J.O. 251 du 28 octobre 2006
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Arrêté portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
NOR : AGRS0602167A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 octobre 2006, M. Frédéric Chauvel, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est placé en position de détachement, du 6 juin 2006 au 5 juin 2009, auprès du conseil des chevaux de Basse-Normandie pour exercer les fonctions de directeur.