J.O. 192 du 21 août 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710047V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 20070718P du 18 juillet 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 18 août 2007, des vingt-six normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C01-394. - Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 394 : instrumentation nucléaire. - Instruments (indice de classement : C0l-394).

NF C01-471. - Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 471 : isolateurs (indice de classement : C01-471).

NF EN 60068-3-11. - Essais d'environnement. - Partie 3-11 : documentation d'accompagnement et guide. - Calcul de l'incertitude des conditions en chambres d'essais climatiques (indice de classement : C20-403-11).

NF EN 60079-26. - Atmosphères explosives. - Partie 26 : matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga (indice de classement : C23-579-26).

NF EN 60079-28. - Atmosphères explosives. - Partie 28 : protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique (indice de classement C23-579-28).

NF EN 60317-28/A2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 28 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec polyesterimide, classe 180 (indice de classement : C31-678/A2).

NF EN 62282-3-1. - FR. - Technologies des piles à combustible. - Partie 3-1 : systèmes à piles à combustible stationnaires. - Sécurité (indice de classement : C56-282-3-1).

NF EN 60061-2/A36. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement C61-502/A36).

NF EN 60061-3/A38. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement C61-503/A38).

NF EN 60670-21. - Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues. - Partie 21 : règles particulières concernant les boîtes et les enveloppes avec dispositifs de suspension (indice de classement : C61-670-21).


CONSTRUCTION


NF EN 131-4. - Echelles. - Partie 4 : échelles articulées à articulation simple ou multiple (indice de classement : E85-050-4).


SANTÉ


NF ISO 20473. - Optique et photonique. - Bandes spectrales (indice de classement : S11-700).

NF EN ISO 21606. - Art dentaire. - Auxiliaires élastomères utilisés en orthodontie (indice de classement : S91-271).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 568. - Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Broches à glace. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-347).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 901. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hypochlorite de sodium (indice de classement : T94-302).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 20988. - Qualité de l'air. - Lignes directrices pour estimer l'incertitude de mesure (indice de classement : X43-571).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 1395-1. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : A91-226-1).

NF EN 1395-2. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 2 : projection à la flamme, y compris à grande vitesse (HVOF) (indice de classement : A91-226-2).

NF EN 1395-3. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 3 : projection à l'arc (indice de classement : A91-226-3).

NF EN 1395-4. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 4 : projection plasma (indice de classement : A91-226-4).

NF EN 1395-5. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 5 : projection au plasma en chambre (indice de classement : A91-226-5).

NF EN 1395-6. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 6 : système de manipulation (indice de classement : A91-226-6).

NF EN 1395-7. - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 7 : systèmes d'alimentation en poudre (indice de classement : A91-226-7).

NF EN 12923-1. - Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Partie 1 : pratique générale en matière d'essais de corrosion (indice de classement : B41-923-1).

NF EN 725-5. - Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour poudres céramiques. - Partie 5 : détermination de la distribution granulométrique (indice de classement : B42-001-5).

NF EN 14276-2. - Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Partie 2 : tuyauteries. - Exigences générales (indice de classement : E35-414-2).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 18 août 2007, des sept normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C01-394 (mai 1998). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 394 : instrumentation nucléaire. - Instruments (homologuée le 5 avril 1998) (indice de classement : C01-394).

NF C01-394/A2 (janvier 2001). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 394 : instrumentation nucléaire. - Instruments (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : C01-394/A2).

NF C01-471 (janvier 1988). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 471 : isolateurs (homologuée le 20 décembre 1987) (indice de classement : C01-471).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 568 (avril 1997). - Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Broche à glace. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : S52-347).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 901 (décembre 1999). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hypochlorite de sodium (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-302).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 1395 (juillet 1996). - Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : A91-212).

NF EN 725-5 (avril 1996). - Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour les poudres céramiques. - Partie 5 : détermination de la distribution granulométrique (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : B42-005).