La secrétaire d'Etat au tourisme,
Vu le décret no 86-201 du 11 février 1986 modifié portant création du Conseil national du tourisme,
Arrête :
Art. 1er. - En application de l'article 3 du décret du 11 février 1986 susvisé, sont nommés membres du Conseil national du tourisme :
Au titre des professions du tourisme (art. 3-IV)
Trois représentants des fédérations de l'industrie hôtelière (hôtels, restaurants et débits de boissons) :
- le président de la Confédération française des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et discothèques (CFHRCD) ou son représentant ;
- le président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ou son représentant ;
- le président du Groupement national des chaînes hôtelières (GNC) ou son représentant.
Sept représentants d'entreprises d'hôtellerie et de restauration :
- les coprésidents du conseil de surveillance du groupe ACCOR ou leurs représentants ;
- le président de Relais et Châteaux ou son représentant ;
- le président-directeur général du groupe des hôtels Concorde ou son représentant ;
- le directeur régional des hôtels Méridien (France-Belgique) ou son représentant ;
- le président-directeur général du groupe Pierre et Vacances ou son représentant ;
- le président-directeur général de Maeva ou son représentant.
Deux représentants des professions du camping et du tourisme en caravane :
- le président de la Fédération française de camping et de caravaning (FFCC) ou son représentant ;
- le président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA) ou son représentant.
Au titre des représentants des organismes de voyages
et des tours-opérateurs (art. 3-V)
Quinze représentants :
- le président-directeur général d'Havas voyages ou son représentant ;
- le président du directoire du Club Méditerranée ou son représentant ;
- le président du groupe Nouvelles Frontières ou son représentant ;
- le président-directeur général des voyages Fram ou son représentant ;
- le président-directeur général de Jet Tours ou son représentant ;
- le président de Dégriftour-Réductour ou son représentant ;
- le président de Sélectour voyages ou son représentant ;
- le président-directeur général de Look voyages ou son représentant ;
- le président du groupe Manor ou son représentant ;
- le président de la société Tourisme Verney ou son représentant ;
- le président d'AFAT voyages ou son représentant ;
- le directeur général de la Compagnie maritime de croisières ou son représentant ;
- le président-directeur général de la Compagnie française de croisières - Costa Paquet ou son représentant ;
- le directeur général de Cityrama ou son représentant ;
- le président de Paris Vision ou son représentant.
Au titre des associations de tourisme
et du tourisme social (art. 3-VI)
Dix représentants :
- le président de la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente ou son représentant ;
- le président de l'association Renouveau Vacances ou son représentant ;
- le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) ou son représentant ;
- le président de VAL ou son représentant ;
- le président de VVF Association ou son représentant ;
- le président de la Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ) ou son représentant ;
- le président de Loisirs-Vacances-Tourisme ou son représentant ;
- le secrétaire de l'Association nationale de coordination des activités de vacances (ANCAV) ou son représentant ;
- le président de l'Union de comités pour les vacances (UNCOVAC) ou son représentant ;
- le président de Promtour ou son représentant.
Au titre des entreprises de transport
à vocation touristique (art. 3-VII)
Douze représentants :
- le président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) ou son représentant ;
- le président-directeur général de la société Eurotunnel ou son représentant ;
- le président de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée ou son représentant ;
- le président de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) ou son représentant ;
- le président de Voies navigables de France (VNF) ou son représentant ;
- le président de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ou son représentant ;
- le président du Syndicat national des téléphériques de France ou son représentant ;
- le président d'Aéroports de Paris ou son représentant ;
- le président-directeur général d'Air France ou son représentant ;
- le président-directeur général de Corsair ou son représentant ;
- le président-directeur général d'AOM Minerve ou son représentant ;
- le président-directeur général d'Air Liberté ou son représentant.
Au titre des représentants d'organismes bancaires
et financiers (art. 3-VIII)
Huit représentants :
- le président d'Américan Express ou son représentant ;
- le président du Crédit lyonnais ou son représentant ;
- le président de la Banque nationale de Paris (BNP) ou son représentant ;
- le président de la Caisse nationale du crédit agricole ou son représentant ;
- le président du Crédit local de France ou son représentant ;
- le président de la Caisse centrale de crédit coopératif ou son représentant ;
- le président de la Confédération nationale du crédit mutuel ou son représentant ;
- le directeur général de l'Agence française de développement (AFD) ou son représentant.
Au titre des représentants d'entreprises
et organismes d'animation touristique (art. 3-X)
Six représentants :
- le président d'Eurodisney SCA ou son représentant ;
- le président de Center Parcs ou son représentant ;
- le président du directoire du Futuroscope ou son représentant ;
- le président de la Cité des sciences et de l'industrie ou son représentant ;
- le président-directeur général de la Société nouvelle d'exploitation de la tour Eiffel ou son représentant ;
- le président du parc Astérix ou son représentant.
Art. 2. - En application de l'article 3-XVII du décret du 11 février 1986 susvisé, sont nommés membres du Conseil national du tourisme, en qualité de personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière de tourisme :
M. Barbier (Charles), directeur du comité régional du tourisme d'Aquitaine ;
M. Capet (André), député du Pas-de-Calais ;
M. Castaing (Robert), président du comité départemental du tourisme du Gers, maire de Lectoure ;
M. Colardelle (Michel), conservateur général du patrimoine, directeur du musée des arts et traditions populaires ;
Mme David (Véronique), adjointe au maire de Lille ;
M. Descamps (Jean-Jacques), ancien ministre ;
M. Frangialli (Francesco), secrétaire général de l'Organisation mondiale du tourisme ;
M. Gevrey (Michel), conseiller économique et social ;
M. Godino (Roger), président d'honneur de Maison de la France ;
M. Guerard (Michel), président-directeur général du complexe hôtelier et thermal d'Eugénie-les-Bains (Landes) ;
M. Le Pors (Anicet), conseiller d'Etat ;
Mme Potier (Françoise), directrice de recherche à l'Institut national de recherche sur le transport et la sécurité ;
M. Moutoussamy (Ernest), député-maire (Guadeloupe) ;
M. Rigaud (Jacques), président-directeur général de RTL ;
M. Rochefort (Robert), directeur du CREDOC ;
M. The (Jacques), président du conseil de surveillance de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie ;
M. Trigano (André), maire de Pamiers (Ariège) ;
M. Trigano (Gilbert), président d'honneur de Maison de la France ;
M. Turinay (Anicet), député-maire de Gros-Morne (Martinique) ;
M. Veil (Antoine), président d'AV.Consultant ;
M. Viard (Jean), sociologue, chercheur au CNRS.
Art. 3. - En application de l'article 5 du décret du 11 février 1986 susvisé, sont nommés en qualité de conseillers techniques près le Conseil national du tourisme :
I. - Les présidents des organismes suivants ou leurs représentants :
Conseil national des transports ;
Conseil national de la vie associative ;
Comité national des retraités et personnes âgées ;
Conseil supérieur de l'éducation ;
Conseil supérieur des sports de montagne ;
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques ;
Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France ;
Conseil permanent de la jeunesse.
II. - Les chefs des inspections générales suivantes ou leurs représentants :
Inspection générale de l'administration ;
Inspection générale des affaires sociales ;
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ;
Conseil général des ponts et chaussées ;
Inspection générale de l'éducation nationale ;
Inspection générale des finances ;
Inspection générale de la jeunesse et des sports ;
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles ;
Inspection générale de l'agriculture et de la pêche ;
Mission spécialisée de l'environnement du Conseil général des ponts et chaussées.
III. - Les personnes suivantes :
M. Aberlen (Jacques), enseignant d'université, chercheur en tourisme ;
M. Abisseror (Patrick), président du Club français du tourisme des jeunes de Maison de la France ;
M. Abitbol (André), docteur d'Etat en économie du tourisme, professeur consultant ;
M. Alezra (Albert), ingénieur en chef des ponts et chaussées honoraire ;
Mme Alphaize-Furet (Arlette), commissaire général du MIT international ;
M. Alunni (Dominique-Jean), président d'AEP (groupe UPCS) ;
Mme Alexandre-Le Naour (Patricia), rédacteur en chef au journal L'Hôtellerie ;
M. Alvarez (Emilio), directeur de l'Agence nationale pour l'emploi hôtellerie-restauration ;
M. Arnaud (Pierre), créateur de sons et lumières français et étrangers ;
M. Attrazic (Francis), président de l'Association des restaurateurs de France ;
Mme Babou (Isabelle), secrétaire générale de l'Association française des experts scientifiques du tourisme ;
M. Bannwarth (Claude), consultant, membre du Comité technique Tourin-France (région Centre) ;
M. Barbier (Michel), membre du comité d'entreprise de Renault SA ;
M. Bauby (Christian), journaliste à France Info - France Inter ;
M. Belaman (Pierre), consultant en tourisme ;
M. Bernez (Philippe), directeur de la Fédération française des stations vertes de vacances et des villages de neige ;
M. Berthet (Pierre), président de l'Union européenne pour la promotion des formations techniques dans les métiers de l'hôtellerie ;
M. Bessières (Jacques), directeur de Connectica (société de conseil spécialisée dans le management des technologies de l'information et de la veille technologique) ;
M. Biribin (Roland), président de la Chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme ;
M. Blanpied (Jean), délégué général d'Innovation-Développement ;
M. Boret (Alain), professeur d'université, directeur de la formation au diplôme national de guide-interprète ;
M. Bostnavaron (François), journaliste au journal Le Monde ;
M. Bouchet (Jacques), directeur du comité départemental du tourisme de la Haute-Vienne ;
M. Boulenger (Michel), trésorier de CELIDE (conseils, expertises, liaisons, informations, débats, études) ;
M. Bourgin (Jean-Pierre), vice-président d'Espaces pour demain ;
M. Bouvard (Michel), député de la Savoie ;
M. Boyer (Marc), professeur, docteur d'Etat ;
M. Cachin (Antoine), directeur général d'Havas Voyages grand public ;
Mme Caclin (Dominique), présidente de l'OTSI de Trévoux (Ain) ;
M. Canas (André), président du Club châteaux-musées-monuments de Maison de la France ;
M. Carniel (Christian), président de NETIA (nouvelles technologies-sons-images-audio) ;
M. Carrere (Jean), maire d'Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales) ;
M. Castel (Roland), maire de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) et président de la Fédération nationale des maires des stations thermales ;
Mme Cavaille (Brigitte), directrice du comité départemental du tourisme de la Marne ;
M. Cazabonne (Alain), maire de Talence (Gironde) ;
Mme Chaine (Dominique), directrice du comité départemental du tourisme des Bouches-du-Rhône ;
M. Charmetant (Rémy), directeur de l'agence touristique départementale de la Savoie ;
Mme Chaspoul (Claudine), directrice de publication à la revue Espaces ;
M. Chauvin (Jacques), directeur de la centrale de réservation de Vacances pour tous, Ligue de l'enseignement ;
M. Cherot (Jean-Pierre), directeur du patrimoine à l'Union des chambres syndicales françaises d'affichage et de publicité extérieure ;
M. Chevilley (Philippe), journaliste aux Echos ;
Mme Chollet (Maryse), directrice du comité départemental du tourisme du Loiret ;
M. Clary (Philippe), directeur du comité régional de tourisme de Midi-Pyrénées ;
M. Clerget (Michel), journaliste à L'Humanité ;
M. Coho (Yannick), secrétaire général de la caisse centrale d'activité sociale d'Electricité de France (EDF) ;
M. Collignon (Michel), administrateur de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) ;
M. Combalat (Jean-Claude), maire de Balaruc-les-Bains (Hérault) ;
M. Combes (Pierre), directeur général de VAL ;
Mme Cordonnier (Aude), conservatrice en chef des musées de Dunkerque ;
M. Corgier (Jean-Louis), président de la commission Information de la Fédération française de vol libre ;
M. Courtin (Bruno), rédacteur en chef à Tour Hebdo ;
M. Cuvelier (Jean-Claude), enseignant, responsable d'une formation Tourisme ;
M. Cuvilliez (Christian), député-maire de Dieppe (Seine-Maritime) ;
Mme Daliguet (Françoise), présidente de l'OTSI d'Aigre (Charente) ;
M. Darras (Jean), consultant en tourisme ;
M. Debaye (Daniel), directeur du comité départemental du tourisme de la Dordogne ;
M. Delbauffe (Bernard), expert-comptable ;
M. Deluga (François), député-maire du Teich (Gironde) ;
M. Demeulier (Jacques), directeur général du Centre d'entraînement en méthodes d'éducation active (CEMEA) ;
M. Deprez (Léonce), député du Pas-de-Calais ;
M. Deroin (Jean-Pierre), directeur des synergies multimétiers d'ACCOR ;
Mme Devoisins (Christine), présidente de l'OTSI d'Albi (Tarn) ;
M. Di Mayo (Jean-Louis), responsable de la communication externe d'Electricité de France (EDF) ;
M. Dorat (Guy), administrateur de MEDIMER ;
M. Doria (Marc), directeur de la communauté urbaine de Brest ;
M. Douillard (Gilles), président-directeur général du groupe de l'hôtellerie ;
Mme Doumens (Yvette), présidente de l'OTSI d'Uzès (Gard) ;
M. Dreydemy (Gilles), directeur du comité départemental du tourisme du Var ;
M. Dubois (Paul), vice-président de l'Association internationale des grottes aménagées ;
M. Dufau (Jean-Pierre), député-maire de Capbreton (Landes) ;
M. Dumeige (Christian), directeur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme (FNCDT) ;
M. Dumez (Frédéric), conseiller technique national Tourisme et Vacances à l'Association des paralysés de France (APF) ;
Mme Dupuy (Héléna), journaliste à La Tribune ;
Mme Dupuy (Karine), secrétaire générale de la Fédération nationale des pays d'accueil touristiques ;
M. Duval (Gérard), directeur général du Foyer international d'accueil de Paris (FIAP Jean-Monnet) ;
M. Duval (Jean-Pierre), conseil en communication et en publicité ;
M. Duvergé (François), directeur de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) ;
Mme Ermel (Josiane), directrice du comité départemental du tourisme d'Ille-et-Vilaine ;
M. Espi (Ramon), président d'Handiplage ;
Mme Fanton (Marie-Christine), attachée de direction dans un hôtel ;
M. Fassaert (Yannick), vice-président de la Fédération nationale des gîtes de France ;
M. Feuillet (François), président du syndicat des constructeurs de véhicules de loisirs (SICVERL) ;
M. Fortineau (Michel), dit Barthelemy, rédacteur en chef du journal L'Industrie hôtelière ;
Mme Fouquier (Florence), secrétaire générale de VVF Vacances ;
M. Fournier (Bernard), président de l'Association des métiers d'hôtes ;
M. Fusiller (Emmanuel), directeur délégué de France Congrès ;
M. Gafner (Georges-Robert), délégué général de l'Association nationale pour le développement dans l'industrie hôtelière des technologies avancées ;
M. Gallet (Bernard), directeur général de Cités unies France ;
M. Garrigou (Michel), président de la fédération hôtelière de la Dordogne ;
M. Gate (Pierre), notaire, spécialisé en tourisme ;
M. Gautras (Nicole), présidente du comité départemental du tourisme d'Indre-et-Loire ;
M. Gillet (Michel), président d'honneur de l'Association internationale des palais de congrès ;
Mme Goales (Anne-Marie), directrice du comité départemental du tourisme de la Somme ;
Mme Goupil de Bouille (Florence), propriétaire du château des Réaux ;
M. Grellety-Bosviel (Alain), président de la Société d'exploitation du parc des expositions de la ville de Paris ;
M. Guibilato (Gérard), directeur des troisièmes cycles de l'ESSEC ;
M. Helary (Jean-Claude), président de France Ferries et croisières ;
M. Henrard (Jacques), secrétaire général de la jeunesse au plein air ;
Mme Henry (Odile), consultante en tourisme ;
M. Herbeth (Alain), journaliste, consultant en tourisme ;
M. Hollier (André-Robert), président de l'Office national de garantie des séjours linguistiques ;
M. Humeau (Jean-Michel), directeur de la Fédération française de randonnée pédestre ;
M. Izard (Claude), président de l'Association des restaurateurs de métier des provinces de France ;
Mme Jan (Sylvie), présidente de l'association Femmes solidaires ;
M. Joly (Michel), directeur du Fonds d'assurance formation de l'industrie hôtelière (FAFIH) ;
M. Juyaux (Christian), président du Réseau intersaison européen du tourisme ;
Mme Kergreis-Vallis (Françoise), journaliste à La Gazette officielle du tourisme ;
Mme Kouloumbri (Théodoulista), directrice de l'office de tourisme de Saint-Denis ;
M. Lafond (Jean-Michel), président du Club des grandes villes de Maison de la France ;
Mme Lalere (Lydie), directrice adjointe d'Uniformation ;
M. Le Bellec (William), journaliste à L'Elu d'aujourd'hui ;
M. Le Bras (Jean-Louis), délégué administratif de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été ;
Mme Le Nabour (Véronique), directrice de la mission locale pour l'emploi du pays d'Auray (Morbihan) ;
M. Lecourt (Eric), rédacteur en chef adjoint au Figaro ;
Mme Leduc (Géraldine), directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques ;
M. Lemarquis (Gérard), membre du comité d'entreprise de Peugeot SA ;
M. Lepine (Olivier), président du Club français du tourisme d'affaires réceptif de Maison de la France ;
M. Levrier-Mussat (Jean-Marie), directeur de la Pastorale du tourisme ;
M. Lewy (Richard), consultant en tourisme ;
M. Liberti (François), député-maire de Sète (Hérault) ;
M. Lopez (Patrick), rédacteur en chef au Quotidien du tourisme ;
M. Lucas (Bernard), directeur du comité départemental du tourisme de Tarn-et-Garonne ;
M. Lyard (Jean-Pierre), directeur de la Grande Traversée des Alpes ;
M. Mantei (Christian), directeur de l'office du tourisme de Paris ;
Mme Marciano (Catherine), journaliste à l'Agence France-Presse ;
M. Mason (Bertrand), conseiller technique, architecte auprès de la direction du tourisme du conseil général de l'Hérault ;
M. Massip (Raymond), président du comité départemental du tourisme de Tarn-et-Garonne ;
M. Masson (Jean-Michel), directeur de Brittany Ferries ;
M. Matray (Luc), directeur de développement de la Banque de développement des PME ;
M. Maurice (François), président d'honneur de l'Association internationale des docteurs en économie du tourisme ;
M. Melguich (Serge), directeur général d'Avenir Tourisme Investisseur ;
M. Mignon (Jean-Marc), président du Club villages de vacances de Maison de la France ;
Mme Montagne (France), rédactrice en chef au journal de l'Union patronale des HCR d'Ile-de-France ;
M. Netto (Philippe), avocat à la cour, spécialisé en tourisme ;
M. Ollier (Patrick), député des Hautes-Alpes ;
Mme Origet du Cluzeau (Claude), vice-présidente de l'Association française des experts scientifiques du tourisme ;
M. Pallaruelo (Guy), expert en tourisme ;
Mme Pean (Colette), membre du bureau de l'OTSI d'Ancenis (Loire-Atlantique) ;
Mme Pelen (Perrine), directrice marketing - communication de l'agence touristique départementale de la Savoie ;
M. Peridont (Dominique), vice-président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative ;
Mme Pernot (Mireille), conseillère régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
Mme Perol-Dumont (Marie-Françoise), député de la Haute-Vienne ;
M. Perret (Roger), président d'honneur du Club français du naturisme de Maison de la France ;
M. Peyrafitte (Jean), sénateur honoraire de la Haute-Garonne, membre honoraire du Parlement ;
Mme Petit-Jouvet (Catherine), directrice du comité départemental du tourisme d'Eure-et-Loir ;
Mme Ponce-Blaho (Claude), chargée de mission du comité départemental du tourisme de l'Hérault ;
M. Prohet (Jean), président de Destination Bretagne ;
M. Prosperi (Michel), proviseur du lycée régional hôtelier et de tourisme Paul-Augier de Nice ;
Mme Pujol (Christine), président de la chambre professionnelle de l'industrie hôtelière de l'Aude ;
M. Pujol (Jean-Claude), secrétaire général adjoint du comité régional du tourisme du Limousin ;
M. Raffour (Guy), président-directeur général de Raffour Interactif ;
M. Raulic (Serge), président du Club thalassothérapie de Maison de la France ;
M. Raynaud (Pierre), inspecteur général de l'équipement honoraire ;
M. Rezza (Claude), directeur du comité départemental du tourisme du Gard ;
Mme Rigalleau (Michèle), déléguée générale de Vacances ouvertes ;
M. Rousseau (Pierre), président d'Horizons ;
M. Roussel (Christian), directeur du syndicat des hôteliers de Nice-Côte d'Azur ;
M. Rouzade (Gérard), consultant en tourisme ;
M. Saint-Bris (Jean), président-directeur général de Jean-Saint-Bris Culture et Communication ;
Mme Samuel (Nicole), chercheur honoraire au CNRS ;
M. Savel (Fabrice), rédacteur en chef au journal La Terre ;
M. Schlidt (Guy), secrétaire du comité d'entreprise d'Axa ;
M. Serin (Guy), vice-président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative ;
M. Sillinger (Tibor), délégué général de la Fédération nationale des industries nautiques ;
M. Simiand (Jean-Charles), premier vice-président de l'Organisation internationale des transports à câble ;
Mme Smaili (Christiane), directrice de l'ANPE tourisme ;
M. Sonois (Jean-Pierre), président-directeur général de la Compagnie des Alpes ;
M. Sounack (Claude), consultant associé de la société GESTE multimédia-informatique ;
M. Tassin (Jean-François), président-directeur général de Promotour, groupe BDPME ;
Mme Teston (Martine), directrice du comité départemental du tourisme de Vaucluse ;
Mlle Thibal (Suzanne), secrétaire générale d'Euroter ;
M. Vallette (Philippe), directeur général du Centre national de la mer Nausicaa, à Boulogne-sur-Mer ;
Mme Vatov (Marie-Christine), chef de l'information à SLT Sport Loisirs Tourisme ;
M. Vaxelaire (Guy), maire de La Bresse (Vosges) ;
M. Veillas (Emmanuel), président de France Golf International du club de Maison de la France ;
M. Venot (Marcel), président d'honneur de la Fédération française de canoë-kayak ;
M. Vergnier (Michel), député-maire de Guéret (Creuse) ;
M. Vighetti (Jean-Bernard), secrétaire général de la Conférence nationale permanente du tourisme urbain ;
M. Vignes (Robert), président du Skål Club France de Lourdes ;
Mme Villepelet (Armelle), présidente de la Fédération nationale des guides-interprètes (FNGI) ;
Mme Weber (Clodette), directrice de l'OTSI de Metz (Moselle) ;
M. Yon (Daniel), ingénieur, docteur en écologie ;
M. Zanon (Denis), président du Club montagnes de Maison de la France ;
M. Zaragoza (François), directeur général du Conseil des communes et régions d'Europe.
Art. 4. - L'arrêté du 5 avril 1996 portant nomination au Conseil national du tourisme est abrogé.
Art. 5. - Le secrétaire général du Conseil national du tourisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 février 2000.