Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité,
Arrêtent :
L'annexe 6 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Le titre de la colonne de droite intitulée « Zone à risque particulier prioritaire » du tableau composant la partie 2 de l'annexe 7 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est rédigé comme suit : « Zone à risque particulier complémentaire ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
« A N N E X E 6
« TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS
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ORDRES |
ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements |
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Apodiformes |
Colibris. |
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Columbiformes |
Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport). |
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Cuculiformes |
Toutes espèces. |
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Galliformes |
Cailles peintes de Chine et cailles du Japon. |
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Passériformes |
Toutes espèces. |
|
Piciformes |
Toucans. |
|
Psittaciformes |
Toutes espèces. |
Fait à Paris, le 3 mars 2008.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
J.-M. Bournigal
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,
du développement et de l'aménagement durables,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
J.-M. Michel