J.O. 78 du 1 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06464

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Arrêté du 23 mars 2004 portant autorisation d'exercice de la médecine en France, en application de l'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle


NOR : SANH0421052A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 23 mars 2004, sont autorisées à exercer la médecine en France les personnes dont les noms suivent :

M. Bensaad (El Hadj Lemjad).

Mlle Bradaï (Nacera).

M. Doh-Egueli (Daniel Yaovi).

M. Latreche (Nacer).

M. Mizele (Raymond Médard).

M. Narainen (Jaganaden Padayachy).