J.O. Numéro 138 du 16 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 18 mai 2000 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : ECOD0020009A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 18 mai 2000 :
M. Payen (Jean-Pierre), directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Perpignan (direction régionale de Perpignan), est nommé, à compter du 3 mars 2000, directeur interrégional des douanes et droits indirects à Nantes (direction interrégionale des Pays de la Loire) ;
M. Martel (Alain), directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction régionale d'Orly), est nommé, à compter du 7 avril 2000, directeur interrégional des douanes et droits indirects à Marseille (direction interrégionale de Méditerranée).