J.O. 78 du 1 avril 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 06466
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
NOR : AGRF0400647A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 1er mars 2004, l'arrêté du 14 octobre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois est modifié comme suit :
M. Gérard Bontemps, président de la Fédération française des producteurs de pâtes de cellulose, est nommé au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois, en remplacement de M. Jérôme Grassin.