Journal Officiel 2 février 2006

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Journal Officiel 28 du 2 février 2006

Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 25 janvier 2006 portant modification de l'arrêté du 13 décembre 2002 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des techniciens de l'environnement
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 24 janvier 2006 portant nomination au Conseil général des technologies de l'information
- Décision du 24 janvier 2006 approuvant la nomination du directeur général du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
- Décision du 18 novembre 2005 relative à l'enquête « Etude des relations familiales et intergénérationnelles »
- Décision du 18 novembre 2005 relative à l'enquête « Famille et employeurs »
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheenseignement supérieur et recherche
- Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant no 3 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 20 janvier 2006 pris pour l'application de l'article 15-1 de la loi no 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation, modifiée par la loi no 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- Arrêté du 20 janvier 2006 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'un établissement d'utilité publique
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 23 janvier 2006 portant nomination de la directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Metz
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 31 janvier 2006 portant nomination (administration centrale)
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme
- Arrêté du 23 janvier 2006 portant nomination (délégués régionaux au tourisme)
Conseil constitutionnel
- Décision no 2006-203 L du 31 janvier 2006 (nature juridique d'une disposition de la loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
Cour des comptes
- Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)

Histoire des techniques

Un grand r�sistant aux motivations tr�s europ�ennes, qui pr�sida longtemps le corps des mines

Journal Officiel 28 du 2 février 2006

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheenseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la fonction publique

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme

Conseil constitutionnel

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

Histoire des techniques