JORF n°0061 du 12 mars 2008    J.O. disponibles

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR: PRMX0800678V

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Ces publications sont en vente :

― sur place :

― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― par correspondance :

― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

― pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96 ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

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― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 18 au 24 février 2008 :

I. ― OUVRAGES

Les Archives privées

Manuel pratique et juridique

Direction des Archives de France

Christine de Joux, Pascal Even, Magali Lacousse (et al.)

Avec le concours d'Isabelle Bournique,

Sylvie Chaupard et Yannis Suire

Sous la direction de Christine Nougaret et de Pascal Even

Cet ouvrage fait la synthèse de plus d'un demi-siècle d'intérêt des archivistes qui s'est traduit par une politique nationale de recensement, de collecte, de préservation et de mise en valeur des archives privées. Initialement restreinte aux archives personnelles et familiales et aux papiers d'érudits, la notion d'archives privées a été progressivement élargie aux archives économiques et financières, aux archives de presse, des hommes et des partis politiques, puis à celles des architectes, des syndicats et des associations.

Après avoir replacé cette catégorie d'archives dans l'évolution du statut juridique des archives jusqu'aux récents projets de loi, Les archives privées expose les différents modes d'entrées possibles dans les services d'archives (dépôt, don, legs, dation, acquisition) avant d'aborder le traitement de ces fonds, depuis leur prise en charge jusqu'à leur communication et à leur mise en valeur. Le manuel traite également des régimes juridiques de protection français (dont le classement comme archives historiques) et européen, ainsi que des conditions ou dispositions législatives encadrant la divulgation des archives privées.

Ce manuel comporte enfin plusieurs encadrés thématiques, des annexes (table chronologique et table des références juridiques citées à jour au 30 juin 2007, modèles de demandes de subvention, de pacte adjoint, de lettre d'intention ou d'acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d'autorisation de consultation, encodage en EAD), des bibliographies sélectives, une table des textes juridiques et réglementaires cités et un index.

2008, Direction des Archives de France / la Documentation française, collection « Manuels et guides pratiques », 208 p., 22 EUR. ― ISBN : 978-2-11-006852-1. ― Réf. : 9 782110 068521.

Constitution française du 4 octobre 1958

La Documentation française

Le texte constitutionnel

(Après la révision de février 2008)

Documents

― Discours de Michel Debré devant le Conseil d'Etat (1958).

― « Rapport Vedel » (1993).

― « Rapport Balladur » (2007).

Déclarations et commentaires

― Charles de Gaulle.

― Georges Pompidou.

― Valéry Giscard d'Estaing.

― François Mitterrand.

― Jacques Chirac.

― Nicolas Sarkozy.

2008, la Documentation française, collection « Documents d'études », série : « Droit constitutionnel et institutions politiques », n° 1.04, 48 p., 3 EUR. ― ISBN : 978-2-11-007125-5. ― Réf. : 9 782110 071255.

La dépénalisation de la vie des affaires

Rapport au garde des sceaux, ministre de la justice

Groupe de travail présidé par Jean-Marie Coulon

Faisant suite au souhait exprimé par le Président de la République de lutter contre une pénalisation excessive du droit des affaires, le garde des sceaux a confié à un groupe de travail le soin d'étudier toutes les voies permettant de limiter le risque pénal des entreprises et d'envisager des modes de régulation plus adaptés à la vie économique, en matière de droit des sociétés, de droit financier et de droit de la consommation. Avec le souci constant d'apporter une réponse la plus complète possible, et ce en harmonisation avec les autres pays membres de l'Union européenne, ce rapport formule trente propositions, qui s'articulent autour des notions de sécurité juridique, de confiance légitime et d'égalité des citoyens devant la loi, certaines des mesures préconisées dépassant le strict cadre du droit des affaires, pour envisager l'ensemble des règles de droit pénal auxquelles sont confrontés les entrepreneurs.

Le groupe de travail, présidé par Jean-Marie Coulon, premier président honoraire de la cour d'appel de Paris, était composé d'avocats, de magistrats, de professionnels du monde de l'entreprise et d'universitaires qui ont procédé à l'audition de plus de trente-cinq personnalités qualifiées en cette matière, de tous horizons.

2008, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 136 p., stat., 18 EUR. ― ISBN : 978-2-11-007129-3. ― Réf. : 9 782110 071293.

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Conseil d'analyse économique

Rapport : Jean-Marie Chevalier et Jacques Percebois

Commentaires : Philippe Chalmin, Elie Cohen

Complément : Benoît Sévi

Les menaces liées au réchauffement climatique, le développement de la demande énergétique mondiale et la concentration des réserves d'hydrocarbures dans quelques pays, souvent politiquement instables, font peser des risques importants sur le marché de l'énergie. Face à cette situation, l'Europe présente une vision originale d'un futur énergétique qui serait à la fois compétitif, sûr et soutenable. Néanmoins, ces objectifs ne pourront être atteints que si les marchés nationaux, aujourd'hui fragmentés, s'intègrent dans un marché unique.

Ce rapport distingue dans son analyse l'électricité d'une part, et le gaz d'autre part, et pointe la spécificité de la France.

Les auteurs préconisent de renforcer l'indépendance des régulateurs nationaux ainsi que le pouvoir du Groupe des régulateurs européens de l'électricité et du gaz (ERGEG-Plus) et de l'association des opérateurs de réseaux pour le gaz naturel et pour l'électricité. Ils proposent également d'encourager les investissements des gestionnaires de réseau et d'adapter progressivement les prix et les tarifs de manière à ce qu'ils reflètent véritablement les coûts des investissements nécessaires au niveau européen. Après les commentaires, le « complément » porte sur les marchés à terme et les marchés dérivés énergétiques : le cas du gaz et de l'électricité.

Avec deux études de cas, l'annexe apporte des précisions sur les interconnexions électriques (marché intégré franco-allemand et interconnexion partielle entre la France et l'Italie). Ce volume comporte également un résumé en français et en anglais.

Les auteurs : Jacques Percebois est directeur du CREDEN (Centre de recherche en économie et droit de l'énergie).

Jean-Marie Chevalier est professeur de sciences économiques à l'université Paris-IX - Dauphine où il dirige le centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières et le DEA économie industrielle. Il dirige également le bureau de Paris du Cambridge Energy Research Associates (CERA).

2008, CAE, collection « Rapport du CAE », n° 74., 152 p., 12 EUR. ― ISBN : 978-2-11-007038-8. ― Réf. : 9 782110 070388.

Retrouvez tous les titres de cette collection dans le catalogue éditorial en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.

Formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur

Grande plaisance ― Eaux intérieures

Livret du candidat

Ministère de l'écologie, du développement

et de l'aménagement durables

Direction des affaires maritimes

Mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Ce livret d'apprentissage est obligatoire pour suivre la formation pratique à la conduite. Afin d'assurer une meilleure sécurité des usagers et des activités fluviales de plaisance, l'article 17 de la loi du 5 janvier 2006 instaure un nouveau dispositif national de formation. Cette modernisation du permis institue un apprentissage cohérent et complet de la conduite des bateaux de plaisance à moteur de plus de 20 mètres. Un centre de formation certifie les compétences pratiques au terme d'un apprentissage personnalisé. Ce livret de certification permet au formateur, apte à transmettre les comportements de sécurité, de guider le candidat vers la réussite et de certifier les compétences acquises lors de la formation.

2008, la Documentation française, 18 p., 4,50 EUR. ― ISBN : 978-2-11-006992-4. ― Réf. : 9 782110 069924.

Précédemment paru :

« Permis bateau : livret du candidat », 2007, la Documentation française, 72 p., 7 EUR. ― ISBN : 978-2-11-006299-4. ― Réf. : 9 782110 062994.

Intervenir à domicile pour la protection de l'enfant

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Direction générale de l'action sociale

L'intervention des professionnels du travail social à domicile des familles permet de proposer un accompagnement individualisé qui favorise le maintien de l'enfant dans son cadre familial. La réforme de la protection de l'enfance instaurée par la loi du 5 mars 2007 introduit deux nouvelles dispositions pour aider les parents confrontés à des difficultés de gestion du budget familial :

― l'accompagnement en économie et sociale et familiale ;

― la mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial.

Ce guide présente les modalités d'accompagnement des familles à leur domicile : action d'un technicien de l'intervention sociale et familiale (TISF), intervention des travailleurs sociaux dans le cadre de l'aide éducative à domicile (AED) et de l'action éducative en milieu ouvert (AEMO).

2008, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité / la Documentation française, collection « Protection de l'enfance », 56 p., 6 EUR. ― ISBN : 978-2-11-006969-6. ― Réf. : 9 782110 069696.

Répertoire de l'administration française 2008

66e édition

La Documentation française

Avec plus de 11 000 services et 13 000 responsables de l'administration en France métropolitaine et outre-mer, la nouvelle édition du Répertoire de l'administration française est l'outil indispensable pour vos relations avec l'administration. Il recense les institutions de l'Etat : administrations centrales, organismes et établissements publics qui leur sont rattachés ainsi que les services déconcentrés en régions.

Sa présentation respecte l'organisation administrative et suit au plus près les organigrammes officiels.

Il est composé de trois parties :

― les hautes autorités de l'Etat, présidence de la République et Parlement, grands corps de l'Etat, Conseil constitutionnel et Conseil d'Etat et autorités administratives indépendantes ;

― les ministères et les organismes qui leur sont rattachés classés par ordre alphabétique ;

― les services déconcentrés classés par régions.

Des index des administrations, des services et des responsables facilitent le repérage de l'information recherchée.

2008, la Documentation française, 752 p., 38 EUR. ― ISBN : 978-2-11-007019-7. ― Réf. : 9 782110 070197.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Journaux officiels

Code du sport (n° 20062)

Parties législative et réglementaire

Textes mis à jour au 8 février 2008

Commission supérieure de codification

Le décret n° 2007-1132 du 24 juillet 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires du code du sport (décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et le décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (décrets en Conseil d'Etat et décret simple) constituent la partie réglementaire de cette édition 2008.

Cette version consolidée comprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables :

― à l'organisation des activités physiques et sportives ;

― aux acteurs du sport ;

― à la pratique sportive ;

― et aux dispositions diverses.

L'ouvrage contient également des dispositions entrant en vigueur au 1er mars 2008 s'appliquant aux rémunérations de toute nature perçues pour l'activité d'une activité sportive par des enfants de seize ans et moins soumis à l'obligation scolaire.

Sont notamment insérés en annexe les statuts types des entreprises sportives unipersonnelles à responsabilité limitée et des sociétés d'économie mixte sportives et locales, les dispositions obligatoires des statuts et le règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées ainsi que les exigences essentielles de santé et de sécurité.

En fin d'ouvrage figurent les tables de concordance des parties législative et réglementaire, les listes des textes modificatifs et l'index alphabétique des mots-clés pour faciliter les recherches.

2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 370 p., 14,60 EUR. ― ISBN : 978-2-11-076424-9. ― Réf. : 9 782110 764249.

ODIT France

Améliorer la qualité d'usage touristique

des espaces publics en ville

Des pistes de réflexion et de sensibilisation pour l'action

Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)

Le tourisme en ville s'opère essentiellement dans les espaces publics et se caractérise par des formes de déambulation, dont le plaisir et l'intérêt tiennent autant aux intentions des visiteurs qu'à la qualité des lieux visités. Or, si les collectivités locales interviennent de plus en plus souvent sur l'espace public, l'attractivité des lieux n'est pas toujours leur principal objectif, même si l'appréciation d'une ville ― pour les visiteurs ― se fonde essentiellement sur la qualité de ses espaces publics.

ODIT France a lancé une étude en ce sens dans sept villes : Annecy, Chambéry, Lille, Lyon, Nantes, Roubaix et Tours. Clairement mis en pages, jalonné d'illustrations en couleurs, ce guide intéressera à la fois les professionnels du tourisme et de l'aménagement des collectivités territoriales (offices de tourisme, services tourisme des villes ou structures intercommunales, services techniques des villes et agglomérations...) mais aussi les agences d'urbanisme et les bureaux d'études.

2008, ODIT, collection « Ingénierie touristique », série : « Mini-guide n° 19 », 92 p, illustrations., 20 EUR. ― ISBN : 978-2-915215-42-7. ― Réf. : 9 782915 215427.

Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)

Un géographe français en Amérique latine

Quarante ans de souvenirs et de réflexions

Claude Bataillon

Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)

Pourquoi le Mexique a-t-il représenté durant près d'un siècle un modèle pour le « développement » ? Comment expliquer que les populations et les territoires de ce pays aient été mis en scène avant tout par des anthropologues ? Dans quelle mesure, en France, les géographes ont-ils été les principaux organisateurs de la recherche sur l'Amérique latine depuis le milieu du xxe siècle ? Comment, dans le Nouveau Monde, les sciences sociales s'agencent-elles entre elles autrement qu'en Europe ?

Autant de questions auxquelles ce livre tente de répondre en retraçant la trajectoire universitaire et intellectuelle de l'un des latino-américanistes français les plus féconds des dernières décennies.

A partir de souvenirs personnels, de témoignages de collègues et d'amis, d'archives publiques ou privées et de publications diverses, l'auteur dresse ainsi pour la seconde moitié du xxe siècle le panorama d'un monde latino-américain auquel il a participé de multiples façons. Si cet ouvrage retrace avant tout un itinéraire personnel, il propose également l'histoire d'une collectivité faite à la fois d'individus et d'institutions. Un index de noms de personnes et de lieux complète cet ouvrage.

L'auteur : Claude Bataillon est géographe. Longtemps chercheur au CNRS (1966-1996), il a travaillé au Mexique à l'Institut français d'Amérique latine (1962-1965) et au Centre d'études mexicaines et centraméricaines (1982-1984). En France, il a enseigné à l'Institut des hautes études de l'Amérique latine de Paris (1966-1973), puis à Toulouse (1973-1996) où il a dirigé le groupe de recherches sur l'Amérique latine et contribué à la naissance de l'Institut pluridisciplinaire pour les études sur l'Amérique latine.

2008, IHEAL, collection « Travaux et mémoires », n° 79, 252 p., 19 EUR. ― ISBN : 978-2915310-85-6. ― Réf. : 9 782915 310856.

II. ― REVUES

Cahiers français

La Documentation française

L'identité nationale

Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy

La notion d'« identité nationale » a suscité au cours des derniers mois un intérêt tout particulier dans la classe politique et chez les chercheurs en sciences sociales. Ce numéro des Cahiers français a pour objet, dans sa première partie, d'analyser cette notion et d'éclairer les enjeux qui lui sont attachés.

La seconde partie du numéro présente les grandes composantes de l'identité française ― universalisme républicain, laïcité, rôle de l'Etat... ―, elle retrace leur histoire, réfléchit à leur réalité et étudie leurs évolutions ou transformations.

L'identité nationale : quelles réalités ?

― La notion d'identité nationale : quelles significations ? (Dominique Schnapper).

― Les recompositions de l'identité française (entretien de Pierre Nora avec Sophie Gherardi).

― Crise identitaire, crise de la modernité (Anne-Marie Thiesse).

― L'identité de la France (entretien de Fernand Braudel avec Michel Kajman).

― Quelle identité européenne ? (Sophie Duchesne).

― La concurrence des identités (Gil Delannoi).

Les composantes de l'identité française

― L'universalisme républicain (Brigitte Krulic).

― Le rôle de l'Etat (Guillaume Courty).

― Quelle place et quel rôle pour la France dans le monde d'aujourd'hui ? (Philippe Moreau Defarges).

― Immigration et identité nationale (Michèle Tribalat).

― La France à l'ère postcoloniale (Achille Mbembe).

― Laïcité : la fin de l'exception française ? (Philippe Portier).

― L'intellectuel, cette âme de la nation (Christophe Prochasson).

― Enseignement et élitisme républicain (Alain Renaut).

― Quel modèle social ? (Julien Damon).

― Un capital social faible (Julien Damon).

― Le rapport à l'histoire nationale : des citoyens prisonniers, des élites oublieuses (Marcel Gauchet).

― Difficultés propres au modèle corporatiste français (entretien de Jacques Donzelot avec Robert Castel).

― La place de la langue française aujourd'hui (François Chaubet).

― La « douce France » ? (Paul Yonnet).

― La France : le pays des femmes (entretien d'Alain Finkielkraut avec Claude Habib et Mona Ozouf).

― L'adieu aux paysans (entretien d'Alain Finkielkraut avec Pierre Jourde et Richard Millet).

« Cahiers français », n° 342, janvier-février 2008, 88 p., 9,80 EUR. ― Réf. : 3 303330 403426.

Le Courrier des pays de l'Est

Politique, économie et société

La Documentation française

Energie et environnement à l'Est

Avant-propos

Energie et contraintes environnementales. Le dilemme des nouveaux Etats membres de l'Union européenne (Michel Deshaies).

― Le regain du nucléaire à l'Est (Céline Bayou).

― Les énergies renouvelables.

― Russie, un potentiel encore inexploité (Isabelle Bigard).

― Etats baltes, des situations contrastées (Dalia Streimikiene).

Articles et documents

― Le système bancaire russe depuis 1990. Une modernisation contradictoire et mouvementée (Stephan Barisitz).

― Les jeunes Bosniens. Une génération oubliée (Marion Salines).

― Rendez-vous manqué entre histoire et mémoire. Le camp de concentration de Salaspils en Lettonie (Céline Bayou, Eric Le Bourhis).

Carte : Riga et le camp de Salaspils.

Portrait

― Les enjeux de la présidence slovène de l'Union européenne (Laurent Hassid).

Repères

― L'Est et l'Union européenne. Septembre-octobre 2007 (Edith Lhomel).

Lu

Notes de lecture.

Revue des livres.

Revue des revues.

Résumés/Abstracts.

« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1064, novembre-décembre 2007, 104 p., 13 EUR. ― Réf. : 3 303330 210642.

Cultures Sud

Cultures France

Caraïbes : un monde à partager

El Caribe : un mundo por descubrir

The Caribbean : a World to Share

Ce dossier présente aux lecteurs un vaste panorama de la richesse culturelle, largement méconnue, qu'offrent tour à tour l'histoire, la littérature, la linguistique, la musique et la poésie, les arts visuels... du bassin des Caraïbes, sans obérer les dissemblances des différents pays qui le composent (des Antilles françaises aux portes du Brésil, d'Haïti et de la République dominicaine à Saint-Martin, de Cuba à Trinidad). Il fait écho aux Rencontres fondatrices de « Caraïbes en Créations », parrainé par Aimé Césaire, qui se sont déroulées en juin 2007 à Cap-Haïtien (République d'Haïti). Par-delà les divergences linguistiques et les tensions politiques, une identité et un patrimoine communs, façonnés par l'histoire et par les peuples, se dégagent au fil des pages. Des illustrations viennent jalonner ce parcours. Le DVD vidéo qui accompagne ce numéro restitue les temps forts de ces rencontres (format : NTSC, lisible sur PC ou Mac).

Edition trilingue : français, espagnol et anglais.

L'élaboration d'une conscience caraïbe

― Haïti : avant-poste d'une identité raciale (Georges Castera).

― Métissage et créolisation : quel sens aujourd'hui ? (Dominique Chancé).

― La Caraïbe : une géographie en mal d'histoire... (Lyonel Trouillot).

― Créoles(s) et intégration caribéenne (Jean Bernabé).

― Haïti et République dominicaine : convergences et divergences d'un espace littéraire (Délia Blanco).

― Comment habiter la Caraïbe de manière décomplexée ? (Marcio Velaz Maggiolo).

― Les religions en Haïti : entre mémoire et lien social (Laennec Hurbon).

― Haïti : laboratoire de la conscience caraïbe. Résumé des débats issus des Rencontres fondatrices de « Caraïbes en Créations ».

Le monde caraïbe : diversité linguistique et diasporas

― Les littératures de la Caraïbe (Nancy Morejon).

― Littérature anglophone de la Caraïbe (Victoria Curiel).

― La littérature caribéenne et l'exil : la migration des imaginaires (Rafael Lucas).

― La littérature en langue créole de la zone américano-caraïbe francophone (Jean-Pierre Arsaye).

― Le moi féminin, une particularité de la littérature des Caraïbes (Yolaine Parisot).

― La Méditerranée caraïbe (Louis-Philippe Dalembert).

― Les chroniques de la colonie. Entretien avec Jean-Claude Fignolé (Propos recueillis par Rodney Saint-Eloi).

― Créolisation et diaspora. Résumé des débats issus des rencontres fondatrices de « Caraïbes en Créations ».

Une pensée archipélique : spécificités culturelles

― Musique : entre résistance culturelle et éclosion identitaire. Entretien avec Daniel Maximin (propos recueillis par Romuald Fonkoua).

― Quelle politique de circulation du livre pour le bassin Caraïbe ? Lire d'une île à l'autre ? (Rodney Saint-Eloi).

― L'artiste caribéen entre tradition et mondialisation (Yolanda Wood).

― Le multiculturalisme au Brésil et dans les Caraïbes : convergences et divergences (Jacques Leenhardt).

― Haïti, Guadeloupe, Dominique : nouvelles écritures théâtrales (José Pliya).

― Vie culturelle aux Caraïbes. Résumé des débats issus des rencontres fondatrices de « Caraïbes en Créations ».

Inédits

« Cultures Sud », n° 168, janvier-mars 2008, 400 p., 15 EUR (avec DVD). ― Réf. : 3 303333 701680.

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

La France en 2007

Chronique politique, économique et sociale

Avant-propos

Politique : la rupture annoncée (Patrice Liquière).

― Nicolas Sarkozy, Président de la République.

― L'An I de la rupture.

― A la recherche de l'opposition.

Repères

L'année politique en 2007. Principaux partis politiques. Personnalités françaises décédées en 2007.

Economie : une année mitigée (Pierre-Alain Greciano).

― La conjoncture en 2007.

― Politique économique, budget de l'Etat et comptes sociaux.

― Une demande interne encore globalement dynamique.

― Inflation : faussement modérée.

― Emploi et chômage : ça s'améliore.

― Crise du logement et pauvreté.

― Echanges extérieurs : toujours des déficits.

Repères

L'année économique en 2007.

Action extérieure : options et limites de l'aggiornamento (Frédéric Charillon).

― La politique étrangère de Jacques Chirac : essai de bilan.

― Les premiers pas de la diplomatie sarkozienne.

― La cohérence, l'outil et la marge de manœuvre : défis et dilemmes à venir.

Repères

L'action extérieure en 2007.

Tenir les engagements.

― Immigration : la politique de maîtrise des flux confirmée (Cécile Veyrinaud).

― Justice : la lutte contre la récidive (Florence Martini).

― Environnement : sauver la planète (Christian Arbelot).

― La bibliothèque des rapports publics (Marie-Christine Brizion).

« Les Etudes de la Documentation française », n° 5271, 160 p., 14,50 EUR. ― Réf. : 3 303331 952718.

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

La musique

Une industrie, des pratiques

Sous la dir. de Pierre François

La Documentation française

Quel portrait économique et sociologique peut-on dresser de l'extraordinaire diversité du monde musical, des orchestres subventionnés aux rappeurs en passant par les compositeurs de musique savante, les producteurs de disques ou les enseignants de conservatoire ?

Cet ouvrage propose sur ce sujet un dossier clair et richement documenté qui s'adresse aussi bien aux hommes de l'art, aux étudiants ou aux journalistes qu'au citoyen soucieux de prendre la mesure exacte des pratiques musicales de la France d'aujourd'hui.

Introduction

Le dynamisme fragile du monde musical (Pierre François).

Approche générale

Pratiques et écoutes musicales (Philippe Coulangeon).

― La multiplication des supports de l'écoute.

― La montée de l'éclectisme des goûts.

― Le boom des pratiques musicales amateurs.

La formation musicale (Pierre François).

― Le plan Landowski.

― Une architecture distordue.

― Un nouveau cadre ?

Les transformations du marché du travail musical (Philippe Coulangeon).

― L'expansion de l'emploi musical.

― Les transformations du métier d'interprète.

― Un univers éclaté.

― Conclusion.

L'industrie du disque : bilan et perspectives (Jean-Samuel Beuscart).

― La crise du marché du disque.

― L'organisation de la filière.

― Promesses et incertitudes de la musique en ligne.

― Conclusion.

Approche thématique

La diffusion de musique savante (Pierre François).

― L'économie des structures permanentes.

― Les ensembles intermittents.

La création de musique savante (Pierre François).

― Brève préhistoire du « contemporain » en musique.

― Des institutions pour le modernisme.

― La création musicale depuis les années 1990.

Economie du monde choral (Guillaume Lurton).

― Panorama général du monde choral.

― Economie du chant choral amateur.

L'économie du rap en France (Karim Hammou).

― Evaluer le poids économique du rap par ses disques.

― 1990-1997 : la pratique du rap à l'ombre de sa ségrégation promotionnelle.

― 1997-2002 : un segment professionnel au sein de l'industrie du disque.

― L'organisation économique du rap depuis 2002.

― Conclusion.

Annexes.

― Bibliographie sommaire.

― Sites internet.

― Liste des tableaux et figures.

Les auteurs :

Jean-Samuel Beuscart, docteur en sociologie, actuellement chercheur à France Télécom. Ses travaux portent sur les incidences des nouvelles technologies sur la production et la distribution musicales.

Philippe Coulangeon, chargé de recherches au CNRS (OSC ― Observatoire sociologique du changement/Sciences Po Paris). Ses travaux portent sur le métier de musicien et sur les pratiques culturelles des Français.

Pierre François, chargé de recherches au CNRS (CSO ― Centre de sociologie des organisations/Sciences Po Paris). Ses travaux portent sur l'organisation économique des mondes de l'art (musique, art contemporain).

Karim Hammou, doctorant en sociologie (EHESS ― Ecole des hautes études en sciences sociales, Marseille). Il travaille sur le développement du rap en France.

Guillaume Lurton, doctorant en sociologie (CSO-Sciences Po Paris). Sa thèse porte sur l'histoire du chant choral depuis 1945.

« Les Etudes de la Documentation française », n° 5270, 152 p., stat., 14,50 EUR. ― Réf. : 3 303331 952701.

Les informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée

Statut au quotidien

― Les nouvelles mesures applicables aux emplois fonctionnels de direction.

― Formation professionnelle tout au long de la vie : le dispositif réglementaire d'application des formations facultatives.

― Les nouvelles dispositions relatives aux agents non titulaires.

― Les précisions relatives au personnel des offices publics de l'habitat apportées par le décret n° 2007-1840 du 24 décembre 2007.

― Prélèvements obligatoires au 1er janvier 2008.

2. Actualité documentaire

Références

― Textes.

― Documents parlementaires.

― Jurisprudence.

― Chronique de jurisprudence.

― Presse et livres.

Le recueil des références documentaires du second semestre 2007-2 accompagne ce numéro.

« Les informations administratives et juridiques », n° 1, janvier 2008, 60 p. + 72 p., 17 EUR. ― Réf. : 3 303330 610862.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Entreprise et risque

La notion de risque

― La notion de risque dans les entreprises aujourd'hui (Pierre-Charles Pradier ― Regards croisés sur l'entreprise ― IGPDE)

― Dirigeant d'entreprise : les risques du métier (Muriel Fontugne ― Risques).

Des risques classiques...

― Un risque à l'international multiforme (Jacques Hogard ― Accomex).

― Coface : profession, évaluer les risques (Adrien de Tricornot ― Le Monde économie).

― Quelles stratégies pour les entreprises exportatrices face à l'euro fort ? (Christine Gilguy ― Le MOCI).

― Prévenir le risque de conflit social (Chantal Mornet-Périer ― La Revue des sciences de gestion).

... aux nouveaux risques

― Risque terroriste : prévoir l'imprévisible ! (The Economist).

― Les risques informatiques majeurs (Andrew Leslie ― Strategic Risk).

― Activités industrielles : le « risque zéro » est une illusion... (Michel Turpin ― Responsabilité et environnement ― Annales des Mines).

― Verdict de l'Erika : le préjudice écologique reconnu (Véronique Smée ― Novethic.fr).

― Réchauffement climatique : les entreprises sont sur la sellette (Erwann Michel-Kerjan ― Rapport Partner-Re 2005).

Le rôle de l'Etat.

― La démarche de prévention des risques dans les entreprises : quel rôle pour l'Etat ? (Jean Peyrot ― Regards croisés sur l'entreprise ― IGPDE).

― Gérer les risques « bio-sociaux » : l'Etat, un acteur central (Yves Le Bars ― Responsabilité et environnement ― Annales des Mines).

En guise de conclusion

Le développement durable : une solution pour prévenir les risques (Cécile Renouard ― Géoéconomie).

Repères

― Philosophie du risque, typologie et coûts.

― Maîtrise des risques financiers et gouvernance d'entreprise : quelques dispositions législatives récentes.

― Retour sur quelques grandes catastrophes (Chronologie).

― Les risques liés à la crise financière.

― Près d'un grand groupe sur deux est client de la Coface.

― Conflit social : les dispositifs d'alerte.

― Les nouveaux risques.

― Le coût du cyber-crime dépasse celui des vols et des agressions physiques.

― La cyber-assurance ou comment se protéger contre la cyber-criminalité.

― Qu'est-ce que le risque environnemental ?

― L'entreprise doit apprendre à gérer son risque CO2.

― L'« affaire » de la Société générale.

« Problèmes économiques », n° 2942, mercredi 27 février 2008 (Numéro spécial), 64 p., 4,70 EUR. ― Réf. : 3 303332 029426.

Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

L'Europe de la sécurité intérieure

Jacques de Maillard, Anne Wyvekens

L'Union européenne a multiplié ces dernières années les initiatives en matière de sécurité intérieure pour lutter contre la criminalité organisée, le terrorisme, le trafic de drogues... : création d'un mandat d'arrêt européen, mise en place d'Eurojust pour faciliter les poursuites à l'échelle européenne, renforcement d'Europol, harmonisation des législations nationales.

C'est en 1997 que le traité d'Amsterdam inscrit la création d'un « espace de liberté, de sécurité et de justice » comme objectif de l'UE. Les organisations européennes vont alors proliférer, les programmes d'action vont se multiplier, des bases de données vont se déployer, une importante activité normative au sein du conseil des ministres va se développer.

Parallèlement, des dynamiques sont à l'œuvre qui, peu à peu, ont raison des difficultés d'« européanisation » de politiques liées à la souveraineté nationale : mobilisations professionnelles de magistrats et de policiers, effet accélérateur des crises (comme les attentats du 11 septembre 2001), opinion publique très favorable à plus d'intégration européenne dans ces domaines précipitent la prise de décision en matière d'instruments de coopération.

Mais des difficultés demeurent, comme la diversité des droits pénaux nationaux, que les gouvernements sont peu enclins à modifier, ou la logique de compétition, qui continue à prévaloir dans les relations entre les différents organes de coopération. Par ailleurs, la question subsiste de savoir, entre sécurité et liberté, ce que produit l'Europe, en particulier depuis que s'amplifie la menace terroriste.

Les têtes de chapitres de l'étude :

La genèse d'un espace

― La « pré-histoire ».

― L'institutionnalisation : grandes dates.

― Les dynamiques.

Organiser la coopération

― Des structures multiples.

― Des instruments et des procédures.

― Des accords difficiles.

Un espace en tension

― Entre sécurité et liberté.

― L'UE comme acteur sur la scène internationale ?

― Quels effets sur les politiques nationales de sécurité ?

Annexe : repères chronologiques.

Bibliographie complémentaire.

Rappel des références.

Les auteurs :

Jacques de Maillard est professeur de sciences politiques à l'université de Rouen et chercheur à PACTE-Sciences Po Grenoble. Il est notamment l'auteur de « Réformer l'action publique », « La politique de la ville et les banlieues » (Paris, LGDJ, 2004), « Vin et politique » (Paris, Presses de Sciences Po, 2007). Il a codirigé, avec Andy Smith, un numéro de la revue Politique européenne (n° 23, automne 2007) intitulé « Union européenne et sécurité intérieure : institutionnalisation et fragmentation ».

Anne Wyvekens est chargée de recherche au CNRS/CERSA (Centre d'études et de recherches de science administrative) et chercheur associée aux facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Elle est notamment l'auteur de « La magistrature sociale », « Enquêtes sur les politiques locales de sécurité ».

« Problèmes politiques et sociaux », n° 945, février 2008, 120 p., 9,90 EUR. ― Réf. : 3 303332 109456.

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Le Grenelle de l'environnement

Dossier coordonné par Bruno Denis

Editorial

― Le Grenelle, un mécanisme politique novateur ? (Daniel Boy).

― La réponse du Grenelle aux défis de la lutte contre le réchauffement climatique et de la préservation de la biodiversité (Philippe Rossinot).

― Santé environnement : quels sont les apports spécifiques du Grenelle ? (Benoît Vergriette).

― Environnement : des impacts manifestes sur la santé.

― Synthèse des principales conclusions du Grenelle relatives à la santé et à l'environnement.

― Le Grenelle de l'environnement met-il la France sur la voie du développement durable ? (Olivier Godard).

― Leviers d'action et obstacles à la mise en œuvre d'une politique de développement soutenable (Pierre Lascoumes).

― Le Grenelle ou la consécration politique de la préoccupation environnementale (interview de Dominique Bourg).

― Synthèse des principales conclusions du Grenelle relatives à la gouvernance écologique.

Egalement dans ce numéro :

― La loi relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (Maxence Loyer).

Chronologie : octobre 2007.

« Regards sur l'actualité », n° 338, février 2008, 104 p., 7,80 EUR. ― Réf. : 3 303332 603381.