Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu la directive n° 68/193/CEE du Conseil du 9 avril 1968 modifiée concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne ;
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-28 et suivants ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 11 août 1971 relatif à l'inscription des variétés de vigne au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 4 février 1974 portant homologation d'un règlement technique fixant les modalités de l'expérimentation des variétés de vigne ;
Vu l'arrêté du 30 avril 1985 portant homologation du règlement technique fixant les modalités de l'expérimentation des variétés de vigne d'agrément en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;
Vu l'arrêté du 12 août 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne),
Arrête :
La liste des variétés du Catalogue officiel des variétés de vigne dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés en France est fixée à l'annexe du présent arrêté.
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
CATALOGUE OFFICIEL DES VARIÉTÉS DE VIGNE DONT LES MATÉRIELS DE MULTIPLICATION PEUVENT ÊTRE COMMERCIALISÉS EN FRANCE
Variétés de raisins de cuve
Abondant B.
Abouriou N.
Aléatico N.
Alicante Henri Bouschet N.
Aligoté B.
Alphonse Lavallée N.
Altesse B.
Aramon blanc B.
Aramon gris G.
Aramon N.
Aranel B.
Arbane B.
Arinarnoa N.
Arriloba B.
Arrouya N.
Arrufiac B.
Aubin B.
Aubin vert B.
Aubun N.
Auxerrois B.
Bachet N.
Baco blanc B (*).
Barbaroux Rs.
Baroque B.
Béclan N.
Béquignol N.
Biancu Gentile B.
Blanc Dame B.
Bouchalès N.
Bouillet N.
Bouquettraube B.
Bourboulenc B.
Bouteillan B.
Brachet N.
Brun argenté N.
Brun Fourca N.
Cabernet franc N.
Cabernet-Sauvignon N.
Caladoc N.
Calitor N.
Camaralet de Lasseube B.
Carcajolo blanc B.
Carcajolo N.
Cardinal Rg.
Carignan blanc B.
Carignan N.
Carmenère N.
Castets N.
César N.
Chambourcin N (*).
Chardonnay B.
Chasan B.
Chasselas B.
Chasselas rose Rs.
Chatus N.
Chenanson N.
Chenin B.
Cinsaut N.
Clairette B.
Clairette rose Rs.
Clarin B.
Claverie B.
Codivarta B.
Colobel N (*).
Colombard B.
Cot N.
Corbeau N.
Couderc noir N (*).
Counoise N.
Courbu B.
Courbu noir N.
Crouchen B.
Danlas B.
Duras N.
Durif N.
Egiodola N.
Ekigaïna N.
Elbling B.
Etraire de la Dui N.
Fer N.
Feunate N.
Florental N (*).
Folignan B.
Folle blanche B.
Franc noir de Hte Saône N.
Fuella nera N.
Furmint B.
Gamaret N.
Gamay N.
Gamay de Bouze N.
Gamay de Chaudenay N.
Gamay Fréaux N.
Ganson N.
Garonnet N (*).
Gascon N.
Genovèse B.
Gewurztraminer Rs.
Goldriesling B.
Gouget N.
Graisse B.
Gramon N.
Grassen N.
Grenache blanc B.
Grenache gris G.
Grenache N.
Gringet B.
Grolleau gris G.
Grolleau N.
Gros Manseng B.
Gros vert B.
Jacquère B.
Joubertin.
Jurançon blanc B.
Jurançon noir N.
Knipperlé B.
Landal N (*).
Lauzet B.
Len de l'El B.
Léon Millot N (*).
Liliorila B.
Lival N.
Listan B.
Lledoner pelut N.
Macabeu B.
Mancin N.
Manseng noir N.
Maréchal Foch N (*).
Marsanne B.
Marselan N.
Mauzac B.
Mauzac rose Rs.
Mayorquin B.
Melon B.
Mérille N.
Merlot blanc B.
Merlot N.
Meslier Saint-François B.
Meunier N.
Milgranet N.
Molette B.
Mollard N.
Mondeuse blanche B.
Mondeuse N.
Monerac N.
Montils B.
Morrastel N.
Mourvaison N.
Mourvèdre N.
Mouyssaguès N.
Müller-Thurgau B.
Muresconu N.
Muscadelle B.
Muscardin N.
Muscat à petits grains B.
Muscat à petits grains Rg.
Muscat à petits grains Rs.
Muscat d'Alexandrie B.
Muscat cendré B.
Muscat de Hambourg N.
Muscat Ottonel B.
Négret de Banhars N.
Négrette N.
Nielluccio N.
Noir Fleurien N.
Oberlin N (*).
Ondenc B.
Orbois B.
Pagadebiti B.
Pascal B.
Perdea B.
Persan N.
Petit Courbu B.
Petit Manseng B.
Petit Meslier B.
Petit Verdot N.
Picardan B.
Pineau d'Aunis N.
Pinot blanc B.
Pinot gris G.
Pinot noir N.
Piquepoul blanc B.
Piquepoul gris G.
Piquepoul noir N.
Plant droit N.
Plantet N (*).
Portan N.
Portugais bleu N.
Poulsard N.
Précoce Bousquet B.
Précoce de Malingre B.
Prunelard N.
Raffiat de Moncade B.
Ravat blanc B (*).
Rayon d'or B (*).
Ribol N.
Riesling B.
Riminèse B.
Rivairenc blanc B.
Rivairenc gris G.
Rivairenc N.
Romorantin B.
Rosé du Var Rs.
Roublot B.
Roussanne B.
Roussette d'Ayze B.
Rubilande Rs (*).
Sacy B.
Saint Côme B.
Saint-Macaire N.
Saint-Pierre doré B.
Sauvignon B.
Sauvignon gris G.
Savagnin blanc B.
Savagnin rose Rs.
Sciaccarello N.
Segalin N.
Seinoir N (*).
Select B.
Semebat N.
Semillon B.
Servanin N.
Servant B.
Seyval B (*).
Sylvaner B.
Syrah N.
Tannat N.
Tempranillo N.
Téoulier N.
Terret blanc B.
Terret gris G.
Terret noir N.
Tibouren N.
Tourbat B.
Tressot N.
Trousseau N.
Ugni blanc B.
Valdiguié N.
Valérien B (*).
Varousset N (*).
Velteliner rouge précoce Rs.
Verdesse B.
Vermentino B.
Villard blanc B (*).
Villard noir N (*).
Viognier B.
Variétés de raisins de table
Admirable de Courtiller B.
Alphonse Lavallée N.
Alval N.
Alvina N.
Attiki N.
Cardinal Rg.
Carla N.
Centennial seedless B.
Chasselas B.
Chasselas Cioutat B.
Chasselas Muscat B.
Chasselas Rose Rs.
Dabouki B.
Danam B.
Danlas B.
Danuta B.
Datal B.
Dattier de Beyrouth B.
Delhro N.
Exalta B.
Gros Vert B.
Ignea Rs.
Isa B.
Italia B.
Jaoumet B.
Lival N.
Madeleine angevine B.
Madeleine angevine Oberlin B.
Madeleine Céline B.
Madeleine de Clermont B.
Madeleine royale B.
Madeleine Salomon B.
Madina B.
Mireille B.
Muscat d'Alexandrie B.
Muscat de Hambourg N.
Œillade noire N.
Olivette blanche B.
Olivette noire N.
Ora B.
Panse précoce B.
Perlaut B.
Perle de Csaba B.
Perlette B.
Prima N.
Reine des vignes B.
Ribol N.
Servant B.
Sulima B Sultanine B.
Valensi noir N.
Variétés destinées à la conserverie
Canner seedless B.
Variétés d'agrément
Variétés pour amateurs ; production non vinifiable ni commercialisable.
Aladin N.
Amandin B.
Candin B.
Perdin B.
Variétés de porte-greffes
BC 2 : Berlandieri-Colombard 2.
196-17 Cl : 196-17 Castel.
216-3 Cl : 216-3 Castel.
4010 Cl : 4010 Castel.
161-49 C : 161-49 Couderc.
1616 C : 1616 Couderc.
3309 C : 3309 Couderc.
34 EM : 34 Ecole nationale supérieure d'agronomie de Montpellier.
333 EM : 333 Ecole nationale supérieure d'agronomie de Montpellier.
G 1 : Grézot 1.
Fercal.
Gravesac.
Vialla.
RSB 1 : Rességuier Sélection Birolleau 1.
44-53 M : 44.53 Malègue.
Rupestris du Lot.
41 B MGt : 41 B Millardet et de Grasset.
101-14 MGt : 101.14 Millardet et de Grasset.
420 A MGt : 420 A Millardet et de Grasset.
99 R : 99 Richter.
110 R : 110 Richter.
140 Ru : 140 Ruggeri.
1103 P : 1103 Paulsen.
1447 P : 1447 Paulsen.
SO 4 : Sélection Oppenheim 4.
5 BB : Kober 5 BB.
5 C : Teleki 5 C 8 B : Teleki 8 B.
125 AA : Kober 125 AA.
Riparia Gloire de Montpellier.
Fait à Paris, le 5 mars 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques économique,
européenne et internationale :
Le conseiller référendaire
à la Cour des comptes,
E. Allain