J.O. Numéro 254 du 1er Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17192

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Arrêté du 24 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG0102343A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001, l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes :

Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants

Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :
M. Sylvain Tranoy.
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :
M. Pierre Rebillard ;
M. Emeric Jeanne.

Pour ce qui concerne les membres représentant les organisations
syndicales d'employeurs et les chambres consulaires

Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :
M. Michel Dréano.
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :
M. Claude Pichard ;
M. Jean-Pierre Bechler.