J.O. 198 du 26 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 août 2005 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)


NOR : EQUP0501239A



Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 17 août 2005, M. Francis Oziol, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement de Seine-et-Marne à compter du 1er novembre 2005.