J.O. 66 du 19 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky


NOR : AGRG0300497V



La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :


Régions à programme approuvé d'éradication

de la maladie d'Aujeszky


Belgique : ensemble du territoire.

Pays-Bas : ensemble du territoire.

France : le département du Pas-de-Calais.


Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky


Danemark : toutes régions.

Royaume-Uni : Angleterre, Ecosse et pays de Galles.

France : les départements suivants : Aisne, Allier, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Réunion.

Finlande : toutes régions.

Allemagne : toutes régions.

Autriche : toutes régions.

Suède : toutes régions.

Luxembourg : ensemble du territoire.

Cet avis abroge et remplace l'avis relatif aux régions indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française le 24 août 2000.