LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 1019

dimanche, 20 novembre 2016

• La DREAL émet des réserves sur le projet de zone d'activités intercommunale (lavoixdunord)
• Décès de Michel Delarbre, ancien DIRECCTE, à 68 ans (lyonpremiere)
• Vents: des dizaines de milliers de foyers sans électricité dans le nord-ouest (la-croix)
• La capsule Soyouz s'est amarrée à l'ISS, avec le Français Thomas Pesquet à son bord (lemonde)
• CRE Décision du 17 octobre 2016 du comité de règlement des différends et des sanctions sur le différend qui oppose M. Michel OTS. à la société Enedis, relatif à l'exécution de son contrat de raccordement, d'accès et d'exploitation pour une installation de production photovoltaïque
• Décret du 18 novembre 2016 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Singapour - M. ABENSOUR (Marc)
• Arrêté du 14 novembre 2016 portant extension de l'accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, expérimentation et connaissance du marché en faveur du secteur de l'huile d'olive de la région Corse pour la campagne 2016-2017
• Arrêté du 17 novembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-16 "Sapin de Noël coupé"
• Arrêté du 14 novembre 2016 pris en application des articles R. 213-1 et R. 213-2 du code de procédure pénale fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs de communications électroniques
• Décret n° 2016-1559 du 18 novembre 2016 relatif aux conditions de résiliation d'un contrat d'assurance emprunteur pour cause d'aggravation du risque
• Arrêté du 27 octobre 2016 relatif à l'approbation du règlement de l'appel à candidatures du "Programme entrepreneur intérêt général"
• Avenant n° 1 du 8 novembre 2016 à la convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action "Innovation numérique pour l'excellence éducative")

samedi, 19 novembre 2016

• Polytechnique assume ses choix élitistes et s'internationalise (rt)
• Campagne d'information radon (DREAL des Pays de la Loire)
• Lancement de la plate-forme "la biodiv" en actions (DREAL Bourgogne-Franche-Comte)
• Classement du site du Sancerrois. (Marchés Online)
• Le taux de chômage vient de tomber à 1,9% en Islande ! "nous n'aurions pas pu sortir de la crise si nous avions été membre de l'UE et de l'euro" (upr)
• Brest: le téléphérique privé d'électricité pour sa grande première (francesoir)

vendredi, 18 novembre 2016

• "Verdun de l'apiculture" : les abeilles françaises décimées, un SOS à François Hollande (blastingnews)
• Observatoire régional des transports > Deuxième colloque de l'ORT Centre-Val de Loire (DREAL Centre Val de Loire)
• Le nombre de travailleurs détachés explose, la fraude persiste (La Voix du Nord)
• Landes : 26 700 salariés des Très petites entreprises appelés aux urnes (Sud Ouest)
• La pauvreté continue d'augmenter dans les Hauts de France selon le Secours Catholique (francebleu)
• Arrêté du 6 octobre 2016 portant nomination de la commissaire du Gouvernement auprès du BRGM
• Arrêté du 31 octobre 2016 transposant la directive (UE) 2016/774 de la Commission du 18 mai 2016 modifiant l'annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d'usage et modifiant l'arrêté du 9 mars 2012 concernant les dispositions relatives à la construction de véhicules, composants et équipements visant l'élimination des véhicules hors d'usage
• Arrêté du 15 novembre 2016 autorisant à titre expérimental dans le département des Landes l'emploi de chevrotines pour le tir du sanglier, lorsqu'il est classé nuisible, en battues collectives et pour la période du 15 novembre 2016 au 31 mars 2018
• Arrêté du 4 novembre 2016 relatif à la création et dotation du prix de la direction de l'information légale et administrative "DILA - le droit ouvert - jurisprudence"
• L'Insee annonce une hausse inattendue du chômage au 3e trimestre (leparisien)
• Escroquerie à la taxe carbone : fin de cavale pour Marco Mouly (nouvelobs)

jeudi, 17 novembre 2016

• La réhabilitation énergétique : un enjeu pour les territoires (DREAL Paca)
• La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable (DREAL Normandie)
• Actualisation du zonage d'assainissement de la commune de Grossoeuvre (DREAl Normandie)
• Réseau des territoires en Normandie (DREAL Normandie)
• Un nouvel exercice de sécurité nucléaire à dominante sécurité civile organisé par les autorités civiles et militaires, avec le soutien de la ville de Toulon, aura lieu à Toulon les 17 et 18 novembre 2016. (var.gouv)
• La Chine au capital d'Areva : attention danger ? (ouest-france)
• Merci monsieur Hollande - On est très injuste avec Monsieur Hollande (emploi 2017)
• Arrêté du 9 novembre 2016 portant nomination au comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
• Arrêté du 15 novembre 2016 portant nomination sur l'emploi de responsable du pôle "politique du travail" à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
• Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant les modalités de prise en compte des boucles d'eau et des systèmes solaires thermiques dans la réglementation thermique 2012
• Décret n° 2016-1541 du 15 novembre 2016 relatif au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
• Arrêté du 16 novembre 2016 définissant les zones géographiques dans lesquelles le transport ou l'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau sont autorisés en application de l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs
• Arrêté du 16 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs
• Arrêté du 16 novembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
• Arrêté du 7 novembre 2016 portant ouverture du concours d'ingénieur territorial, dans la spécialité "prévention et gestion des risques", session 2017, par le centre de gestion de la Haute-Garonne
• Arrêté du 8 novembre 2016 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Ecole polytechnique
• Décret n° 2016-1530 du 16 novembre 2016 modifiant le décret n° 2011-886 du 27 juillet 2011 autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement partiel de l'installation nucléaire de base n° 162 dénommée EL4-D, installation d'entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d'Arrée, située sur le territoire de la commune de Loqueffret (département du Finistère)
• Arrêté du 4 novembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Partenariat régional d'innovation en Bretagne"

mercredi, 16 novembre 2016

• Avis relatif à l'indice des prix à la consommation
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale du Val-de-Marne
• Arrêté du 7 novembre 2016 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de pomme de terre en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
• Arrêté du 11 novembre 2016 relatif à la création d'obligations assimilables du Trésor 0,00 % 25 mai 2022 en euros
• Arrêté du 4 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation)
• ACCOR : Sanction administrative prononcée par la DIRECCTE d'Ile-de-France (zonebourse)
• Consultation du projet de troisième plan régional santé environnement (PRSE 3) (DREAL Centre-Val de Loire)
• Les délestages électriques (DREAL Corse)
• Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles" (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
• Echange sur la loi littoral et la loi ALUR (DREAL Bretagne)

mardi, 15 novembre 2016

• Trump va nommer un juge anti-avortement à la Cour suprême (bfmtv)
• Entretien Trump-Poutine, le Kremlin les dit d'accord pour "normaliser" les relations russo-américaines (bfmtv)
• Arrestation du ministre de l'Économie: Poutine au courant de l'opération (sputnik)
• Notre-Dame-des-Landes : un feu vert qui engage Valls (ouest-france)
• Petit guide de survie à l'expertise judiciaire informatique par Olivier Nerrand, Expert judiciaire
• Avis relatif à la dénonciation par la République d'Afrique du Sud de l'accord du 11 octobre 1995 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
• Arrêté du 7 novembre 2016 portant nomination sur l'emploi de responsable de l'unité départementale de l'Aube à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
• Arrêté du 8 novembre 2016 portant fin de fonctions (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur)
• Arrêté du 8 novembre 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable du pôle "politique du travail"
• Arrêté du 3 novembre 2016 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale
• Arrêté du 4 novembre 2016 relatif à la valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de soirée
• Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme psychotropes
• Arrêté du 3 novembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations de cogénération d'électricité et de chaleur valorisée à partir de gaz naturel implantées sur le territoire métropolitain continental et présentant une efficacité énergétique particulière
• Observations du Gouvernement sur la loi n° 2016-1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
• Le désarroi des maires face au fléau du trafic de drogue (lefigaro)
• Exposition ! les zooms du hall de l'Hôtel de Ville : les dirigeables Rochefort - Camping Au Bon Air *** Marennes (17) (aubonair)
• Nouveaux usages de la voiture. Quel avenir ? Quels impacts ? (cgdd)

lundi, 14 novembre 2016

• Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
• Bilan mensuel du nouveau Prêt à Taux Zéro (DREAL des Pays de la Loire)
• Montauban (82) La manifestation des agriculteurs s'est terminée dans un climat de grande tension (ladepeche)
• Les routiers contre une nouvelle écotaxe (lefigaro)
• Marseille, future capitale française d'Internet (lefigaro)

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