J.O. 146 du 24 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 juin 2005 conférant des grades d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894


NOR : DEFM0500834A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 14 juin 2005, sont nommés au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon), en qualité de spécialiste, en vue d'occuper un emploi de spécialiste en transplantations rénales au sein du service de santé des armées :

M. Desgrandchamps (François) ;

M. Pruvot (François-René, Robert).

La durée des activités à accomplir, fixée à trente jours par année civile, peut être prolongée d'une durée maximale de quatre-vingt-dix jours par année civile.

Les intéressés sont rattachés au corps des médecins du service de santé des armées.