J.O. Numéro 144 du 24 Juin 1998
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Texte paru au JORF/LD page 9580
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestation de conformité au cours du mois d'avril 1998
NOR : ARTT9800155S
Par décisions no 98-213, no 98-236, no 98-255, no 98-275 et no 98-291 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 1er, 8, 17, 23 et 30 avril 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 124 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
- la liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
- la liste B énumère les matériels téléphoniques ;
- la liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 144 du 24/06/1998 page 9580 à 9597
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 144 du 24/06/1998 page 9580 à 9597
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 144 du 24/06/1998 page 9580 à 9597