Journal Officiel 10 Juin 2000

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Journal Officiel Numéro 134 du 10 Juin 2000

Premier ministre
- Arrêté du 9 juin 2000 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Décret no 2000-506 du 8 juin 2000 modifiant l'article 7 du décret no 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2000-245 du 9 juin 2000 portant répartition du temps d'antenne de la campagne officielle radiotélévisée en vue de l'élection au congrès de Nouvelle-Calédonie et à l'assemblée de province des îles Loyauté
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Ordonnance no 2000-387 du 4 mai 2000 relative à la partie Législative du code de justice administrative (rectificatif à la pagination spéciale)
- Décret no 2000-389 du 4 mai 2000 relatif à la partie Réglementaire du code de justice administrative (Décrets en Conseil d'Etat) (rectificatif à la pagination spéciale)
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 2 juin 2000 modifiant l'arreté du 17 avril 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints techniques, d'agents techniques et d'agents des services techniques de recherche et de formation
- Arreté du 8 juin 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de secrétaires d'administration scolaire et universitaire
DEFENSE
- Arretés du 18 mai 2000 relatifs à des régies d'avances et de recettes
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arretés du 10 avril 2000 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Décret no 2000-506 du 8 juin 2000 modifiant l'article 7 du décret no 85- 1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation
RECHERCHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 9 juin 2000 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 8 juin 2000 portant nomination (enseignements supérieurs)
DEFENSE
- Décret du 7 juin 2000 portant nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'équipement, des transports et du logement)
- Décret du 7 juin 2000 portant nomination à la commission prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 8 juin 2000 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du ministre
- Arretés portant promotion (services déconcentrés)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 31 mai 2000 portant nomination à la commission paritaire des publications et agences de presse
- Arreté du 2 juin 2000 modifiant l'arreté du 1 mars 1999 portant nomination du directeur du musée de la musique de l'Etablissement public de la Cité de la musique
AGRICULTURE PECHE
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de cultures légumières du département de Maine-et-Loire
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2000-245 du 9 juin 2000 portant répartition du temps d'antenne de la campagne officielle radiotélévisée en vue de l'élection au congrès de Nouvelle-Calédonie et à l'assemblée de province des iles Loyauté
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du vendredi 9 juin 2000 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs au retrait d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 9 JUIN 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 134 du 10 Juin 2000

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES