J.O. 78 du 1 avril 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 06464
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 23 mars 2004 portant autorisation d'exercice de la médecine en France, en application de l'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
NOR : SANH0421052A
Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 23 mars 2004, sont autorisées à exercer la médecine en France les personnes dont les noms suivent :
M. Bensaad (El Hadj Lemjad).
Mlle Bradaï (Nacera).
M. Doh-Egueli (Daniel Yaovi).
M. Latreche (Nacer).
M. Mizele (Raymond Médard).
M. Narainen (Jaganaden Padayachy).