LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 1014

dimanche, 16 octobre 2016

• Conflit Mondial pour un Gazoduc ?, ... Puisque vous n'y comprenez rien, ... Lisez ! (BusinessBourse)
• Electricité?: ces zones qui veulent prendre leur indépendance (lesechos)
• Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la mise en oeuvre, par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé "TRAJAM" (Trajectoires des jeunes aux mesures actives du marché du travail) visant à élaborer une base de données statistiques permanente permettant de suivre les trajectoires professionnelles des jeunes et leur participation à des mesures actives du marché du travail

samedi, 15 octobre 2016

• Une campagne contre les arnaques au dépannage à domicile (aucoeurdelimmo)
• Autoroute Castres-Toulouse - Désenclavement - l'avis sévère de l'Autorité environnementale (ladepeche)
• Stratis lance la concertation pour le contournement Ouest de Montpeller
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Corse)
• Nancy : l'éleveuse de vers de terre poursuivie en justice (Est Républicain)
• Une croissance moindre que prévu en région Centre-Val de Loire (Le Berry Républicain)
• Décret n° 2016-1374 du 12 octobre 2016 fixant les compétences adaptées à la réalisation d'actes de dentisterie sur les équidés
• Décret n° 2016-1369 du 12 octobre 2016 modifiant le titre IV bis du livre IV de la partie réglementaire du code de commerce
• Arrêté du 3 octobre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié de l'appel à projets "Véhicule routier et mobilité du futur - édition 2015"
• Arrêté du 3 octobre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié de l'appel à projets "Navires du futur - édition 2015"
• Décret du 12 octobre 2016 prolongeant la concession de stockage souterrain de gaz naturel, dite "concession de Chémery" (Loir-et-Cher), à la société ENGIE SA

vendredi, 14 octobre 2016

• Décret n° 2016-1342 du 11 octobre 2016 modifiant le décret n° 2014-11 du 8 janvier 2014 instituant le conseil de la simplification pour les entreprises
• " Vos plans sont-ils déjà précis ? Le rond-point est dans mon salon " (la Nouvelle République)
• RN164 - Aménagement du secteur de Plémet (DREAL Bretagne)
• La consultation administrative (DREAL Corse)
• Audits énergétiques (DREAL Auverge-Rhone-Alpes)
• Révision des niveaux de vigilance crues des cours d'eau bretons (DREAL Bretagne)
• ILLETTRISME : des chiffres pour éclairer les décisions (anlci.gouv)
• Surprise ! Conduire sans permis ne coûtera plus qu'une simple amende (Capital)
• Sites sensibles : comment se protéger contre les drones (lesechos)
• Au Rwanda, des drones pour livrer des vaccins (lefigaro)
• Avis aux importateurs de bois et produits du bois en provenance de l'Indonésie, mise en place du régime d'autorisation FLEGT (Forest Law Enforcement Governance and Trade)
• Délibération n° 2016-210 du 7 juillet 2016 portant avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé "accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS)" (demande d'avis n° 789187 V28)
• Décret n° 2016-1362 du 12 octobre 2016 relatif à la simplification du régime des affections de longue durée
• Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des finances publiques d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé "accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS)"
• Décret n° 2016-1361 du 12 octobre 2016 modifiant le contenu et les modalités de dépôt de la déclaration prévue à l'article 87 du code général des impôts

jeudi, 13 octobre 2016

• RN164 : l'aménagement fait tousser (Ouest-France)
• Toulouse : Poids lourds et camionnettes sont surveillés de très près (ladepeche)
• Appel national des entreprises en faveur de la sécurité routière au travail (paca)
• Google et Facebook s'associent pour installer un câble sous-marin de 13.000 km de long (20minutes)
• Croissance continue de la consommation chinoise d'électricité en septembre (chine.in)
• Christian Scherer nommé président exécutif d'ATR (toulouse7)
• Avis de vacance de l'emploi de responsable de l'unité départementale de la Savoie à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes
• Arrêté du 5 octobre 2016 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale de la Seine-Saint-Denis
• Arrêté du 6 octobre 2016 portant modification de l'arrêté du 22 juillet 2016 fixant les conditions du vote par correspondance pour les élections des membres des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations et convoquant les électeurs
• Arrêté du 7 octobre 2016 portant création d'un système de vote électronique en vue des élections des membres des chambres de commerce et d'industrie devant se dérouler du 20 octobre au 2 novembre 2016
• Décret n° 2016-1353 du 11 octobre 2016 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres portant modification de l'accord du 28 avril 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif à la rénovation administrative et pédagogique du lycée franco-costaricien, signées à San José le 22 août et le 10 octobre 2011
• Arrêté du 8 septembre 2016 fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2016-2019
• Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
• Affaire Barroso : une pétition d'employés de l'UE recueille 152 000 signatures (lepoint)

mercredi, 12 octobre 2016

• L'Adec, la Direccte et Pôle emploi lancent le Pattu impiegu (Corse-Matin)
• Saint-Denis-sur-Sarthon. Déviation de la Nationale 12 : un fuseau préférentiel au sud (L'Orne hebdo)
• Rencontres des Acteurs publics : "Hommes et technologies" Mercredi 9 novembre 2016 - INHESJ
• Année record pour la récolte de blé en Russie (sputnik)
• Pourquoi les français n'aiment pas le capital productif (xerfi)
• Diatex célèbre ses trente ans (aerobuzz)
• Le Dossier : L'automobile - Vers de nouvelles libertés (lajauneetlarouge)
• Quel véhicule autonome pour demain ? par Laurent ZIMMERMANN
• Les drones aériens investissent l'espace maritime (lajauneetlarouge)

mardi, 11 octobre 2016

• Arrêté du 29 septembre 2016 portant application des articles L. 562-2 et suivants et L. 714-1 et suivants du code monétaire et financier (Uktraine)
• Additif temporaire relatif à l'opération promotionnelle d'octobre 2016 dénommée "4 JOURS EN OR"

lundi, 10 octobre 2016

• A.I. making a difference in cancer care (cbs)
• Hélicoptères : la Pologne renonce aux Caracal d'Airbus et lui préfère les Black Hawk américains (rt)
• Délibération n° 2016-274 du 13 septembre 2016 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt relatif à la création d'un téléservice internet de déclaration annuelle de détention et d'emplacement de ruches dénommé "Déclarer des ruches" (demande d'avis n° 1969023)
• Décret du 10 octobre 2016 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Croatie - M. MEUNIER (Philippe)
• Décret du 10 octobre 2016 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Croatie - Mme BRUNON-MEUNIER (Corinne)
• Arrêté du 27 septembre 2016 portant agrément de l'organisme Contrôle technique Delinselle pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
• Arrêté du 29 septembre 2016 relatif à la création d'un service de déclaration en ligne par internet pour la déclaration annuelle de détention et d'emplacement de ruches
• Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l'intérim du directeur de l'académie du renseignement
• Comment l'assurance-vie et le livret A sont devenues des bombes à retardement (challenges)
• Plus de cent Prix Nobel soutiennent le développement des OGM et appellent Greenpeace à cesser ses campagnes contre le Riz Doré (supportprecisionagriculture)
• Avis n° 22 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
• JOB OFFER Avis relatif au recrutement de musiciens au profit des formations musicales de l'armée de l'air au titre de la campagne de recrutement pour l'année 2016
• Arrêté du 6 octobre 2016 portant nomination du directeur général de l'établissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
• Décret du 7 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie - Mme DESLAURIER (Ghyslaine)
• Arrêté du 5 octobre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Instituts Convergences" (vague 2)
• Décret n° 2016-1331 du 6 octobre 2016 relatif aux obligations des entreprises en matière de vestiaires et de restauration sur les lieux de travail
• Décret n° 2016-1329 du 6 octobre 2016 déterminant les objets incitant directement à la consommation excessive d'alcool et dont la vente ou l'offre est interdite aux mineurs
• Avenant n° 3 du 5 octobre 2016 à la convention du 27 juillet 2010 entre l'Etat et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir (action "Valorisation - Instituts Carnot")
• LOI n° 2016-1323 du 7 octobre 2016 autorisant la ratification de la convention sur la répression des actes illicites dirigés contre l'aviation civile internationale et du protocole complémentaire à la convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs
• German Lawmakers Vote to Ban the Internal Combustion Engine (gizmodo)
• A Computer Can Now Translate Languages as Well as a Human (singularityhub)
• Tchernobyl 25 ans après : non, la catastrophe n'est pas terminée (greenpeace)
• Pourquoi les constructeurs ne perdront pas la bataille de la voiture intelligente (Capgemini / Les Echos)
• Tchernobyl 25 ans après : non, la catastrophe n'est pas terminée (greenpeace)
• Thomas Sankara : l'Afrique sur les traces de son héritage (lepoint)

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