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LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 943

dimanche, 7 juin 2015

MESURES NOMINATIVES Arrêté du 5 juin 2015 conférant la qualité d'auditeur de la 67e session nationale "politique de défense" de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2014-2015)
Décret n° 2015-635 du 5 juin 2015 définissant les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale française adjacente aux îles Kerguelen (Terres australes et antarctiques françaises)
Arrêté du 29 mai 2015 relatif au montant du salaire brut moyen annuel de référence pour la délivrance de la carte de séjour temporaire portant la mention "carte bleue européenne"
Arrêté du 4 juin 2015 modifiant l'arrêté du 26 avril 2010 relatif à la contribution pour frais de contrôle mentionnée à l'article L. 612-20 du code monétaire et financier
Décret n° 2015-622 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Plateforme de granulats : le projet qui inquiète (ladepeche)
Hécatombe de poissons dans le canal (Courrier Picard)

samedi, 6 juin 2015

Guerre au Yémen : les USA comptent utiliser des armes nucléaires au Moyen-Orient (reseauinternational)
Fraudes à la CMU : ce rapport explosif de la Cour des comptes passé presque inaperçu (atlantico)
Travailler avec les Dreal (Gazette des communes)
Tarascon-Arles. pollution importante sur le Rhône (Maritima)
Pollution constatée sur le Rhône entre Tarascon et Arles (destimed)
CHARTRES - Des agents de la DIRECCTE soutiennent une collègue (intensite)
2ème festival du film russe à Monaco les 9-10 et 11 juin 2015 (visitmonaco)
20ème édition du festival du livre a Nice les 5-6 et 7 juin 2015 (diaconescotv)
11ème édition de l'Italie à table à Nice en 2015 (diaconescotv)
Les répercussions des révélations de Snowden font toujours trembler le gouvernement allemand
CMU : dès 2017, c'est fini ! (contrepoints)
Un rapport propose de réformer en profondeur l'Ecole polytechnique (lemonde)
Avis relatif à la conclusion du débat public et décision du maître d'ouvrage du 21 mai 2015 sur le projet ferroviaire de Liaisons nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL)
MESURES NOMINATIVES Décret du 4 juin 2015 portant nomination de la sous-préfète de Vire - Mme DARRACQ (Edwige)
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 4 juin 2015 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 200e session en région (promotion "Jacques Chaban-Delmas") de l'Institut des hautes études de défense nationale (Bordeaux et Pau, 7 avril-13 mai 2015)
Arrêté du 9 avril 2015 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 20 du décret n° 2009-63 du 16 janvier 2009 portant statut particulier du corps des ingénieurs des mines
Décision du 3 juin 2015 modifiant la décision du 4 septembre 2014 portant délégation de signature (direction générale de l'énergie et du climat)
Arrêté du 27 mai 2015 relatif à la demande de prorogation des délais de dépôt ou d'exécution d'un schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs

vendredi, 5 juin 2015

Devant la catastrophe financière, l'État se résout à rapprocher Areva d'EDF, mais Hollande n'a pas osé dire qui paierait (atlantico)
Accord Tisa: Wikileaks dévoile 17 documents confidentiels (sputnik)
L'Europe veut faire passer le contrôle technique auto tous les ans (ladepeche)
C'est la fin des tarifs réglementés du gaz naturel (gdfsuez-pro)
L'euthanasie de Vincent Lambert autorisée : la CEDH ferme la page du procès de Nuremberg (libertepolitique)
Allocations familiales. Le barème publié au Journal officiel (ouest-france)
PETITION Non au chaos à Versailles (citizengo)
Ce problème de math a été posé à des élèves de niveau CE2 (techniques-ingenieur)
Iran must dismantle its nuclear infrastructure so it has no path to a nuclear weapon (aipac)
Arrêté du 30 avril 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Arrêté du 4 juin 2015 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
Décret du 4 juin 2015 portant nomination du coordonnateur national du renseignement - M. LE BRET (Didier)
Décret n° 2015-614 du 4 juin 2015 relatif à la compétence du préfet pour statuer sur les demandes d'admission au séjour, au titre de l'asile, présentées par des étrangers placés en rétention administrative
Arrêté du 28 mai 2015 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe)
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-615 du 4 juin 2015 relative à la mise sur le marché et à l'utilisation des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture
Décret n° 2015-612 du 3 juin 2015 transposant la directive 2014/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 et modifiant le code du travail afin de l'aligner sur le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges
Décret n° 2015-613 du 3 juin 2015 transposant la directive 2014/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 et modifiant le code du travail afin de l'aligner sur le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges
Décret n° 2015-607 du 3 juin 2015 relatif à l'établissement des avis de mise en recouvrement des impositions résultant du traitement d'actes ou de déclarations liés à la détention d'avoirs à l'étranger non déclarés
Arrêté du 3 juin 2015 modifiant l'arrêté du 4 avril 2011 relatif au recouvrement des impositions résultant de l'engagement par la direction nationale des vérifications de situations fiscales d'une procédure de rectification ou d'une procédure d'imposition d'office > Arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 2 juin 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis du Pays de Buch" (Landes et Gironde), au profit de la société Vermilion REP SAS
Pourquoi Steve Jobs et Cie ont gardé leurs enfants éloignés des iPads (express.be)
Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l'indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat
Décret n° 2015-604 du 3 juin 2015 portant dissolution et mise en liquidation du comité professionnel de la distribution de carburants
G7 sans la Russie: Moscou gagnant sur tous les tableaux (sputnik)

jeudi, 4 juin 2015

Ségolène Royal annonce un plan d'action pour lutter contre la pollution de l'air (medde)
CPER 2015-2020 : volet mobilité multimodale (DREAL Pays-de-la-Loire)
Vers une sortie de la DGCCRF des DDI ? (miroirsocial)
Avis n° 9 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015
Décret du 2 juin 2015 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse - M. FRADIN (Guy)
Arrêté du 29 mai 2015 fixant pour la campagne 2014 le montant unitaire de l'aide à la qualité au tabac et de l'aide à la qualité pour la production de pommes de terre féculières
Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1136
Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
Décret n° 2015-599 du 2 juin 2015 portant création de la réserve naturelle nationale d'intérêt géologique du département du Lot
La Russie fait décoller d'urgence des avions de guerre contre un destroyer américain dans la mer Noire (mondialisation)
Décret n° 2015-597 du 2 juin 2015 portant publication de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les Etats membres dont la monnaie est l'euro, adoptée à Bruxelles le 25 mars 2011

mercredi, 3 juin 2015

Conférence organisée par l'ADEUS : "La mobilité : vers de nouveaux modèles" (DREAL Alsace)
L'usine d'eau de Quézac en question (midilibre)
Crash de l'A400M : problème moteurs confirmé (aeronewstv)
Ecofolio annonce une hausse de 11% de la vente des papiers "écologiquement responsables" (actu-environnement)
Energies Renouvelables : le ministère de l'Ecologie mobilise ses services locaux (actu-environnement)
Loi Macron : pas d'accord entre députés et sénateurs mais des convergences (publicsenat)
Chine : quand les drones traquent les tricheurs (La Tribune)
Du symptome BHL multiplié par 89 (sputnik)
"Quand les entreprises jouent à cache-cash"
18.300 décès prématurés cet hiver. Microbes de la grippe et pollution: un cocktail mortel? (nouvelobs)
Les Fonds européens expliqués à tous en Auvergne (auvergne)
L'Insee dresse la carte de France de la pauvreté (latribune)
Emploi : Hollande sous très forte pression (lesechos)

mardi, 2 juin 2015

Ukraine cuts gas imports by 30% as Russia loses EU market share (Video)
Direccte : l'unité territoriale fermée (Le Républicain Lorrain)
La Côte-d'Or limite la casse (Bien Public)
Très forte hausse du chômage (+0,7%) en avril (latribune)
Rafale, l'Inde renonce à signer le contrat du siècle avec Dassault Aviation (latribune)
Moscou et New Delhi passent à la coproduction de matériels militaires (sputnik)
La plus haute tour de Chine bientôt inaugurée (lepoint)
Le Conseil national de la transition écologique : instance du dialogue environnemental (cgdd)
Politiquement paralysé, Macron commence à agacer tout le monde (atlantico)
Décret du 1er juin 2015 portant cessation de fonctions du sous-préfet de La Trinité et de Saint-Pierre - M. POSTEL-VINAY (Ivan)
Arrêté du 30 avril 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'étain, tungstène, or, argent, niobium, tantale, molybdène, lithium, indium, germanium et substances connexes dit "Permis de Beaulieu" à la société Variscan Mines, dans le département de la Loire-Atlantique
Arrêté du 22 mai 2015 portant extension de l'accord interprofessionnel relatif aux conditions générales d'achat des pommes de terre destinées à l'industrie de la féculerie pour les campagnes 2015-2016 et 2016-2017

lundi, 1 juin 2015

Schéma Régional de Cohérence Ecologique : élus et industriels renvoient la Dreal à ses études (objectifaquitaine)
Manuel Valls s'engage à "ne pas toucher au contrat de travail" (20minutes)
Choc de simplification: Près de 100 nouvelles mesures présentées par le gouvernement (20minutes)
Aucun accord conclu au Sénat américain: le Patriot Act a expiré à minuit (huffpostmaghreb)
Etats-Unis : les écoutes du "?Patriot act?" suspendues (lesechos)
Simplification: Près de 100 nouvelles mesures présentées par le gouvernement (20minutes)


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