédentaire
Total des produits du compte de résultat annexe

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT B2.b

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Comptes de résultat annexes L, M, N et P

(un état par compte de résultat annexe)

Charges

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	MANDATS émis	MANDATS annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Charges de l'exploitation courante
601	Achats stockés de matières premières ou fournitures
602	Achats stockés : autres approvisionnements
603	Variation des stocks
606	Achats non stockés de matières et fournitures
607	Achats de marchandises
611	Sous-traitance générale
62	Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)
709	Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71	Production stockée (ou déstockage)
Total titre 1
Titre 2 : Charges de personnel
621	Personnel extérieur à l'établissement
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641	Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411	Personnel titulaire et stagiaire
6413	Personnel sous CDI
642	Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421	Praticiens temps plein et temps partiel
6422	Praticiens attachés renouvelables de droit
6425	Permanences des soins
6451	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471	Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472	Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648	Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre 2
Titre 3 : Charges de la structure
61	Services extérieurs (sauf 611 et 619)
623	Informations, publications, relations publiques
627	Services bancaires et assimilés
63	Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65	Autres charges de gestion courante
66	Charges financières
67	Charges exceptionnelles
68	Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total titre 3
Total des charges hors report à nouveau
002 Report à nouveau déficitaire
Total des charges du compte de résultat annexe

Comptes de résultat annexes L, M, N et P

Produits

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	TITRES émis	TITRES annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Produits de la tarification
73	Dotations et produits de tarification
Total titre 1
Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation
70	Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71	Production stockée (ou déstockage)
72	Production immobilisée
74	Subventions d'exploi-tation et participations
75	Autres produits de gestion courante
603	Variations de stocks (crédits)
	Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
	Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
Total titre 2
Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables
76	Produits financiers
77	Produits exceptionnels
78	Reprises sur dépréciations et provisions
79	Transferts de charges
Total titre 3
Total des produits hors report à nouveau
002 Report à nouveau excédentaire
Total des produits du compte de résultat annexe

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT B2.c

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Compte de résultat annexe C

Charges

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	MANDATS émis	MANDATS annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621	Personnel extérieur à l'établissement
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641	Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411	Personnel titulaire et stagiaire
6413	Personnel sous CDI
642	Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421	Praticiens temps plein et temps partiel
6422	Praticiens attachés renouvelables de droit
6425	Permanences des soins
6451	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452	Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471	Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472	Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648	Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre 1
Titre 2 : Autres charges
601	Achats stockés de matières premières ou fournitures
602	Achats stockés, autres approvisionnements
603	Variation des stocks
606	Achats non stockés de matières et fournitures
607	Achats de marchandises
61	Services extérieurs (sauf 619)
62	Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63	Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65	Autres charges de gestion courante
66	Charges financières
67	Charges exceptionnelles
68	Dotations aux amortissements, déprécations et provisions
709	Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71	Production stockée (ou déstockage)
Total titre 2
Total des charges hors report à nouveau
002 Report à nouveau déficitaire
Total des charges du compte de résultat annexe

Compte de résultat annexe C

Produits

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédits	PRÉVISIONS totales	TITRES émis	TITRES annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement
7061	Droits d'inscription des élèves
7063	Remboursement des frais de formation
7471	Subventions d'exploitation versées par le conseil régional
Total titre 1
Titre 2 : Autres produits
70	Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)
71	Production stockée (ou déstockage)
72	Production immobilisée
74	Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
75	Autres produits de gestion courante
76	Produits financiers
77	Produits exceptionnels
78	Reprises sur dépréciations et provisions
79	Transferts de charges
603	Variations de stocks (crédits)
	Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
	Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
Total titre 2
Total des produits hors report à nouveau
002 Report à nouveau excédentaire
Total des produits du compte de résultat annexe

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT B2.d

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

EXÉCUTION DE L'EPRD

SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS

Compte de résultat annexe A

Charges

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	MANDATS émis	MANDATS annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621	Personnel extérieur à l'établissement
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641	Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411	Personnel titulaire et stagiaire
6413	Personnel sous CDI
645	Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)
647	Autres charges sociales (sauf 6479)
648	Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre 1
Titre 2 : Autres charges
601	Achats stockés de matières premières ou fournitures
602	Achats stockés, autres approvisionnements
603	Variation des stocks
606	Achats non stockés de matières et fournitures
607	Achats de marchandises
61	Services extérieurs (sauf 619)
62	Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63	Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et et 6339)
65	Autres charges de gestion courante
66	Charges financières
67	Charges exceptionnelles
68	Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709	Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71	Production stockée (ou déstockage)
Total titre 2
Total des charges du compte de résultat annexe

Compte de résultat annexe A

Produits

LIBELLÉ DES CHAPITRES	CRPA initial	DÉCISIONS modificatives	VIREMENTS de crédit	PRÉVISIONS totales	TITRES émis	TITRES annulés	TOTAL des réalisations	ÉCARTS réalisations- prévisions
Titre 1 : Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation
70	Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71	Production stockée (ou déstockage)
72	Production immobilisée
74	Subventions d'exploi-tation et participations
75	Autres produits de gestion courante
76	Produits financiers
77	Produits exceptionnels
78	Reprises sur dépréciations et provisions
79	Transferts de charges
603	Variations de stocks (crédits)
	Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
	Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479, 6489, 6319 et 6339)
Total titre 1
Total des produits du compte de résultat annexe

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT C3

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

RÉSULTATS

Compte de résultat de l'établissement

(toutes activités confondues) (1)

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Sans neutralisation d'opérations entre les comptes de résultat.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT C6

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Tableau de variation

du fonds de roulement et de la trésorerie

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT C7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

RÉSULTATS

Tableau de suivi du fonds de roulement

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

* Toutes activités confondues.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F1

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Tableau subventions d'équipement transférables

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Etat récapitulatif des charges

sur exercice antérieurs

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.

(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.

(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.

Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Etat récapitulatif des charges

sur exercices antérieurs

Compte de résultat annexe A

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.

(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.

(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.

Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Etat récapitulatif des charges

sur exercices antérieurs

Compte de résultat annexes B, E et J

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.

(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.

(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.

Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Etat récapitulatif des charges

sur exercices antérieurs

Comptes de résultat annexes L, M, N et P

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.

(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.

(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.

Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

COMPTE FINANCIER 20..

ÉTAT F7

Numéro codique du poste comptable :

Nom du poste comptable :

Etablissement :

Etat récapitulatif des charges

sur exercices antérieurs

Comptes de résultat annexe C

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 27 du 01/02/2008 texte numéro 58

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.

(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.

(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.

Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.