Les nouvelles d'EVARISTE®

[ Adminet | évariste® | Les Nouvelles d'Evariste® ]

LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 1021

dimanche, 4 décembre 2016

samedi, 3 décembre 2016

Saint-Saturnin: vif débat autour du pont entre habitants et experts (Charente Libre)
Résultats examen de capacité professionnelle de transport 2016 (Dreal Grand Est)
Le bilan des logements aidés entre 2005 et 2015 (DREAL des Pays de la Loire)
Les statistiques de décembre 2016 du logement et de la construction (DREAL Bourgogne-Franche-Comte)
Nord: Un incendie ravage deux usines, 30 salariés au chômage technique (20minutes)
Action Plan Nanotechnology 2020 - An inter-departmental strategy of the Federal Government (bmbf)
Décret du 1er décembre 2016 portant réintégration et radiation des cadres (Inspection générale des finances) - M. MACRON (Emmanuel)
Arrêté du 2 novembre 2016 portant nomination de membres du Conseil national de la transition écologique
Décret n° 2016-1648 du 1er décembre 2016 relatif à la situation des fonctionnaires de l'Etat affectés à Mayotte
Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre aux exploitants d'aéronefs pour l'année 2012 et pour la période 2013-2020
Arrêté du 21 novembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Disrupt Campus, campus étudiants-entreprises pour l'innovation de rupture par le numérique"
Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestations d'intérêt "Culture, patrimoine et numérique"
Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale "Finances" et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense
Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale "Industrie" et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense

vendredi, 2 décembre 2016

Le Problème Energétique derrière l'élection de Trump par Alexis Toulet
Peut-on supprimer l'ISF dès 2017 ? par Jean-François Bauer
Commission thématique SINP issue du CSRPN (Dreal grand-est)
Animation régionale du Système d'Information sur la Nature et les Paysages (SINP) (Dreal grand-est)
Le projet GINCO (Gestion d'Informations Naturalistes Collaborative et Ouverte) (Dreal grand-est)
Appel à projet plan de paysage 2017 (DREAL des Pays de la Loire)
Standard régional Grand Est (Dreal grand-est)
Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (Dreal grand-est)
Boulonnais - État des lieux (DREAL HAUTS-DE-FRANCE)
Approbation du PLan de GEstion des POissons MIgrateurs (PLAGEPOMI) 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Avis modifiant l'avis relatif au champ d'application de la filière de responsabilité élargie du producteur des produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement
Arrêté du 25 novembre 2016 portant nomination de membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Arrêté du 23 novembre 2016 portant nomination sur un emploi de responsable du pôle "politique du travail" à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe (prorogation de mandat)
Arrêté du 29 novembre 2016 portant nomination au grade d'ingénieur en chef (corps des ingénieurs des mines)
Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs
Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2016 définissant les zones géographiques dans lesquelles le transport ou l'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau sont autorisés en application de l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs
Arrêté du 28 novembre 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Clastres (Aisne)
Arrêté du 1er décembre 2016 portant application des articles L. 562-2 et L. 714-1 et suivants du code monétaire et financier (prolifération nucléaire en Corée)
Arrêté du 29 novembre 2016 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'emballages ménagers en application des articles L. 541-10 et R. 543-53 à R. 543-65 du code de l'environnement
Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 relatif à la signalétique des voitures de transport avec chauffeur
Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 juin 2010 fixant en application de l'article R. 2311-9-1 du code de la défense la liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale
C'est officiel : les enfants non vaccinés sont nettement en meilleure santé (elishean-aufeminin)

jeudi, 1 décembre 2016

Circulation: vignettes anti-pollution obligatoires à Paris, mode d'emploi (lexpress)
Crash de l'avion en Colombie: "Les gens se sont levés de leur siège et se sont mis à crier", a déclaré un des survivants (msn)
Des "marquages peu significatifs" sur la présence de la radioactivité en Haut-Limousin (lepopulaire)
Le bilan annuel d'accidentologie 2015 (DREAL des Pays de la Loire)
Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 (DREAL Paca)
Crash en Colombie : un document audio révèle les messages avertissant d'un manque de carburant (rt)
Blockchain : pas d'applications grand public avant 3 ou 5 ans (lagazettedescommunes)
L'ASN à l'initiative d'une revue internationale par l'AIEA du dossier d'options de sûreté du projet Cigéo (asn)
Risque industriel autour du Havre, ce qui change avec l'approbation du Plan de prévention des risques technologiques (paris-normandie)
Vie numérique. Comment disparaître d'Internet (courrierinternational)
Communiqué de presse : Halte à la discrimination d'Israël (crif)
La France est trop vulnérable aux inondations (lemonde)
En France, le chômage ne baisse pas, il explose (lesechos)
Demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis de Courgenay"
Avis n° 27 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Liste des opérateurs de jeux ou paris en ligne agréés au 28 octobre 2016
Arrêté du 28 novembre 2016 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les pharmacies d'officine, les pharmacies mutualistes et les pharmacies de secours minières, mentionnées à l'article L. 5121-5 du code de la santé publique
Arrêté du 28 novembre 2016 relatif aux règles techniques applicables aux sites internet de commerce électronique de médicaments prévues à l'article L. 5125-39 du code de la santé publique
Décret n° 2016-1630 du 29 novembre 2016 relatif aux modalités de recouvrement du montant dû à l'Etat par les fournisseurs assurant la continuité de fourniture, à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité
Arrêté du 9 novembre 2016 portant validation de programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie pour les ménages en situation de précarité énergétique dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 mai 2015 portant agrément des organismes pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Arrêté du 18 novembre 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur-e-s des travaux publics de l'Etat (service de l'environnement)

mercredi, 30 novembre 2016

Licenciements chez TIM : trente salariés saisissent la justice (La Voix du Nord)
La Chine lance la construction de centrales nucléaires flottantes (lemonde)
Contrôle réglementaire de la construction (DREAL Bretagne)
L'Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs - ECLN - Les résultats du 3e trimestre 2016 (DREAL Bretagne)
Colloque chauffage au bois (DREAL Normandie)
La journée 2016 de la qualité de la construction (DREAL Occitanie)
Rencontre régionale sur la lutte contre l'habitat indigne 2016 (DREAL Bretagne)
Comment Viadeo a fini par valoir 2.440 fois moins que Linkedin (lesechos)
Délibération n° 2016-350 du 17 novembre 2016 portant avis sur un projet de décret relatif aux opérations de croisement de fichiers destinées à améliorer l'exhaustivité des listes électorales de Nouvelle-Calédonie (saisine n° AV 16024893)
Décret n° 2016-1628 du 29 novembre 2016 relatif aux opérations de croisement de fichiers destinées à améliorer l'exhaustivité des listes électorales de Nouvelle-Calédonie
Décret n° 2016-1623 du 29 novembre 2016 relatif à la mise en oeuvre des titres-restaurant à Mayotte
Décret n° 2016-1618 du 29 novembre 2016 relatif à l'offre, par les fournisseurs d'électricité et de gaz naturel, de transmission des données de consommation exprimées en euros au moyen d'un dispositif déporté

mardi, 29 novembre 2016

Perturbateurs endocriniens : 100 scientifiques dénoncent la "manipulation de la science" par les lobbies à Bruxelles (francetvinfo)
La coopérative 110 Bourgogne tente d'amortir la crise (L'Yonne Républicaine)
Chantelle à Lanester. Le plan de sauvegarde de l'emploi validé (Le Télégramme)
La valorisation des déchets en technique routière (DREAL Centre-Val de Loire)
Aménagement d'un centre commercial à Aubevoye (27) (DREAL Normandie)
En maths et sciences, les écoliers français tout en bas du classement (boursorama)
Ballons dirigeables : portrait de l'industrie en Ontario (radio-canada)
Délibération du 23 novembre 2016 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de décembre 2016
Arrêté du 23 novembre 2016 portant nomination sur l'emploi de responsable de l'unité départementale des Deux-Sèvres à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine (prorogation de mandat)
Arrêté du 23 novembre 2016 portant nomination sur l'emploi de responsable de l'unité départementale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire (prorogation de mandat)
Arrêté du 24 novembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 23 novembre 2016 portant organisation et attributions de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Décret n° 2016-1616 du 28 novembre 2016 relatif aux conventions locales de sûreté des transports collectifs et aux conditions d'armement des agents de police municipale, des gardes champêtres et des agents des services internes de sécurité de la SNCF et de la RATP
Arrêté du 21 novembre 2016 relatif à la procédure et aux modalités de l'agrément des organismes de formation aux travaux sous tension sur les installations électriques visés à l'article R. 4544-11 du code du travail
Arrêté du 21 novembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié "Collèges numériques et innovation pédagogique - édition 2017"
Le bilan énergétique de la France (cgdd)

lundi, 28 novembre 2016

Compte-rendu de la réunion DDT/DREAL/naturalistes du 28 avril 2016 sur la doctrine régionale "éoliennes et biodiversité" (DREAL des Pays de la Loire)
Exploitation d'une pisciculture marine en rade de Cherbourg (DREAL Normandie)
Sol, sous-sol > Mines Mer > CSIC du 4 juilllet 2016 (DREAL Bretagne)

Archives