J.O. 78 du 1 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06451

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Arrêté du 23 mars 2004 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination (régisseurs d'avances)

NOR : DEFH0400335A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 23 mars 2004, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs, remplacer, à compter du 1er avril 2004 : « Mlle Derrien (Marguerite), secrétaire administrative de classe normale, au bureau du service national, à Rennes (Ille-et-Vilaine) » par : « Mme Rouso (Véronique, Claire), épouse Wasner, adjudante-chef, au bureau du service national, à Rennes (Ille-et-Vilaine) ».