J.O. 133 du 10 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 31 mai 2006 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

NOR : JUSC0620418A


Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 31 mai 2006 :

L'agrément de M. Maire (Thierry, Marcel) en qualité de notaire associé, membre de la société de notaires Maire, Barb et Vittori, société civile professionnelle de notaires, à la résidence de Bar-le-Duc (Meuse), est retiré sur sa demande.

La démission de M. Maire (Thierry, Marcel), notaire à la résidence de Bar-le-Duc (Meuse), est acceptée.

M. Lefévre (Arnaud, Jean, Paul) est nommé notaire à la résidence de Bar-le-Duc (Meuse), en remplacement de M. Maire (Thierry, Marcel), démissionnaire.

M. Lefévre (Arnaud, Jean, Paul) est agréé en qualité de notaire associé, membre de la société de notaires Maire, Barb et Vittori, société civile professionnelle de notaires.

Par suite du retrait d'agrément de M. Maire (Thierry, Marcel) et de l'agrément de M. Lefévre (Arnaud, Jean, Paul), la raison sociale de la société de notaires Maire, Barb et Vittori, société civile professionnelle de notaires, est ainsi modifiée : « Barb, Vittori et Lefévre, société civile professionnelle de notaires ».