J.O. 11 du 14 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410112V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN ISO 9936. - Date de clôture : 5 février 2005.

Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination des teneurs en tocophérols et en tocotriénols par chromatographie en phase liquide à haute performance (indice de classement : T60-239PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60317-0-4/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0-4 : prescriptions générales. - Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine (indice de classement : C31-004/A2PR).

PR NF EN 60317-30/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 30 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec polyimide, classe 220 (indice de classement : C31-680/A2PR).

PR NF EN 60317-31/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 31 : fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 180 (indice de classement : C31-681/A2PR).

PR NF EN 60317-32/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 32 : fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 155 (indice de classement : C31-682/A2PR).

PR NF EN 60317-33/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 33 : fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 200 (indice de classement : C31-683/A2PR).

PR NF EN 60317-39/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécification pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 39 : fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé recouvert d'une tresse de fibres de verre imprégnées de résine ou de vernis, indice de température 180 (indice de classement : C31-689/A2PR).

PR NF EN 60317-40/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Spécification pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 40 : fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé recouvert d'une tresse de fibres de verre imprégnées de résine ou de vernis, indice de température 200 (indice de classement : C31-690/A2PR).

PR NF EN 61439-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-401PR).

PR NF EN 61439-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 2 : ensembles d'appareillage de puissance (indice de classement : C63-402PR).

PR NF EN 62153-4-3. - Date de clôture : 20 février 2005.

Méthodes d'essai des câbles métalliques de communication. - Partie 4-3 : Compatibilité électromagnétique (CEM). - Impédance de transfert de surface. - méthode triaxiale (indice de classement : C90-133-4-3PR).

PR NF EN 61280-4-4. - Date de clôture : 20 février 2005.

Procédures d'essai de base des sous-systèmes de télécommunication à fibres optiques. - Partie 4-4 : câbles et liaisons à fibres optiques. - Mesure de la dispersion de mode de polarisation pour les liaisons installées (indice de classement : C93-807-4-4PR).

PR NF EN 61300-3-14/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-14 : examens et mesures. - Précision et répétabilité des positions d'affaiblissement d'un atténuateur variable (indice de classement : C93-903-14/A1PR).

PR NF EN 61300-3-18/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-18 : examens et mesures. - Précision de détrompage d'un connecteur à face terminale (indice de classement : C93-903-18/A1PR).

PR NF EN 61300-3-24/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-24 : examens et mesures. - Précision du détrompage des connecteurs optiques pour la fibre de maintien de la polarisation (indice de classement : C93-903-24/A1PR).

PR NF EN 61753-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 1 : généralité et guide pour les normes de performances (indice de classement : C93-909-1PR).

PR NF EN 60318-5. - Date de clôture : 20 février 2005.

Électroacoustique. - Simulateurs de tête et d'oreille humaines. - Partie 5 : coupleur de 2 cm³ pour la mesure des appareils de correction auditive et des écouteurs couplés à l'oreille par des embouts (indice de classement : C97-618-5PR).

PR NF EN 60704-2-11. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-11 : règles particulières pour les appareils électriques destinés à la préparation de la nourriture (indice de classement : S31-704-2-11PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 60099-4/A1F3. - Date de clôture : 20 février 2005.

Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateurs pour réseaux à courant alternatif (indice de classement : C65-101/A1 F3PR).

PR NF EN 15102. - Date de clôture : 20 février 2005.

Revêtements muraux décoratifs. - Rouleaux et panneaux (indice de classement : D63-013PR).

PR NF EN 685. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés. - Classification (indice de classement : P62-133PR).

PR NF EN 15100-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Produits isolants thermiques pour le bâtiment. - Isolation formée en place à base de mousse de formaldéhyde (UF). - Partie 1 : spécification du système de mousse avant la mise en place (indice de classement : P75-453-1PR).

PR NF EN 15100-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Produits isolants thermiques pour le bâtiment. - Isolation formée en place à base de mousse de formaldéhyde (UF). - Partie 2 : spécification des produits mis en place (indice de classement : P75-453-2PR).

PR NF EN 81-40. - Date de clôture : 11 mars 2005.

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs. - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges. - Partie 40 : ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite (indice de classement : P82-222PR).

PR NF EN 81-41. - Date de clôture : 11 mars 2005.

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs. - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges. - Partie 41 : plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite (indice de classement : P82-261PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-1-6. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 1-6 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : aptitude à l'utilisation (indice de classement : C74-016PR).

PR NF EN 61223-2-6. - Date de clôture : 20 février 2005.

Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie médicale. - Partie 2-6 : essais de constance. - Appareils de tomodensitométrie (indice de classement : C74-136PR).

PR NF EN 60601-2-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-2 : règles particulières de sécurité pour appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence (indice de classement : C74-365PR).

PR NF EN ISO 10322-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 1 : spécifications pour les verres unifocaux et multifocaux (indice de classement : S11-421PR).

PR NF EN ISO 10322-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 2 : spécifications pour les verres progressifs (indice de classement : S11-422PR).

PR NF EN ISO 18472. - Date de clôture : 17 janvier 2005.

Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs biologiques et chimiques. - Appareillage d'essai (indice de classement : S98-005PR).

PR NF EN ISO 10993-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Évaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 2 : exigences concernant la protection des animaux (indice de classement : S99-502PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN ISO 8092-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Véhicules routiers. - Connexions pour faisceaux de câblage électrique embarqués. - Partie 2 : définitions, méthodes d'essai et exigences de fonctionnement générales (indice de classement : R13-440-2PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 13414-1/A1. - Date de clôture : 5 février 2005.

Elingues de câbles en acier. - Sécurité. - Partie 1 : élingues pour applications générales de levage (indice de classement : A47-270-1/A1PR).

PR NF EN ISO 19432. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Machines et matériel pour la construction des bâtiments. - Tronçonneuses à disques, portatives, à moteur à combustion interne. - Exigences de sécurité et essais (indice de classement : E65-403PR).

PR NF EN 528. - Date de clôture : 20 février 2005.

Transtockeurs. - Sécurité (indice de classement : H92-100PR).

PR NF EN 15089. - Date de clôture : 5 février 2005.

Systèmes d'isolement d'une explosion (indice de classement : S66-406PR).

PR NF EN 144-1/A2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Appareils de protection respiratoire. - Robinets de bouteille à gaz. - Partie 1 : raccords de queue filetés (indice de classement : S76-024-1/A2PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF X08-014. - Date de clôture : 5 février 2005.

Couleur. - Colorimétrie. - Espaces colorimétriques pseudo-uniformes : CIELUV et CIELAB. - Formules d'écart de couleur associées (indice de classement : X08-014PR).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


PR NF EN 14704-3. - Date de clôture : 20 février 2005.

Détermination de l'élasticité des étoffes. - Partie 3 : étoffes étroites (indice de classement : G07-200-3PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 15091. - Date de clôture : 20 février 2005.

Robinetterie sanitaire. - Robinet sanitaire à ouverture et fermeture électronique (indice de classement : D18-219PR).

PR NF EN 12566-4. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 équivalent habitant (EH). - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site en kit d'éléments préfabriquées (indice de classement : P16-800-4PR).

PR NF EN 12566-5. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH. - Partie 5 : systèmes de filtration d'effluent prétraité (indice de classement : P16-800-5PR).

PR NF EN 15096. - Date de clôture : 20 février 2005.

Soupapes anti-vide d'extrémité. - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D. - Spécifications techniques générales (indice de classement : P43-039PR).

PR NF EN 15074. - Date de clôture : 5 février 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. - Ozone (indice de classement : T90-405PR).

PR NF EN 15077. - Date de clôture : 5 février 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines Hypochlorite de sodium (indice de classement : T90-408PR).

PR NF EN 15028. - Date de clôture : 20 février 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorate de sodium (indice de classement : T94-437PR).

PR NF EN 15029. - Date de clôture : 20 février 2005.

Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Oxyde hydroxyde de fer (III) (indice de classement : T94-438PR).

PR NF EN 15041. - Date de clôture : 15 janvier 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Produits antitartre pour membranes Polyphosphates (indice de classement : T94-442PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 21427-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Qualité de l'eau. - Evaluation de la genotoxicité par mesurage de l'induction de micronoyaux. - Partie 1 : évaluation de la toxicité à l'aide des larves d'amphibiens (indice de classement : T90-335PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 1332-1/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Systèmes de cartes d'identification. - Interface homme-machine. - Partie 1 : principes de conception pour l'interface utilisateur. - Symboles sous forme d'icônes sur l'écran et/ou pictogrammes (indice de classement : Z15-151/A1PR).

PR NF EN ISO 15423. - Date de clôture : 20 février 2005.

Technologies de l'information. - Techniques d'identification automatique et de capture des données. - Contrôle de scanner de code à barres et de performance du décodeur (indice de classement : Z63-423PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 1555-3/A1. - Date de clôture : 5 février 2005.

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-065-3/A1PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 12441-11. - Date de clôture : 20 février 2005.

Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 11 : dosage du silicium dans les alliages de zinc. - Méthode spectrophotométrique (indice de classement : A06-841-11PR).

PR NF EN 15088. - Date de clôture : 5 février 2005.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Produits pour applications de structure pour construction. - Conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-121PR).

PR NF EN 12735-2/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Cuivre et alliages de cuivre. - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération. - Partie 2 : tubes pour le matériel (indice de classement : A51-126-2/A1PR).

PR NF EN 15068. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Matériel de soudage aux gaz. - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les chalumeaux destinés au soudage, brasage, coupage et chauffage. - Méthode de mesurage (indice de classement : A84-700PR).

PR NF EN 843-1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés mécanique à température ambiante. - Partie 1 : détermination de la résistance en flexion (indice de classement : B41-206PR).

PR NF EN 843-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés mécaniques à température ambiante. - Partie 2 : détermination du module d'Young, du module de cisaillement et du coefficient de Poisson (indice de classement : B41-207PR).

PR NF EN 843-3. - Date de clôture : 20 février 2005.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés mécaniques à température ambiante. - Partie 3 : détermination des paramètres de propagation sous-critique des fissures à partir des essais de résistance à la flexion réalisés à vitesse de contrainte constante (indice de classement : B41-208PR).

PR NF EN 843-5. - Date de clôture : 20 février 2005.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés mécaniques à température ambiante. - Partie 5 : analyse statistique (indice de classement : B41-216PR).

PR NF EN ISO 18756. - Date de clôture : 5 février 2005.

Céramiques techniques. - Détermination de la ténacité à la rupture des céramiques monolithiques à température ambiante par fissuration superficielle en flexion (indice de classement : B41-217PR).

PR NF EN 12923-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Partie 1 : pratique générale destinée aux essais de corrosion (indice de classement : B41-923-1PR).

PR NF EN 10342. - Date de clôture : 5 février 2005.

Matériaux magnétiques. - Classification des isolations de surface des tôles, bandes et lamelles magnétiques en acier (indice de classement : C28-905PR).

PR NF ISO 21107. - Date de clôture : 20 février 2005.

Roulements et rotules lisses. - Structure de recherche pour supports électroniques. - Caractéristiques et critères de performance identifiés par un vocabulaire particulier (indice de classement : E22-327PR).

PR NF EN 13769/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Bouteilles à gaz transportables. - Cardres de bouteilles. - Conception, fabrication, identification et essai (indice de classement : E29-734/A1PR).

PR NF EN ISO 11553-2. - Date de clôture : 5 février 2005.

Sécurité des machines. - Machines à laser. - Partie 2 : prescriptions de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (indice de classement : E60-601-2PR).

PR NF EN 13236/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Prescriptions de sécurité pour les produits superabrasifs (indice de classement : E75-350/A1PR).

PR NF EN 13445-3/A4. - Date de clôture : 20 février 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 3 : conception (indice de classement : E86-200-3/A4PR).

PR NF EN ISO 2808. - Date de clôture : 20 février 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de l'épaisseur du feuil (indice de classement : T30-120PR).

PR NF EN 14879-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Systèmes des revêtements organiques et autres systèmes rapportés pour la protection des appareils et installations industriels contre la corrosion par des fluides agressifs. - Partie 2 : revêtements sur composants métalliques (indice de classement : T34-801-2PR).

PR NF EN 14444. - Date de clôture : 20 février 2005.

Adhésifs structuraux. - Caractérisation de la durabilité des assemblages collés. - Essai de clivage au coin (indice de classement : T76-114PR).

PR NF EN ISO 11339. - Date de clôture : 5 février 2005.

Adhésifs. - Essai de pelage en T d'assemblages collés flexible sur flexible (indice de classement : T76-158PR).

PR NF EN ISO 11343. - Date de clôture : 5 février 2005.

Adhésifs. - Détermination de la résistance dynamique à un clivage de joints collés à haute résistance soumis aux conditions d'impact. - Méthode d'impact au coin (indice de classement : T76-159PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.