Arrêté du 8 septembre 2006 portant nomination du directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique <BR>

J.O. 219 du 21 septembre 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 8 septembre 2006 portant nomination du directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique

NOR : INDI0608254A

Par arrêté du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche et du ministre délégué à l'industrie en date du 8 septembre 2006, M. Gauché (François) est nommé directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique à compter du 2 octobre 2006.