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Analytique
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Journal Officiel Sommaire Analytique
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Décrets
J.O. du 24 / 08 / 2003
Décret du 21 août 2003 portant nomination
Décret du 21 août 2003 portant concession de la médaille militaire
J.O. du 16 / 02 / 2003
Décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005
Décret n° 2003-119 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005
Décret n° 2003-118 du 14 février 2003 fixant le contingent de médailles militaires pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005