J.O. 133 du 10 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 mai 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRP0600942A


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, et notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 10 mai 1982, 20 juin 1983, 1er juin 1987, 21 décembre 1987, 30 mai 1988, 26 décembre 1988, 24 mai 1989, 19 août 1992, 16 avril 1993, 30 juillet 1993, 1er juin 1994, 8 novembre 1994, 30 juin 1995, 19 mars 1996, 28 mai 1996, 16 mai 1997, 14 octobre 1997, 7 mai 1998, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 11 avril 2001, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004 et 3 mai 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 10/06/2006 texte numéro 34




Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 10/06/2006 texte numéro 34


Article 3


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome sitchensis : Blizzard ;

Dactyle fourrage : Accord, Porthos, Starly ;

Fétuque des prés : Jamaica ;

Fétuque élevée fourrage : Barcel, Florine, Lutine, Nobel ;

Ray-grass anglais fourrage : Cadans, Clerpin, Eminent, Garibaldi, Herbus, Milca, Pomerol, Rosalin, Sydney, Vital ;

Ray-grass d'Italie alternatif : Missyl, Topspeed ;

Ray-grass d'Italie non alternatif : Ellire, Fenil, Fortyl, Monarque, Nadine, Podium, Zorro ;

Ray-grass hybride : Delicial, Neola.

Légumineuses fourragères :

Luzerne : Oro, Tango, Comete, Daphne, Diane, Europe, Euver, Harpe, Jersey, Magali, Orca, Oro ;

Phacélie : Camélia ;

Trèfle blanc : Aran, Grasslands demand, Regal ;

Trèfle violet : Karim, Ruttinova, Tedi ;

Vesce commune de printemps : Capucine, Caravelle, Delphi, Jade.

Graminées à gazon :

Agrostide ténue : Denso ;

Fléole bulbeuse : Orphee ;

Fétuque rouge demi-traçante : Samanta, Colline ;

Fétuque rouge gazonnante : Darwin ;

Fétuque rouge traçante : Corail, Shadeway ;

Fétuque élevée gazon : Leprechaun, Barbizon, Barleduc, Jaguar ;

Paturin des prés : Compact, Unique, Cocktail ;

Ray-grass anglais gazon : Lex 86, Plaisir, Vienna, Ballet, Bellevue.

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Matop ;

Ray-grass d'Italie non alternatif : Barextra.

Légumineuses fourragères :

Vesce commune d'hiver : Caribou.

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome cathartique : Banco ;

Dactyle fourrage : Amply ;

Fétuque des prés : Bartura, Premil ;

Fétuque élevée fourrage : Feline, Madra ;

Ray-grass anglais fourrage : Colorado, Hamilton, Labrador, Pacage, Pandora, Pedro, Spira.

Légumineuses fourragères :

Luzerne : Cinna, Coussouls, Derby, Barallix ;

Vesce commune de printemps : Jaga, Scarlett.

Graminées à gazon :

Agrostide stolonifère : Penneagle ;

Fétuque ovine : Crystal ;

Fétuque rouge gazonnante : Roulette, Medina ;

Fétuque rouge traçante : Ophelia, Pernille ;

Paturin des prés : Toping ;

Ray-grass anglais gazon : Accolade, Darius, Dragon, Juventus, Navajo, Numan, Limage.

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome cathartique : Belgado ;

Ray-grass d'Italie non alternatif : Bellem, Caribu ;

Légumineuses fourragères :

Trèfle violet : Mont-calme ;

Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Bonaparte, Elegance ;

Ray-grass anglais gazon : Tapiola.


Article 7


Est modifié ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 10/06/2006 texte numéro 34



Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 10 mai 1982 modifié, pour la variété Entopper ;

- arrêté du 20 juin 1983 modifié, pour la variété Center ;

- arrêté du 1er juin 1987 modifié, pour les variétés Cindy, Lisabelle ;

- arrêté du 21 décembre 1987 modifié, pour la variété Juwel ;

- arrêté du 30 mai 1988 modifié, pour les variétés Estica, Gator, Limousine ;

- arrêté du 26 décembre 1988 modifié, pour la variété Libano ;

- arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Hérald ;

- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Cobra, Livorno, Livonne ;

- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour les variétés Aragon, Chagall, Fancy, Tirna ;

- arrêté du 30 juillet 1993 modifié, pour la variété Eldorado ;

- arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour les variétés Alltop, Boulevard, Cordoba, Licarno, Trophy ;

- arrêté du 8 novembre 1994 modifié, pour la variété Record ;

- arrêté du 30 juin 1995 modifié, pour les variétés Amiral, Astérix, Bornéo, Faveur, Gladio, Orléans, Quatro, Sabre ;

- arrêté du 19 mars 1996, pour les variétés Darwin, Lex 86 ;

- arrêté du 28 mai 1996, pour les variétés Bellevue, Cadans, Corail, Denso, Eminent, Samanta ;

- arrêté du 16 mai 1997, pour les variétés Advent, Liroyal, Medal ;

- arrêté du 14 octobre 1997, pour les variétés Bovian, Premium ;

- arrêté du 7 mai 1998, pour les variétés Bree, Melord, Titus ;

- arrêté du 6 avril 1999, pour les variétés Cézanne, Essence, Riesling ;

- arrêté du 26 avril 2000, pour la variété Libonus ;

- arrêté du 11 avril 2001, pour les variétés Dorna, Ducado, Litan ;

- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Adinda, Chopin, Litop, Mentor ;

- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Camilla, Debussy 1, Kirdi, Limbos, Verano ;

- arrêté du 8 avril 2004, pour les variétés Septimius, Stravinsky ;

- arrêté du 3 mai 2005, pour les variétés Imperio, Jasperina, Libon, Lifema Nabucco, Sabre.

Article 8


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 mai 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry