J.O. Numéro 48 du 26 Février 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02996

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Arrêté du 5 février 1998 complétant le programme philatélique de l'année 1998 (compléments) et fixant le programme de l'année 1999 (1re partie)

NOR : ECOI9800054A



   Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
   Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
   Vu l'arrêté du 16 janvier 1997 complétant le programme philatélique de l'année 1997 et fixant le programme de l'année 1998 (1re partie) ;
   Vu l'arrêté du 5 août 1997 complétant le programme philatélique de l'année 1997 (compléments) et fixant le programme de l'année 1998 ;
   Sur le rapport du président de La Poste,
   Arrête :



   Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1998 est complété comme suit :

   II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série touristique :
Ajouter :
« Saint-Dié des Vosges. »
Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« 80e anniversaire de l'armistice de 1918 ;
« Médecins sans frontières. »
Centenaire de l'Aéro-club de France : ce timbre remplace le deuxième timbre de la série « Poste aérienne », inscrit à l'arrêté du 5 août 1997 susvisé.

   Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1999 (1re partie) est fixé comme suit :

   I. - Timbres-poste avec surtaxe
Journée du timbre : un timbre.
Série Personnages célèbres : « Les grands photographes français » :
Nicéphore Niepce et Jacques Daguerre ;
Jean-Eugène Atget ;
Nadar ;
Jacques-Henri Lartigue ;
Brassaï ;
Robert Doisneau.
Timbre Croix-Rouge : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

   II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série artistique :
Jean Goujon ;
Vitrail de la cathédrale d'Auch.
Série Europa :
Sur le thème : « Réserves et/ou parcs naturels » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : « La Camargue » (un timbre).
Série Nature de France (quatre timbres) : les animaux domestiques.
Série touristique :
Arnac-Pompadour (Corrèze) ;
Dieppe (Seine-Maritime).
Série Commémoratifs et divers :
Philexfrance 1999 (un bloc, un carnet, un timbre) ;
Assistance publique - hôpitaux de Paris (150e anniversaire) ;
Frédéric Chopin (1810-1849), émission commune avec la Pologne ;
Centenaire du métro de Paris ;
50e anniversaire des relations diplomatiques entre la France et l'Etat d'Israël ;
Conseil de l'Europe (50e anniversaire) ;
Département d'outre-mer : la Martinique ;
Timbre de l'an 2000 ;
Recensement de la population ;
Elections au Parlement européen.

   III. - Timbres-poste semi-permanents
Renouvellement des timbres émis en 1998 (dix timbres).

   Art. 3. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 5 février 1998.

Christian Pierret