J.O. 39 du 15 février 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger


NOR : MAEA0620028A



Le ministre des affaires étrangères et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu le décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger, et notamment son article 1er ;

Vu le décret no 2003-1288 du 23 décembre 2003 relatif à l'organisation administrative, budgétaire et comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et modifiant le décret no 76-832 du 24 août 1976 relatif à l'organisation financière de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères, et notamment son article 1er ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, et notamment son article 2,

Arrêtent :


Article 1


Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est modifié dans les conditions suivantes :

1° A compter du 1er septembre 2005, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Sont supprimés :


Côte d'Ivoire


Section française du collège Jean Mermoz, Abidjan.

Cours Sévigné, Abidjan.

Ecole L'Eau-Vive, zone IV, Abidjan.

Ecole française Jacques Prévert, Abidjan.

Lycée Blaise Pascal, Abidjan.

Ecole française Les Hibiscus, San Pedro.

Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Yamoussoukro.


Etats-Unis d'Amérique


Ecole française internationale, Denver.

Sont ajoutées :


Croatie


Ecole française, Zagreb.


Lituanie


Ecole française, Vilnius.

2° A compter du 1er janvier 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Est supprimé :


Japon


Lycée franco-japonais, Tokyo.

A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Est supprimée :


Maurice (île)


Ecole du nord de Mapou, lycée des Mascareignes.

Sont ajoutés :


Japon


Lycée franco-japonais, Tokyo.


Maurice (île)


Ecole du Nord, Mapou.

Lycée des Mascareignes, Moka.

3° A compter du 15 février 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Est ajouté :


Chine


Lycée français, Pékin.

A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Est supprimé :


Chine


Lycée français, Pékin.


Article 2


L'actif et le passif du lycée franco-japonais de Tokyo (Japon), établissement placé en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, arrêtés au 31 décembre 2005, sont transférés par donation au 1er janvier 2006 au même établissement, conventionné à cette même date avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Article 3


A compter du 15 février 2006, le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe au présent arrêté.

Article 4


La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, le directeur du budget et le directeur général de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2005 et sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 janvier 2006.


Le ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'administration :

Le chef de service,

J.-F. Desmazières

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :

Le sous-directeur,

V. Berjot



A N N E X E

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS

À L'ÉTRANGER


1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation


Afghanistan


Centre d'enseignement français en Afghanistan, Kaboul.


Algérie


Lycée international Alexandre Dumas, Alger.


République fédérale d'Allemagne


Lycée français, Berlin.

Etablissement rattaché au groupement :

Collège Voltaire, Berlin.

Lycée français Jean Renoir, Munich.

Etablissements rattachés au groupement :

Ecole élémentaire franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau ;

Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau ;

Lycée franco-allemand, Sarrebruck ;

Ecole élémentaire franco-allemande, Stuttgart-Sillenbuch.

Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main.


Argentine


Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires.


Autriche


Lycée français, Vienne.


Belgique


Lycée français Jean Monnet, Bruxelles.


Chine


Lycée français, Pékin.


République arabe d'Egypte


Lycée français, Le Caire.


Emirats arabes unis


Lycée Louis Massignon, Abou Dabi.


Espagne


Lycée français, Barcelone.

Lycée français, Madrid.

Etablissement rattaché au groupement :

Ecole Saint-Exupéry, Madrid.

Lycée français, Valence.


Grande-Bretagne


Lycée français Charles de Gaulle, Londres.

Etablissements rattachés au groupement :

Ecole André Malraux, Ealing, Londres ;

Ecole française, Wix, Londres.


Inde


Lycée français, Pondichéry.


Italie


Lycée Stendhal, Milan.

Lycée Chateaubriand, Rome.

Etablissement rattaché au groupement :

Ecole française, Naples.


Madagascar


Lycée français, Tananarive.

Etablissements rattachés au groupement :

Ecole primaire française « A », Ampefiloha, Tananarive ;

Ecole primaire française « B », Ampandrianomby, Tananarive ;

Ecole primaire française « C », Ambohibao, Tananarive.


Maroc


Lycée Lyautey, Casablanca.

Etablissements rattachés au groupement :

Collège Anatole France, Casablanca ;

Ecole Claude Bernard, Casablanca ;

Ecole Georges Bizet, Casablanca ;

Ecole Théophile Gautier, Casablanca ;

Ecole Molière, Casablanca ;

Ecole Ernest Renan, Casablanca ;

Groupe scolaire Claude Monnet, Mohammedia.

Lycée Victor Hugo, Marrakech.

Etablissements rattachés au groupement :

Groupe scolaire Paul Gauguin, Agadir ;

Ecole Auguste Renoir, Marrakech.

Lycée Paul Valéry, Meknès.

Etablissements rattachés au groupement :

Groupe scolaire Jean de La Fontaine, Fès ;

Ecole Jean Jacques Rousseau, Meknès.

Lycée Descartes, Rabat.

Etablissements rattachés au groupement :

Collège Saint Exupéry, Rabat ;

Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra ;

Ecole Albert Camus, Rabat ;

Ecole Paul Cézanne, Rabat ;

Ecole André Chénier, Rabat ;

Ecole Pierre de Ronsard, Rabat.

Lycée Regnault, Tanger.

Etablissement rattaché au groupement :

Ecole Adrien Berchet, Tanger.


Mauritanie


Lycée français Théodore Monod, Nouakchott.


Niger


Lycée Jean de La Fontaine, Niamey.


Pays-Bas


Lycée Van Gogh, La Haye.

Etablissement rattaché au groupement :

Ecole française, Amsterdam.


Portugal


Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne.


République tchèque


Lycée français, Prague.


Russie


Lycée français Alexandre Dumas, Moscou.


Sénégal


Lycée français Jean Mermoz, Dakar.


Tunisie


Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa.

Etablissements rattachés au groupement :

Collège Charles Nicolle, Sousse ;

Ecole Jean Giono, Bizerte ;

Ecole Paul Verlaine, La Marsa ;

Ecole George Sand, Nabeul ;

Ecole Guy de Maupassant, Sousse.

Lycée Pierre Mendès-France, Tunis.

Etablissements rattachés au groupement :

Ecole Marie Curie, Tunis ;

Ecole Robert Desnos, El Omrane, Tunis ;

Ecole Georges Brassens, Mégrine.


Vietnam


Ecole française Colette, Hô Chi Minh-Ville.

2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés »


Afrique du Sud


Lycée français Jules Verne, Johannesburg.

Ecole française, Le Cap.


République fédérale d'Allemagne


Ecole de Gaulle-Adenauer, Bonn.

Lycée français, Düsseldorf.

Ecole maternelle franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau.

Lycée français Saint-Exupéry, Hambourg.

Ecole française Pierre et Marie Curie, Heidelberg.

Ecole française, Sarrebruck et Dilling.

Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges Cuvier, Stuttgart.


Angola


Ecole française Alioune Blondin Bèye, Luanda.


Arabie saoudite


Ecole française, Dharan-al-Khobar.

Ecole française, Djeddah.

Ecole française, Riyad.


Argentine


Collège franco-argentin Martinez, Buenos Aires.


Australie


Lycée Condorcet, Sydney.


Bahreïn


Ecole française de Bahreïn, Manama.


Bangladesh


Ecole française internationale, Dacca.


Belgique


Lycée français, Anvers.

Collège français, Gand.


République du Bénin


Etablissement français d'enseignement Montaigne, Cotonou.


Bolivie


Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny, La Paz.


Brésil


Lycée français François Mitterrand, Brasilia.

Lycée Molière, Rio de Janeiro.

Lycée Pasteur, Sao Paulo.


Bulgarie


Lycée Victor Hugo, Sofia.


Burkina Faso


Ecole française André Malraux, Bobo Dioulasso.

Lycée français Saint-Exupéry, Ouagadougou.


Cambodge


Lycée français René Descartes, Phnom Penh.


Cameroun


Lycée français Dominique Savio, Douala.

Ecole française Le Tinguelin, Garoua.

Ecole française Les Boukarous, Maroua.

Lycée Fustel de Coulanges, Yaoundé.


Canada


Lycée Louis Pasteur, Calgary.

Collège international Marie de France, Montréal.

Collège Stanislas, Montréal et son annexe de Québec.

Lycée Paul Claudel, Ottawa.

Lycée français, Toronto.


République centrafricaine


Lycée Charles de Gaulle, Bangui.


Chili


Lycée Charles de Gaulle, Concepcion.

Lycée Claude Gay, Osormo.

Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago.

Lycée Jean d'Alembert, Viña del Mar, Valparaiso.


Chine


Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong.

Ecole française, Shanghai.


Chypre


Ecole française Arthur Rimbaud, Nicosie et son annexe de Limassol.


Colombie


Lycée français Louis Pasteur, Bogota.

Lycée Paul Valéry, Cali.


Comores


Ecole française Henri Matisse, Moroni.


Congo


Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville.

Lycée français Charlemagne, Pointe-Noire.


République démocratique du Congo


Lycée français René Descartes, Kinshasa.


Corée


Lycée français, Séoul.


Costa Rica


Lycée franco-costaricien, San José.


Croatie


Ecole française, Zagreb.


Cuba


Ecole française de La Havane, La Havane.


Danemark


Lycée français Prins Henrik, Copenhague.


Djibouti


Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.

Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.


République dominicaine


Lycée français, Saint-Domingue.


République arabe d'Egypte


Ecole française Champollion, Alexandrie.


Emirats arabes unis


Lycée français Georges Pompidou, Sharjah.


Equateur


Lycée franco-équatorien La Condamine, Quito.


Espagne


Lycée français, Alicante et son annexe :

Ecole française de la Costa Blanca, Benidorm.

Ecole française Ferdinand de Lesseps, Barcelone.

Collège français, Bilbao.

Collège français, Ibiza.

Lycée Molière, Villanueva de la Canada, Madrid.

Lycée français, Malaga.

Collège français de Palma, Palma de Majorque.


Etats-Unis d'Amérique


Lycée français La Pérouse, San Francisco.

Lycée français international Rochambeau, Washington.


Ethiopie


Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, Addis Abeba.


Finlande


Ecole française, Helsinki.


Gabon


Lycée français Blaise Pascal, Libreville.

Collège Victor Hugo, Port-Gentil.


Gambie


Ecole française, Banjul.


Ghana


Ecole française Jacques Prévert, Accra.


Grande-Bretagne


Ecole L'Ile aux enfants, Londres.

Ecole française Jacques Prévert, Londres.


Grèce


Lycée franco-hellénique, Athènes.

Ecole française, Thessalonique.


Guatemala


Collège Jules Verne, Guatemala.


Guinée


Lycée français Albert Camus, Conakry.


Guinée équatoriale


Ecole française, Malabo.


Haïti


Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince.


Honduras


Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa.


Hongrie


Lycée français Gustave Eiffel, Budapest.


Inde


Ecole française internationale, Bombay.

Ecole française de Delhi, New Delhi.


Indonésie


Lycée international français, Jakarta.


Iran


Ecole française, Téhéran.


Irlande


Lycée français d'Irlande, Dublin.


Israël


Collège français Marc Chagall, Tel-Aviv.


Italie


Ecole française, Florence.

Lycée français Jean Giono, Turin.


Japon


Ecole française du Kansai, Kyoto.

Lycée franco-japonais, Tokyo.


Jérusalem


Lycée français, Jérusalem.


Jordanie


Ecole française, Amman.


Kenya


Lycée français Denis-Diderot, Nairobi.


Koweït


Lycée français, Koweït.


Laos


Ecole française Hoffet, Vientiane.


Liban


Lycée franco-libanais Nahr lbrahim, Jounieh.

Collège protestant français, Beyrouth.

Grand lycée franco-libanais, Beyrouth.

Lycée Abdel-Kader, Beyrouth.

Lycée franco-libanais Verdun, Beyrouth.

Lycée franco-libanais, Tripoli.


Libye


Ecole de la communauté française, Tripoli.


Lituanie


Ecole française, Vilnius.


Madagascar


Ecole primaire française Charles Baudelaire, Ambanja.

Ecole primaire française, Antalaha.

Collège français Jules Verne, Antsirabé.

Lycée français Sadi Carnot, Antsiranana (Diégo-Suarez).

Lycée français René Cassin, Fianarantsoa.

Ecole primaire française, Fort-Dauphin.

Collège français Françoise Dolto, Majunga.

Ecole primaire française, Manakara.

Ecole primaire française Lamartine, Nosy-Bé.

Lycée français, Tamatave.

Collège Etienne de Flacourt, Tuléar.


Malaisie


Lycée français, Kuala Lumpur.


Mali


Lycée français Liberté, Bamako.


Maurice (île)


Lycée La Bourdonnais, Curepipe.

Ecole du Nord, Mapou.

Lycée des Mascareignes, Moka.


Mexique


Collège franco-mexicain, Guadalajara (section française).

Lycée franco-mexicain, Mexico (section française).


Mozambique


Ecole française, Maputo.


Népal


Ecole française, Katmandou.


Nicaragua


Collège Victor Hugo, Managua.


Nigeria


Ecole française Marcel Pagnol, Abuja.

Lycée français Louis Pasteur, Lagos.


Norvège


Lycée français René Cassin, Oslo.


Oman


Ecole française, Mascate.


Ouganda


Ecole française Les Grands Lacs, Kampala.


Pakistan


Ecole française Alfred Foucher, Islamabad.


Panama


Ecole française Paul Gauguin, Panama.


Paraguay


Collège français Marcel Pagnol, Assomption.


Pérou


Lycée franco-péruvien, Lima.


Philippines


Ecole française, Manille.


Pologne


Lycée français René Goscinny, Varsovie.


Portugal


Ecole française Marius Latour, Porto.


Qatar


Lycée français, Doha.


Roumanie


Lycée français Anna de Noailles, Bucarest.


Russie


Ecole française, Saint-Pétersbourg.


El Salvador


Lycée français, San Salvador.


Sénégal


Institution Sainte Jeanne d'Arc, Dakar.

Ecole française Antoine de Saint-Exupéry, Saint-Louis.

Ecole française Docteur Guillet, Thiès.

Ecole française François Rabelais, Ziguinchor.


Serbie-et-Monténégro


Ecole française, Belgrade.


Seychelles (îles)


Ecole française, Victoria.


Singapour


Lycée français, Singapour.


République slovaque


Ecole française, Bratislava.


Slovénie


Ecole française, Ljubljana.


Soudan


Ecole française, Khartoum.


Sri Lanka


Ecole française, Colombo.


Suède


Lycée français Saint-Louis, Stockholm.


Suisse


Ecole française, Berne.

Lycée français, Zurich.


Syrie


Ecole française, Damas.


Taïwan


Ecole française, Taipei.


Tanzanie


Ecole française Arthur Rimbaud, Dar es-Salaam.


Tchad


Lycée français Michel de Montaigne, N'Djamena.


Thaïlande


Lycée français, Bangkok.


Togo


Lycée français, Lomé.


Turquie


Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.

Lycée français Pierre Loti, Istanbul.


Ukraine


Ecole française, Kiev.


Uruguay


Lycée français Jules Supervielle, Montevideo.


Vanuatu


Lycée français, Port Vila.


Venezuela


Lycée français (colegio francia), Caracas.


Vietnam


Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.


Yémen


Ecole française, Sanaa.


Zambie


Ecole française Champollion, Lusaka.


Zimbabwe


Ecole française Jean de La Fontaine, Harare.