(Last updated : Sun, 11 May 1997)
[ industrie | cgm | 1995 |

RAPPORT SUR L'ACTIVITÉ
DU CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES
EN 1995

V - L’INSPECTION DES DRIRE

15 inspections ont été faites en 1995 qui se décomposent de la façon suivante :

- inspection «appareils à pression» :

. DRIRE Aquitaine (M. Scherrer),

. DRIRE PACA (M. Scherrer) ;

- inspection «développement industriel» :

. DRIRE NPC (M. Greif),

. DRIRE IDF (M. Piketty),

. DRIRE Antilles-Guyane (M. Pradinaud) ;

- inspection «nucléaire» :

. DRIRE Haute et Basse-Normandie (M. Scherrer),

. DRIRE NPC (M. Scherrer),

. DRIRE Bourgogne (M. Scherrer) ;

- inspection «environnement» :

. DRIRE Haute Normandie (M. Martin),

. DRIRE Picardie (M. Woltner) ;

- inspection «véhicules» :

. DRIRE Alsace (M. Woltner) ;

- inspection «métrologie» :

. DRIRE Aquitaine (M. Scherrer, Mme Fritz) ;

- inspection «sous-sol» :

. DRIRE Bourgogne (M. Boulicault),

. DRIRE Alsace (M. Koch),

. DRIRE Auvergne (M. Boulicault).

Depuis le 1er janvier, les rapports d’inspection «développement industriel» et «administrative» sont examinés par la section juridique, parallèlement à leur transmission aux services. De même la section technique examine-t-elle les rapports des autres inspections. Ce changement doit permettre de mieux assurer la cohérence interne de l’activité d’inspection ainsi que de mieux dégager la synthèse et les points d’application à venir.

Le comité de l’Inspection s’est réuni le 10 juillet 1995.

Comme chaque année, un rapport sur l’état des DRIRE a été établi. On trouvera en annexe V les conclusions de ce rapport.