J.O. 219 du 21 septembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0602272V


Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

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Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).


La Documentation française a mis en vente du 8 au 15 septembre 2006 :


I. - OUVRAGES

Concours national de praticien des établissements publics de santé

Annales

Sujet des épreuves écrites anonymes au concours

des années 2002, 2003, 2004 et 2005

Ministère de la santé et des solidarités

Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins


Vous trouverez dans ce fascicule le libellé de toutes les questions qui ont été posées de 2002 à 2005, aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie et psychiatrie. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive de sujets susceptibles d'être proposés pour les concours futurs ni d'un programme limitatif. L'objet de ce document est seulement de vous apporter une indication sur le contenu des épreuves écrites du concours national de praticien des établissements publics de santé.

2006, La Documentation française, 186 p. - 15 . - ISBN : 2-11-006230-4. - Réf. : 9 782110 062307.



DEUX ÉTUDES DU CENTRE D'ANALYSE DE LA SOCIÉTÉ



Créé par un décret du 9 juillet 2004, le Conseil d'analyse de la société, dont le président délégué est Luc Ferry, a pour mission d'« éclairer les choix et les décisions du gouvernement dans tout ce qui touche aux faits de société ».


Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Conseil d'analyse de la société

Alain Béreau


Le Conseil d'analyse de la société s'interroge sur la question du rétablissement d'un service national, civil ou militaire.

Depuis qu'il a été suspendu, le service militaire suscite des nostalgies qui se sont exprimées avec une vigueur nouvelle lors des troubles dans les « quartiers » en automne 2005. Deux propositions de loi ont déjà été déposées, l'une par des parlementaires UMP, l'autre par des parlementaires socialistes, montrant combien la demande dépasse les clivages partisans.

Si séduisante soit-elle, cette initiative soulève de nombreux problèmes. Faut-il qu'un tel service soit volontaire ou obligatoire ? A qui doit-il s'adresser et, notamment, doit-il inclure les filles autant que les garçons ? Comment gérer les possibilités d'exemptions si l'on veut que ce service soit, à la différence de ce qu'était devenu l'ancien service militaire, réellement égalitaire et universel ?

Questions subsidiaires mais cruciales : en quoi un tel engagement pourrait-il consister ? Quelle doit être la durée d'un tel service ? Quel est le coût prévisible de l'opération ? Ne risque-t-on pas de déclencher un conflit ouvert avec la jeunesse en général, conflit à côté duquel celui qui a entouré le CPE pourrait bien faire pâle figure ? Comment les autres pays, et en particulier l'Allemagne, qui propose un service civil en alternative au service militaire obligatoire, ont-ils traité ces problèmes ? Le rapport de l'amiral Béreau fait, pour la première fois, un point complet, concret et objectif sur le sujet.

2006, La Documentation française, « Note du CAS no 3 » septembre 2006, 176 p. - 12 - ISBN : 2-11-006237-1. - Réf. : 9 782110 062376.


Faut-il autoriser le clonage scientifique ?

Les enjeux de la recherche sur les cellules souches

Conseil d'analyse de la société

Michel Desnos, Philippe Menasche, Josy Reiffers


Le Conseil d'analyse de la société fait le point sur les véritables enjeux des recherches sur les cellules souches et sur le clonage scientifique.

Au croisement de la politique de la recherche et de l'espoir d'une médecine « régénérative », cette question mobilise aussi bien la réflexion éthique ou les représentations sociales que les intérêts économiques autour d'un nouveau champ d'investigation et d'une perspective de progrès considérables des thérapeutiques.

Si les expériences sur les embryons surnuméraires sont maintenant autorisées en France, il apparaît que la législation française demeure trop restrictive par rapport à celle par exemple du Royaume-Uni ou de la Belgique. Elle n'interdit pas seulement le clonage reproductif (ce que personne ne conteste) mais aussi la recherche fondamentale sur les cellules souches embryonnaires obtenues par clonage et leurs possibles utilisations à des fins médicales.

Le rapport plaide pour la légalisation du clonage, dans des conditions très encadrées garanties par les agences nationales. Faute de quoi la France risquerait d'être pénalisée non seulement sur le plan économique (les entreprises françaises de pointe ne pourront déposer aucun brevet en ce domaine), mais aussi sur le plan médical : recherche de pointe dans le traitement de maladies telles que la maladie d'Alzheimer, le diabète ou l'insuffisance cardiaque.

2006, La Documentation française, « Note du CAS no 2 », septembre 2006, 76 p. - 10 . - ISBN : 2-11-006180-4 - Réf. : 9 782110 061805.



PRÉCÉDEMMENT PARUS



Une mondialisation à la française

Christian de Boissieu, Jean-Claude Casanova,

Marcel Gauchet et al.


2005, La Documentation française, « Note du CAS no 1 », septembre 2005, 64 p. - 10 . - Réf. : 9 782110 059727. - ISBN : 2-11-005972-9.


Litiges de contrefaçon de brevets

Une étude comparative des systèmes juridictionnels

Etude réalisée par Bird & Bird

Isabelle Leroux, Frédéric Bourguet

Institut national de la propriété industrielle


Dans une économie de plus en plus globalisée, faute d'harmonisation juridique, les brevetés n'hésitent plus à pratiquer le forum shopping juridique et judiciaire pour identifier les pays susceptibles de leur offrir le meilleur niveau de protection. Un certain nombre de pays occidentaux ont, ou sont en train de mettre en place, des réformes de leur système.

Or, la France accuse un retard en ce domaine. Face à ce constat, l'INPI a confié au cabinet Bird & Bird une étude destinée à dresser le bilan des forces et faiblesses du système français au regard des systèmes voisins que sont l'Allemagne, les Pays-Bas, la Grande-Bretagne, l'Italie, la Belgique mais aussi les Etats-Unis. Entreprises, politiques, magistrats, praticiens ont été interrogés.

A la lumière des projets de réforme en cours en France, l'ouvrage propose, de manière pragmatique, les adaptations prioritaires dont le contentieux des brevets aurait besoin, à court ou moyen terme, pour redonner confiance aux titulaires de droit, qu'ils soient français ou étrangers, et permettre ainsi à notre pays de redevenir un pôle d'attraction en matière de recherche et d'innovation.

2006, La Documentation française, 128 p. - 20 . - ISBN : 2-11-006201-0. - Réf. : 9 782110 062017.



DEUX OUVRAGES DE LA COLLECTION

« RÉPONSES ENVIRONNEMENT »



Mobilité, transport et environnement

Rapport de la commission des comptes

et de l'économie de l'environnement

Ministère de l'écologie et du développement durable


Le transport est le secteur dont la contribution à la croissance des émissions de gaz à effet de serre est la plus forte et la plus dynamique. Dans le même temps, une diminution de la demande globale de transport n'est aisément envisageable tant cette demande paraît associée à la croissance économique. Or, l'objectif de réduire d'un facteur quatre les émissions globales de gaz à effet de serre d'ici 2050 pourrait remettre en question des pratiques de mobilité largement acquises.

Après un examen des déterminants de la mobilité, de ses développements historiques, de ses formes nouvelles et de ses perspectives, le rapport fait l'inventaire des nuisances des transports sur l'environnement. Les préconisations d'une maîtrise de ces pollutions passent par des mesures conjointes et complémentaires sur l'ensemble des leviers d'action disponibles : développement des technologies plus propres, actions sur les comportements, reports modaux et maîtrise de la mobilité afin d'atteindre cet objectif de la manière la plus efficace pour la collectivité.

2006, La Documentation française, collection « Réponses environnement », 407 p. - 32 . - ISBN : 2-11-006218-5. - Réf. : 9 782110 062185.

Consultez aussi les autres ouvrages de la collection ou ceux du PREDIT (Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres) sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.


Le Principe de précaution saisi par le droit

Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation

du principe de précaution

Ministère de l'écologie et du développement durable


Présenté comme un outil incontournable de la gestion des risques collectifs, le principe de précaution fait néanmoins l'objet d'importantes controverses en France depuis une quinzaine d'années : quel contenu lui donner ? Qui doit mettre en oeuvre et comment ? C'est à comprendre la nature et la teneur de ces controverses que cette étude est consacrée, visant plus spécifiquement à mettre en lumière les enjeux liés à la juridicisation du principe de précaution.

Refusant de considérer le droit comme un simple reflet des évolutions sociopolitiques, il s'agit de prendre au sérieux le rôle des juristes dans le débat sur la précaution. Comment interviennent-ils dans les controverses ? Quels sont les enjeux, pour le droit, et en particulier le droit administratif, à se saisir du principe de précaution ? Quels en sont les effets sur les politiques de gestion des risques ?

A partir d'une analyse des discours sur la précaution et de la jurisprudence administrative, cet ouvrage, réalisé dans le cadre du programme de recherche EPR (Evaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques) du ministère de l'écologie et du développement durable, s'attache à restituer le cadrage des débats français en la matière, à comprendre la place qu'y tiennent le droit et le juge administratifs pour s'interroger sur le mode de gouvernement des risques qui se joue dans cette saisie juridique du principe de précaution.

2006, La Documentation française, collection « Réponses environnement », 203 p. - 24 . - ISBN : 2-11-005849-8. - Réf. : 9 782110 058492.


Mobilités professionnelles et compétences transversales

Christine Afriat, Catherine Gay, Florence Loisil

Centre d'analyse stratégique


Dans un contexte de mutations économiques et de tensions sur le marché du travail, les entreprises auront à faire face au nécessaire renouvellement des effectifs et au déficit de main-d'oeuvre qualifiée qui pourrait découler du vieillissement de la population active. Elles pourraient placer la mobilité interne et externe au coeur de leurs préoccupations pour répondre à ces besoins.

Dans cette perspective, l'identification et la reconnaissance des compétences transversales constituent des conditions visant à faciliter cette mobilité. Le groupe Prospective des métiers et qualifications a ouvert une réflexion sur ce sujet afin d'identifier dans quelle mesure, et à quelles conditions, l'identification et la reconnaissance de ces compétences pourraient constituer un facteur de mobilité professionnelle souhaité par tous les acteurs économiques (individus, entreprises, branches...). Ce travail est restitué dans les différentes contributions de cet ouvrage. Elles témoignent de la diversité de l'appréhension de cette problématique, en fonction du point de vue de départ des acteurs concernés et de la nature de la mobilité en question.

Enfin, ce rapport ouvre de nouveaux champs d'approfondissement et de nouveaux questionnements relatifs à l'évaluation des actions d'accompagnement de la mobilité, aux outils et dispositifs d'accompagnement de la mobilité externe, ainsi qu'au croisement entre la dimension « développement des compétences/changement de métier » et la dimension territoriale.

2006, La Documentation française, collection « Qualifications et prospective », 91 p. - 10 . - ISBN : 2-11-006263-0. - Réf. : 9 782110 062635.



EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE



Les Services d'archives en France

Annuaire 2006

Direction des Archives de France


Annuaire recensant les coordonnées des sources archivistiques nationales : Archives de France, archives de l'Etat (Archives nationales, assemblées parlementaires et hautes juridictions, présidence de la République et départements ministériels) ; archives territoriales (communes, départements, régions et territoires d'outre-mer) et archives d'établissements publics et associations (à compétence nationale, associations nationales, établissements hospitaliers, chambres de commerce, universités) ; archives d'entreprises, archives d'organismes internationaux ; organismes liés aux archives.

2006, Archives de France, 103 p. - 5 . - ISBN : 2-911601-49-1. - Réf. : 9 782911 601491.



OUVRAGES DE L'UNESCO



Explique-moi la Terre

Philippe Bouysse

UNESCO


Destiné aux jeunes lecteurs (collégiens par exemple), ce livre présente en moins de 50 pages les principaux aspects des « sciences de la Terre ». La place de notre planète dans l'univers et dans le système solaire, sa structure, la tectonique des plaques, le rôle de l'atmosphère et de l'hydrosphère, la formation des reliefs, les glaciations, les risques naturels sont autant de thèmes abordés dans un souci constant de mise en relation avec la vie des hommes. L'immense changement d'échelle entre temps géologique et temps humain fait en effet prendre conscience de l'extraordinaire originalité de la planète Terre, un astre où la vie s'est développée mais qui peut lui-même être qualifié de vivant puisque « notre planète modifie en continu l'aspect de sa surface. »

Abondamment illustré (photos, dessins, schémas), ponctué en marge de brèves informations qui confortent l'approche concrète des phénomènes décrits et expliqués, complété par un lexique, ce petit livre met à la disposition du jeune public, dans un langage clair et toujours accessible, l'essentiel du savoir « géoscientifique ».

2006, UNESCO, collection « A la découverte du monde », 48 p., illustrations. - 8 . - ISBN : 92-3-204015-8. - Réf. 9 789232 040152


Raconte-moi l'esclavage

Jean-Michel Deveau

Préface de Koïchiro Matsuura

UNESCO


Destiné aux jeunes lecteurs, cet ouvrage restitue l'esclavage dans toutes ses dimensions. Il souligne qu'il s'agit d'un « mal ancien et universel », explore le développement des théories racistes, accorde bien sûr une large place à la traite négrière à travers le Sahara, l'océan Indien et l'Atlantique. Il décrit concrètement les déportations et la vie des esclaves en particulier sur le continent américain. Il évoque le double combat contre l'esclavage, celui des esclaves eux-mêmes, celui des abolitionnistes.

Ce livre fait ainsi le point avec une grande rigueur scientifique, un ton toujours juste et un constant souci de clarté, sur l'un des aspects les plus sombres de l'histoire de l'humanité.

Mais il invite aussi à une réflexion sur le temps présent. Quelles interactions culturelles entre les peuples sont nées de la traite ? Quelles formes d'esclavage moderne convient-il aujourd'hui de dénoncer et de combattre ?

Comme il est d'usage dans cette série, le texte est accompagné en marge d'informations ponctuelles qui complètent et illustrent le propos, l'iconographie est abondante et variée, un lexique donne le sens des mots difficiles ou rares.

2006, UNESCO/Nouvelle Arche de Noé Editions, coll. « A la découverte du monde », 48 p. - 8 . - ISBN : 92-3-204019-0. - Réf. 9 789232 040190


Les mots de la stigmatisation urbaine

Volume IV

Sous la direction de Jean-Charles Depaule

UNESCO


Faubourg, banlieue, ghetto, bidonville, slum ou taudis... Du Brésil aux États-Unis d'Amérique, en passant par le monde arabe, la Turquie, la Grande-Bretagne et la France, ce livre s'attache à la façon dont les mots de la ville interviennent dans les phénomènes de stigmatisation urbaine. Il est courant qu'un mot désignant un espace urbain qualifie en même temps les populations auxquelles on l'associe. Il est également courant que, distinguant des groupes, un mot caractérise leurs territoires ne serait-ce qu'implicitement.

Les mots de la stigmatisation urbaine permettent donc de saisir la manière dont classements sociaux et classements spatiaux s'articulent à travers des lexiques divers. Les auteurs de cet ouvrage dégagent ainsi plusieurs traits qui viennent enrichir ce que l'on pourrait appeler une rhétorique des mots de la ville, révélatrice d'enjeux sociaux et politiques.

2006, UNESCO/Editions de la Maison des sciences de l'homme, coll. « Les mots de la ville », 278 p. - 29 . - ISBN : 92-3-204011-4. - Réf. 9 789232 040114.


Le Pilotage des résultats des élèves

T. Neville Postlethwaite

UNESCO


« Le pilotage consiste à observer l'évolution de la situation dans le temps et à repérer les changements qui interviennent au sein d'un système, que ce soit sur le plan des ressources affectées aux écoles ou des acquis des élèves. »

Dans cette définition, les spécialistes accordent aujourd'hui une attention au moins aussi grande aux résultats obtenus qu'aux ressources dont disposent les écoles, les uns n'étant pas en effet nécessairement la conséquence des autres.

L'auteur de cette étude propose donc une information et une réflexion sur le « pilotage des résultats scolaires ». Il présente les enjeux de cette démarche, rend compte de quelques études nationales (Viet Nam, Kenya) et internationales qui peuvent servir d'exemples, expose les critiques susceptibles d'être soulevées et les réponses qu'elles appellent. Il examine les écueils techniques et les précautions à prendre pour obtenir des résultats fiables. Enfin, il envisage quelques aspects du traitement politique des résultats obtenus en matière de diffusion des informations récoltées et des décisions à prendre.

2006, UNESCO, collection « Principes de la planification de l'éducation », no 81, 168 p. - 12,20 . - ISBN : 92-803-2275-3. - Réf. : 9 789280 322750.


Rapport mondial de suivi sur l'éducation pour tous

Education pour tous

L'alphabétisation, un enjeu vital

UNESCO

Sous la direction de Nicholas Burnett


Ce rapport met l'accent sur les quelque 770 millions d'adultes ne disposant pas des compétences fondamentales. Il souligne que même si le défi se pose surtout dans les régions en développement, un nombre significatif de jeunes et d'adultes des pays très développés possèdent des compétences très limitées.

Il dresse une carte au plan mondial et suggère des priorités pour de grands programmes à destination des jeunes et des adultes. Il analyse également les progrès enregistrés en matière d'éducation primaire universelle et de parité entre les sexes : malgré des avancées dans quelques-uns des pays les plus pauvres, le rythme des progrès reste insuffisant. Le rapport inclut aussi l'indice du développement de l'EPT qui classe 123 pays en fonction de leurs réalisations des six objectifs de l'Education pour tous, fixés par le Forum mondial de l'éducation de Dakar en 2000, accompagné de recommandations.

Ces analyses sont illustrées et éclairées par près de 200 schémas, tableaux statistiques et encadrés. On pourra consulter en annexe 14 séries statistiques concernant 203 pays et territoires ainsi que les données relatives à l'aide internationale.

L'ensemble, complété par un glossaire et d'importantes références bibliographiques, constitue la synthèse la plus complète sur les enjeux de l'alphabétisation à l'échelle mondiale en 2006.

2006, UNESCO, collection « L'Education en devenir », 464 p., illustrations. - 24 . - ISBN : 92-3-203976-1.- Réf. : 9 7892320 39767.


II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

La Gestion des ressources humaines

Cahier réalisé sous la direction de Olivia Montel-Dumont

Editorial


L'évolution des modèles de GRH :

De la gestion du personnel à la gestion des ressources humaines (Jacques Igalens).

De la notion de qualification à celle de compétence (Philippe Zarifian).

L'évolution des relations sociales (Jean-François Amadieu).

L'évolution de la notion de rémunération (Bruno Sire, Stéphane Barthe).

Les nouvelles perspectives de la GRH dans la fonction publique (Annie Bartoli).

GRH, mutations économiques et innovations technologiques :

Vers une globalisation de la gestion des ressources humaines ? (Ariel Mendez).

Un exemple de « business system » à l'épreuve de la globalisation : le cas tchèque (adapté de Yves-Frédéric Livian).

La gestion de la mobilité internationale des salariés (Jean-Luc Cerdin).

L'accompagnement des évolutions des organisations grâce à la GRH (Olivier Roques).

Les technologies de l'information et de la communication (TIC) et la fonction ressources humaines (RH) (Michel Kalika, Florence Laval).

La déclinaison Ressources humaines de la nouvelle vision stratégique du groupe Eurocopter (Michel Kalika, Florence Laval).

GRH et questions de société :

Le vieillissement démographique : quels problèmes, quelles solutions ? (Jean-Marie Peretti).

Les cinq types de pyramides des âges (Jean-Marie Peretti).

Les politiques de gestion de la diversité (Anne-Françoise Bender).

Gestion des compétences et formation au sein de l'entreprise (Didier Retour, Marie-Thérèse Rapiau).

La GRH face à la diversité des contrats de travail (Christine Gavini).

Contrats aidés : un récent effort de simplification.

GRH et responsabilité sociale des entreprises françaises : bilan et perspectives (Jean-Yves Saulquin).

« Cahiers français » no 333, 96 p. - 9,50 . - Réf. : 3 303330 403334.


Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Afrique, les chemins de la croissance


Les économies africaines dans la mondialisation (Philippe Hugon - Esprit).

Politique macroéconomique, croissance et lutte contre la pauvreté (Catherine Pattillo, Sanjeev Gupta et Kevin Carey - Finances et Développement).

NEPAD : les partenariats public-privé au service du développement (Rawia M. Tawfik - Courrier de la Planète).

Aide au développement : où en est-on ? (The Economist).

Le poids des mentalités : un important facteur de blocage (Entretien avec Stephen Smith Arabies).

Repères :

Données statistiques.

L'Afrique politique depuis les indépendances (carte).

L'Afrique et le programme de Doha pour le développement.

La dette des pays d'Afrique subsaharienne.

Deux géants : l'Afrique du Sud et le Nigeria.

La crise de l'agriculture.

Les accords régionaux.

Les nouvelles relations sino-africaines.

Conflits et famines 1991-2001 (carte).

L'impact économique du sida.

Pour en savoir plus...

Marché du travail :

Une main-d'oeuvre stable est-elle bonne pour la productivité ? (Peter Auer, Janine Berg et Ibrahim Coulibaly - Revue internationale du travail).

Audiovisuel :

La situation financière des entreprises de télévision (André Lange - Reflets et perspectives de la vie économique).

Nouvelles technologies :

Qui contrôle internet ? (Kenneth N. Cukier - Foreign Affairs).

« Problèmes économiques », no 2906, mercredi 13 septembre 2006, 48 p. - 4,60 EUR. - Réf. : 3 303332 029068.