J.O. 78 du 1 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06466

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Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois


NOR : AGRF0400647A



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 1er mars 2004, l'arrêté du 14 octobre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois est modifié comme suit :

M. Gérard Bontemps, président de la Fédération française des producteurs de pâtes de cellulose, est nommé au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois, en remplacement de M. Jérôme Grassin.