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MASSES ET POIDS
TOUS TEXTES EN VIGUEUR AU 27/01/1999

MASSES ET POIDS

CIRCULAIRE DU 15/10/1992 N 92.00.600.001.1
RELATIVE AUX "MASSES-ETALONS ET POIDS-ETALONS".

CIRCULAIRE DU 26/03/1998 N 98.00.600.001.1
RELATIVE A LA RECONNAISSANCE D'ETALONNAGES DE MASSES BELGES.

POIDS

DIRECTIVE DU 26/07/1971 N 71/317/CEE
R.M. NOVEMBRE 1971 P.674
CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX POIDS
PARALLELEPIPEDIQUES DE PRECISION MOYENNE DE 5 A 50 kg ET AUX POIDS CYLINDRIQUES DE PRECISION MOYENNE
DE 1 g A 10 kg.

DIRECTIVE DU 04/03/1974 N 74/148/CEE
R.M. MARS 1974 P.183
CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX POIDS DE 1 mg A 50 kg
DE PRECISION SUPERIEURE A LA PRECISION MOYENNE.

DECRET DU 09/04/1975 N 75-312
J.O. DU 4/ 5/1975
R.M. AVRIL 1975 P.259
REGLEMENTANT LA CATEGORIE D'INSTRUMENTS DE MESURE : MESURES DE MASSE.

ARRETE DU 11/06/1975
J.O. DU 8/ 7/1975 P.7017
R.M. JUIN 1975 P.383
RELATIF A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET Nø75-312 REGLEMENTANT LA CATEGORIE
D'INSTRUMENTS DE MESURE : MESURES DE MASSE.
MODIFIE PAR L'ARRETE DU 20 DECEMBRE 1994.

ARRETE DU 20/12/1994
J.O. DU 03/02/1995 P.1865
RELATIF AU CONTROLE DES POIDS EN SERVICE, UTILISES AVEC DES INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT
NON AUTOMATIQUE.
MODIFIANT L'ARRETE DU 11 JUIN 1975.

CIRCULAIRE DU 26/11/1958 N 2299.A.O
SUR LE CONTROLE DES POIDS PAR SONDAGE.

CIRCULAIRE DU 01/07/1977 N 77.0.01.610.0.0
SUR LA VERIFICATION CEE DES POIDS DE 20 g DE TYPE INTERNATIONAL.

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