J.O. Numéro 159 du 11 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11105

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin


NOR : ATEE0100228A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 juin 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Artois-Picardie :

Représentants des départements
Aisne

Titulaire : M. Thierry Lefevre, en remplacement de M. Serge Monfourny.
Suppléant : M. Bernard Testu, en remplacement de M. Xavier Bertrand.

Somme

Titulaire : M. Yves Butel, en remplacement de M. Guy Dovergne.
Titulaire : M. Guy Lacherez, en remplacement de M. Pierre Dingremont.
Suppléant : M. Dominique Camus, en remplacement de M. Guy Lacherez.

Représentants des usagers au titre de l'agriculture

Titulaire : M. Bernard Pruvot, en remplacement de M. Jacques Schryve.
Suppléant : M. Alain Vereecke, en remplacement de M. Jean-Marie Ricard.
Titulaire : M. Jean-Marie Carlu, en remplacement de M. Bruno Roussel.
Suppléante : Mme Annie Bocquet, en remplacement de M. André Herman.
Suppléant : M. Philippe Cartieaux, en remplacement de M. Alain Vereecke.
Titulaire : M. Vincent Desmarest, en remplacement de M. Antoine Berthe.
Suppléant : M. Antoine Berthe, en remplacement de M. Jean-Marie Carlu.