J.O. 45 du 22 février 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 15 février 2006 portant reconnaissance légale d'une congrégation

NOR : INTA0600025D


Par décret en date du 15 février 2006, la congrégation des clarisses de Montbrison, dont le siège est 29, rue de la Libération, à Montbrison (Loire), est légalement reconnue.