J.O. 198 du 26 août 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 23 août 2005 modifiant le décret du 31 mai 2005 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
NOR : MENP0501774D
Par décret du Président de la République en date du 23 août 2005, l'article 1er du décret du 31 mai 2005 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« M. Petey (Joël), université Strasbourg-III ;
M. Schatt (Alain), université Strasbourg-III (IUT) ; »
Lire :
« M. Petey (Joël), université Strasbourg-III (IUT) ;
M. Schatt (Alain), université Strasbourg-III ; »