J.O. Numéro 159 du 11 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11100

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 5 juillet 2001 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air


NOR : DEFM0100014D



Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale jusqu'au 30 juin 2002 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Rivière (Marie-Jean) ;
M. le général de corps d'armée Rocher (Paul, Edouard, Marie) ;
M. le général de division Desjardins (Gérard, Antonio).

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 2002 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) ;
M. le général de corps d'armée Costedoat (Pierre, Jacques) ;
M. le général de corps d'armée Marescaux (Henri, Marie) ;
M. le général de corps d'armée de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie) ;
M. le général de corps d'armée Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude) ;
M. le général de corps d'armée Patois (Claude, Germain, Gabriel) ;
M. le général de corps d'armée Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques) ;
M. le général de corps d'armée Blanchet (Jean, Louis, Charles) ;
M. le général de corps d'armée Allamand (Marc, André, Marie, Pascal) ;
M. le général de corps d'armée Nouaux (Jean, Noël) ;
M. le général de corps d'armée Zeller (Louis, Marie, Michel) ;
M. le général de corps d'armée Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges) ;
M. le général de division Moulinier (Michel, Pierre).

C. - MARINE


Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2002 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Béreau (Alain, Claude, Robert) ;
M. le vice-amiral d'escadre Moulin (Jean, Edouard, André, Georges) ;
M. le vice-amiral d'escadre Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves).
M. le vice-amiral d'escadre Gheerbrant (Jacques) ;
M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) ;
M. le vice-amiral Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain).

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 2002 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps aérien Bourdilleau (François, Charles) ;
M. le général de corps aérien Wolsztynski (Richard) ;
M. le général de corps aérien Saucles (Gérard, Albert) ;
M. le général de corps aérien Raingeard (Jean, Paul, Louis) ;
M. le général de corps aérien Choplin (Bernard, Maurice) ;
M. le général de corps aérien Longuet (Hervé, Claude, Yves) ;
M. le général de division aérienne Tsédri (Jean-Yves, Maurice).


Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 juillet 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard