Journal Officiel 9 octobre 2007

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Journal Officiel 234 du 9 octobre 2007

Premier ministre
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Ministère de l'éducation nationale
- Avis relatif à un arrêté portant approbation d'un avenant à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 10 septembre 2007 fixant les dates du calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) pour la session 2008
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 3 octobre 2007 portant nomination au comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Ministère des affaires étrangères et européennes
- Exequatur accordés à des consuls
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Ministère du logement et de la ville
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Arrêté du 28 septembre 2007 fixant les montants des concours de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie au budget de l'Etat
- Arrêté du 1er octobre 2007 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Conseil constitutionnel
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Résultat de délibération relatif à l'audition publique des personnes morales candidates admises à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures, arrêté par la décision no 2007-392 du 12 juin 2007 modifiée, pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

Histoire des techniques

Mort � 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine r�organisation. Ce fut un grand chimiste.

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Premier ministre

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Ministère du logement et de la ville

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Conseil constitutionnel

Conseil supérieur de l'audiovisuel

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