J.O. 11 du 14 janvier 2005
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Arrêté du 3 janvier 2005 portant nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définie aux articles R. 5222-5 et R. 5222-6 du code de la santé publique
NOR : SANP0520009A
Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 3 janvier 2005 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour une durée de trois ans :
En qualité de représentants des organismes représentatifs
de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Titulaires :
M. Bernard Chambrette.
M. Yves Quinchard.
Suppléants :
M. Denis Delaville.
M. Philippe Auriol.
En qualité d'experts de l'Etablissement français
du sang proposés par son président
Mme la docteure Maryvonne Delamaire, titulaire.
M. le docteur Francis Roubinet, suppléant.
En qualité d'experts de l'Etablissement français des greffes
proposés par son directeur général
M. le docteur Bernard Loty, titulaire.
Mme la docteure Annick Bigorie, suppléante.
En qualité de personnalités scientifiques
proposées par le ministre chargé de l'industrie
M. le professeur Hervé Fleury, titulaire.
M. le professeur Patrice André, suppléant.
En qualité de correspondants locaux de réactovigilance
exerçant en milieu hospitalier
Titulaires :
M. le docteur Jacques de Graeve.
Mme la docteure Danielle Duchassaing.
Suppléants :
Mme Nathalie Fauchet.
M. Jean-Pierre Couillac.
En qualité de personnes choisies pour leurs compétences scientifiques en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Titulaires :
M. le professeur Marc Delpech.
M. le professeur Pierre-Yves Le Pennec.
M. le professeur Alain Truchaud.
Mme la docteure Dominique Lasne.
M. le professeur Dominique Porquet.
M. le professeur Philippe Gillery.
M. le le professeur Jacques Izopet.
M. le le professeur Bruno Pozetto.
M. le professeur Jean-Michel Scherrmann.
Mme la docteure Françoise Muller.
M. le professeur Claude-James Soussy.
M. le docteur Philippe Thulliez.
M. le docteur Eric Anger.
M. Jean-Michel Jounet.
Mme la docteure Patricia Lewin.
Suppléants :
M. le professeur Michel Vidaud.
M. le professeur Dominique Charron.
Mme la docteure Joëlle Goudable.
Mme la docteure Claire Mathiot.
Mme la docteure Yvonne Fulla.
Mme la docteure Marie-Liesse Piketty.
M. le professeur François Denis.
M. le professeur François Freymuth.
Mme la docteure Liliane Intrator.
Mme la docteure Nathalie Leporrier.
Mme la professeure Claire Poyard.
Mme la docteure Martine Feuilhade de Chauvin.
M. le professeur Philippe Gaulard.
M. Michel Bellone.
Mme la docteure Isabelle Gomez.
En qualité de personne compétente en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro représentant des organisations de consommateurs proposée par le ministre chargé de la consommation
Mme Michèle Bernard-Harlaut, titulaire.
Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission :
M. le professeur Marc Delpech.
M. le docteur Jacques de Graeve.