J.O. 124 du 29 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 30 mars 2005 portant nomination au conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

NOR : MCCA0500330A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 mars 2005, est renouvelé comme membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres en qualité de membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur pour une période de cinq ans : M. Damien (André), conseiller d'Etat honoraire, vice-président de l'Académie des sciences morales et politiques, membre de l'Institut.