Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Art. 2. - M. le général de brigade Dureau (François, Lucien, Marie), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 5. - M. le général de division Meille (Robert, Georges, Gaston) est nommé commandant de l'état-major de force no 3 à compter du 1er janvier 2002.
M. le général de brigade Beaulieu (Jean-Pierre, Roland) est nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre à compter du 1er janvier 2002.

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Art. 8. - M. le contre-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er janvier 2002.

Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Crozet (Pierre, Hubert) est nommé commandant en second de la force aérienne de projection à compter du 1er décembre 2001.
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Asencio (Michel) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er janvier 2002.

Art. 11. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Le Gad (Jean, Pierre), contrôleur général des armées en mission extraordinaire, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002.

Art. 12. - Est nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions :

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Donzel (Maxime) est nommé adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 novembre 2001.