Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 8 janvier 2008 :
Les résultats du scrutin du 25 octobre 2007 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 952-22 du code de l'éducation sont les suivants pour les disciplines médicales :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
1° Au titre de l'
article 22 (4°)du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
M. Autret (Alain), centre hospitalier et universitaire de Tours, élu membre titulaire.
Mme Lefray (Brigitte), épouse Dreno, centre hospitalier et universitaire de Nantes, élue première suppléante.
M. Franco (Alain), centre hospitalier et universitaire de Grenoble (université Grenoble-I), élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie
M. Bachy (Bruno), centre hospitalier et universitaire de Rouen, élu membre titulaire.
M. Jaeck (Daniel), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu premier suppléant.
M. Bargy (Frédéric), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), élu deuxième suppléant.
Collège de biologie
M. Kantelip (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu membre titulaire.
M. Wautier (Jean-Luc), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VII), élu premier suppléant.
2° Au titre de l'
article 22, huitième alinéa,du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
M. Piette (François), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VI), élu membre titulaire.
M. Cochat (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I), élu premier suppléant.
M. Sechter (Daniel), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie
M. Villemot (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nancy (université Nancy-I), élu membre titulaire.
Mme Milazzo (Solange), centre hospitalier et universitaire d'Amiens, élue première suppléante.
M. Gouny (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Brest, élu deuxième suppléant.
Collège de biologie
M. Lagrange (Philippe), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VII), élu membre titulaire.
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Collège de médecine
Mme Cochand (Béatrix), épouse Priollet, centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VII), élue membre titulaire.
M. Hazebroucq (Vincent), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), élu premier suppléant.
Mme Tanniere (Marie-Lucienne), centre hospitalier et universitaire de Paris (université de Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest), élue deuxième suppléante,
Collège de chirurgie
Mme Beaudoin (Sylvie), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), élue membre titulaire.
Mme Bouchiha (Sonia), épouse Gaucher, centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), élue première suppléante.
Collège de biologie
M. Feugeas (Jean-Paul), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VII), élu membre titulaire.
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
M. Charlier (Philippe), praticien hospitalier universitaire, centre hospitalier et universitaire de Paris (université de Versailles - Paris - Ile-de-France Ouest), élu membre titulaire.
M. de Rougemont (Alexis), centre hospitalier et universitaire de Dijon, élu membre titulaire.
M. Guerin (Olivier), centre hospitalier et universitaire de Nice, élu deuxième suppléant.
Pour les disciplines odontologiques, les résultats du scrutin du 25 octobre 2007 sont les suivants :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1° Au titre de l'
article 51 (1°)du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
M. Mariani (Ours Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu membre titulaire.
M. Cuisinier (Frédéric), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élu membre titulaire.
M. Giumelli (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu membre titulaire.
Mme Buch (Danielle), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élue première suppléante.
M. Tavernier (Bruno), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu deuxième suppléant.
M. Morrier (Jean-Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu troisième suppléant.
2° Au titre de l'
article 51, cinquième alinéa,du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
M. Jacquelin (Louis-Frédéric), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, élu membre titulaire.
M. Garcia (Robert), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu membre titulaire.
Mme Devaux (Corinne), épouse Taddei, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg (université Strasbourg-I), élue membre titulaire.
M. Auroy (Pascal), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), élu premier suppléant.
M. Bohne (Wolf), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu deuxième suppléant.
M. Pellat (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu troisième suppléant.
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre de l'
article 51 (2°)du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
M. Marion (Dominique), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu membre titulaire.
M. Viennot (Stéphane), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu membre titulaire.
M. Bandon (Daniel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu membre titulaire.
Mme Trzaskawka (Estelle), épouse Moulis, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élue première suppléante.
M. Engels-Deutsch (Marc), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu deuxième suppléant.
M. Auther (Alain), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse (université Toulouse-III), élu troisième suppléant.
C. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,
d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre de l'
article 51 (3°)du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
Mme Bonevial (Anne), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élue membre titulaire.
M. Noharet (Renaud), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu membre titulaire.
Mme Yousfi (Myriam), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élue première suppléante.
M. Jakmakjian (Sébastien), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu deuxième suppléant.
En application de l'article 22, dixième alinéa, du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié, sont désignés en qualité de membre de la juridiction disciplinaire :
Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Collège de biologie
Au titre de l'article 22 (4°) du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié :
M. Demaille (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I), désigné deuxième suppléant.
Au titre de l'article 22, huitième alinéa, du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié :
M. Bach (Jean-François), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), désigné premier suppléant.
M. Dastugue (Bernard), centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I), désigné deuxième suppléant.
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Collège de chirurgie
M. Muller (Jean-Michel), centre hospitalier et universitaire de Rouen, désigné deuxième suppléant.
Collège de biologie
M. Cetre (Jean-Charles), centre hospitalier et universitaire de Lyon (université de Lyon-I), désigné premier suppléant.
Mme Buu Hoï (Annie), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-V), désignée deuxième suppléante.
Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
M. Bozorg Grayeli (Alexis) (chirurgie), centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-VII), désigné premier suppléant.
En application de l'article 51, huitième alinéa, du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié, sont désignés en qualité de membre de la juridiction disciplinaire :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires
Au titre de l'
article 63 du décret n° 90-92du 24 janvier 1990 modifié
M. Rignon-Bret (Jean-Marie), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), désigné membre titulaire.
M. Guyomard (François), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), désigné membre titulaire.
Mme Lejoyeux (Edith), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), désignée membre titulaire.
M. Bonin (Philippe), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), désigné premier suppléant.
Mme Duhart (Anne-Marie), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux (université Bordeaux-II), désignée deuxième suppléante.
M. Jame (Francis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), désigné troisième suppléant.
Le mandat des intéressés débutera à la date du 1er janvier 2008.